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Compte-Rendu - CR CM 26 05 2020 021120 001
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Pierre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26 05 2020 021120 001)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
COMMUNE DE LA PIERRE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 MAI 2020
L'an deux mil vingt, le vingt-six mai, Conseil Municipal de la commune de La Pierre, dûment convoqué,
s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Yves GAYET, maire sortant.
Date de convocation du conseil municipal : 19 mai 2020
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 14
Nombre de Conseillers votants : 14
Présents : M. AUDEMARD Guillaume, M. BAZIN Jonathan, Mme CHARLES Christiane, M. DE PALMA Jean,
M. ESTERMANN Walter, M. GALIEGUE William, M. GAYET Jean-Yves, Mme GENTY Ilona, Mme GODINHO
Béatrice, Mme IACONANTONIO Sylvie, Mme MOUTENET Anne, Mme PERRIN Danielle, Mme RAFFIN-
PEYLOZ Claudine, M. ROUX Yvan. | Absente excusée : Mme VAGLIO-PRET Claire
Mme Ilona GENTY a été désignée secrétaire de séance
INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean-Yves GAYET, maire qui a déclaré les membres du
conseil municipal cités ci-dessous (présents et absents) installés dans leurs fonctions :
M. AUDEMARD Guillaume, M. BAZIN Jonathan, Mme CHARLES Christiane, M. DE PALMA Jean, M.
ESTERMANN Walter, M. GALIEGUE William, M. GAYET Jean-Yves, Mme GENTY Ilona, Mme GODINHO
Béatrice, Mme IACONANTONIO Sylvie, Mme MOUTENET Anne, Mme PERRIN Danielle, Mme RAFFIN-
PEYLOZ Claudine, M. ROUX Yvan et Mme VAGLIO-PRET Claire.
ÉLECTION DU MAIRE
Madame Danielle PERRIN, doyenne de l’assemblée, prend la présidence et fait procéder à l'élection du
Maire, au scrutin secret.
Jean-Yves GAYET se porte candidat.
A l'issue du 1° tour de scrutin, les résultats sont les suivants :
e Votants: 14
e Suffrages exprimés : 14
e Majorité absolue : 8
e Voix obtenues : Jean-Yves GAYET : 14
M. Jean-Yves GAYET est proclamé maire et immédiatement installé.
ÉLECTION DES ADJOINTS
Sous la présidence de M. Jean-Yves GAYET élu maire, le conseil municipal est invité à procéder à l’élection
des adjoints. || est rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire.
Détermination du nombre d’adijoints :
Le Maire rappelle que la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre
d’adjoints correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit quatre adjoints au maire au
maximum. Il rappelle que la commune disposait, à ce jour, de trois adjoints. Au vu de ces éléments, le
conseil municipal fixe à trois le nombre des adjoints au maire de la commune. COMMUNE DE LA PIERRE
1. Élection du premier adjoint
Mme Christiane CHARLES se porte candidate.
A l'issue du 1° tour de scrutin, les résultats sont les suivants :
e Votants: 14
e Suffrages exprimés : 14
e Majorité absolue : 8
e Voix obtenues : Christiane CHARLES : 14
Mme CHARLES Christiane a été proclamée premier adjoint et immédiatement installée.
2. Élection du 2ème adjoint
Mme Ilona GENTY se porte candidate.
A l'issue du 1* tour de scrutin, les résultats sont les suivants :
e Votants: 14
e Suffrages exprimés : 14
e Majorité absolue : 8
e Voix obtenues : Ilona GENTY: 14
Mme GENTY Ilona a été proclamée deuxième adjoint et immédiatement installée.
3. Élection du 3ème adjoint
M. Jonathan BAZIN se porte candidat.
A l'issue du 1° tour de scrutin, les résultats sont les suivants :
e Votants: 14
e Suffrages exprimés : 14
e Majorité absolue : 8
e Voix obtenues : Jonathan BAZIN : 14
M. BAZIN Jonathan a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.
INDEMNITÉS DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’il a lieu de fixer les taux des indemnités du Maire et des
Adjoints.
Le conseil, après en avoir délibéré, décide de fixer au taux maximum autorisé le montant des indemnités
du Maire et des trois adjoints, à savoir :
- 40,3 % de l'indice brut terminal de la fonction publique pour le Maire,
- 10,7 % de l'indice brut terminal de la fonction publique pour chaque adjoint.
Cette décision est applicable à compter de l’élection du Maire et des adjoints. COMMUNE DE LA PIERRE
COMMISSIONS MUNICIPALES - DESIGNATION DES MEMBRES
Urbanisme — ADS
Membres : L'ensemble des conseillers municipaux
CCAS et service à la population APA -— repas portage
Membres : Christiane CHARLES, Béatrice GODINHO, Danielle PERRIN, Claudine RAFFIN-PEYLOZ
Patrimoine — Agriculture
Membres : IHona GENTY, Jonathan BAZIN, Sylvie IACONANTONIO, Jean DE PALMA, Anne MOUTENET
Communication Citoyenne
Membres : Jean DE PALMA, Yvan ROUX, Anne MOUTENET, Claire VAGLIO-PRET
Ecole/périscolaire - RAM/Petite Enfance
Membres : William GALIEGUE, Guillaume AUDEMARD, Anne MOUTENET, Sylvie IACONANTONIO, Béatrice
GODINHO
Travaux - Sécurité - Eau
Membres : Jean-Yves GAYET, Walter ESTERMANN, William GALIEGUE, Guillaume AUDEMARD, Yvan ROUX
PCS
Membres : L'ensemble des conseillers municipaux
Jeunesse — Sport — Ado — Animation
Membres : Claire VAGLIO-PRET, Guillaume AUDEMARD, Yvan ROUX, Christiane CHARLES, Danielle PERRIN,
Anne MOUTENET, Sylvie IACONANTONIO, Jonathan BAZIN
Manoir de Vaubonnais
Membres : L'ensemble des conseillers municipaux
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX - DESIGNATION DES MEMBRES
SYMBHI
Titulaire : Jean-Yves GAYET
Suppléant : Iona GENTY
Conférence Territoriale CG
Titulaire : Christiane CHARLES
Suppléant : llona GENTY
T.E. 38
Titulaire : Jean-Yves GAYET
Suppléant : William GALIEGUE
DIGUES de Tencin à Lancey
Titulaire : Guillaume AUDEMARD
Suppléant : Claudine RAFFIN-PEYLOZ COMMUNE DE LA PIERRE
ESPACE BELLEDONNE
Titulaire : Ilona GENTY
Suppléant : Jonathan BAZIN
SIVU Collège de Goncelin
Titulaire : Guillaume AUDEMARD
Suppléant : William GALIEGUE
SIVU Lycée de Villard-Bonnot
Titulaire : Sylvie IACONANTONIO
Suppléant : Anne MOUTENET
Entente interdépartementale pour la démoustication
Titulaire : Jean DE PALMA
Suppléant : Danielle PERRIN
COMMISSIONS de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRESIVAUDAN - DESIGNATION DES MEMBRES
Action sociale
Titulaire : Christiane CHARLES
Suppléant : Danielle PERRIN
Agriculture et foret
Titulaire : Hona GENTY
Suppléants : William GALIEGUE, Sylvie IACONANTONIO
Aménagement de l'espace et foncier
Titulaire : Ilona GENTY
Suppléant : William GALIEGUE
Culture
Titulaire : Jonathan BAZIN
Suppléant : Ilona GENTY
Déchets ménagers
Titulaire : Béatrice GODINHO
Suppléants : Claudine RAFFIN-PEYLOZ, Walter ESTERMANN, Jean DE PALMA, Anne MOUTENET
Eau et assainissement
Titulaire : Jean-Yves GAYET
Suppléant : Guillaume AUDEMARD
Economie
Titulaire : William GALIEGUE
Suppléant : Guillaume AUDEMARD
Finances
Titulaire : Jean-Yves GAYET
Suppléants : Ilona GENTY, Jonathan BAZIN, William GALIEGUE COMMUNE DE LA PIERRE
Gens du voyage
Titulaire : Béatrice GODINHO
Suppléants : Sylvie IACONANTONIO, William GALIEGUE
Habitat et logement
Titulaire : Christiane CHARLES
Suppléants : Béatrice GODINHO, Jean DE PALMA
Insertion et emploi
Titulaire : Christiane CHARLES
Suppléant : Béatrice GODINHO
Jeunesse et prévention
Titulaire : Anne MOUTENET
Suppléant : Claire VAGLIO-PRET
Numérique et haut débit
Titulaire : Yvan ROUX
Suppléant : Jean DE PALMA
Petite enfance
Titulaire : Danielle PERRIN
Suppléants : Béatrice GODINHO, Guillaume AUDEMARD
Sports
Titulaire : Yvan ROUX
Suppléants : Claire VAGLIO-PRET, Walter ESTERMANN
Tourisme
Titulaire : Claire VAGLIO-PRET
Suppléants : Jonathan BAZIN, Anne MOUTENET
Transports et déplacements
Titulaire : Christiane CHARLES
Suppléant : Sylvie IACONANTONIO
CLETC
Titulaire : Jean-Yves GAYET
Suppléant : Christiane CHARLES
Le secrétaire Le Maire