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Déliberation - del 2023.09.13 120 election dune nouvelle adjointe au maire
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2023.09.13 120 election dune nouvelle adjointe au maire)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DELIBÉRATIONS N°120
CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 septembre 2023
DEL 2023.09.13/120 . : | .
Le mercredi 13 septembre 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
Thème : CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
INSTITUTION ET VIE » ,
POLITIQUE Etaient présents :
| Arnaud MURGIA, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-CONVERSET, Émilie
Objet : GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD, André
| MARTIN, Michèle SKRIPNIKOFF, Patrick MICHEL, René MICHEL, Christian
Élection d'une FERRUS, Hervé BOULAIS, Corinne FAURE-BRAC, Sandrine CORDIER, Maud nouvelle adjointe au Maire GADÉ, Christophe OSTI, Yoann LAGIER, Renaud PONS, Stéphane
SIMOND, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE,
Aïcha CHERIF, Aurore MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU,
Gabriel LÉON
Convocation : Étaient représentés :
Date: 06/09/2023 Richard NUSSBAUM donnant pouvoir à Arnaud MURGIA
Affichage: 06/09/2023 Christian JULLIEN donnant pouvoir à Patrick MICHEL
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Christian FERRUS
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Absents excusés : Nombre de membres
du conseil municipal Marie SOUBRANE
En exercice : 33
£ Absent : Presents : 27
Nombre de Catherine VALDENAIRE
suffrages
exprimés : 24 Secrétaire de séance :
Émilie GENOUX DESMOULINS
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant lan | 05100 Briançon | Tél o4 02 2120 72 1 / 9
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_120-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023
> “ re
VU Tes articles L.2122-7 ; L.2190-7-1, L2122-7-0 et L.2122-14 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le procès-verbal de l'élection du Maire et de ses adjoint(e)s en
date du 3 juillet 2020, confirmant la volonté du Conseil municipal
de fixer à neufs, le nombre des adjoints au maire de la Ville ;
VU la délibération n°2023.09.13/119 qui précède ;
CONSIDERANT que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant d'adjoint ;
Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e De maintenir le nombre d'Adjoints au Maire à neuf;
° De maintenir la nouvelle Adjointe au même rang que sa prédécesseure, afin de respecter la parité femme-homme ;
° De rappeler que Monsieur le Maire ayant constaté que la condition du quorum était remplie, de procéder aux opérations de vote en appelant la
candidature de Mme Michèle SKRIPNIKOFF ;
+ De procéder au vote à main levée ;
POUR : 24
CONTRE : O
ABSTENTION : Oo
NE PREND PAS PART AU VOTE : 7
Mme Michèle SKRIPNIKOFF ayant obtenu la majorité ‘absolue des suffrages, a été”
proclamée 2ème Adjointe et a été immédiatement installée.
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
INSTITUTION ET VIE POLTIQUE DEL 2023.09.13/120
PUBLIÉE LE :
Le Maire,
Arnaud MURGIA
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant jan | 05106 Briançon | Tél 64 92 21 20 72 9 / 9
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_120-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023
> Malle
VU les articles L.2122-7 ; L.2122-7-1, L2122-7-2 et L.2122-14 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le procès-verbal de l'élection du Maire et de ses adjoint(e)s en
date du 3 juillet 2020, confirmant la volonté du Conseil municipal
de fixer à neufs, le nombre des adjoints au maire de la Ville :
VU la délibération n°2023.09.13/119 qui précède ;
CONSIDERANT que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant d'adjoint ;
Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e De maintenir le nombre d'Adjoints au Maire à neuf;
e De maintenir la nouvelle Adjointe au même rang que sa prédécesseure, afin de respecter la parité femme-homme :
e De rappeler que Monsieur le Maire ayant constaté que la condition du quorum
était remplie, de procéder aux opérations de vote en appelant la
candidature de Mme Michèle SKRIPNIKOFF :
e De procéder au vote à main levée :
POUR : 24
CONTRE : Oo
ABSTENTION : o
NE PREND PAS PART AU VOTE : 7
Mme Michèle SKRIPNIKOFF ayant obtenu la majorité ‘absolue des suffrages, a été’ proclamée 2ème Adjointe et a été immédiatement installée.
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
INSTITUTION ET VIE POLTIQUE DEL 2023.09.13/12 11
PUBLIÉE LE: {g SFP. 2073
Lé Maire,
Arnaud MURGIA
TT
es Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 L con! Tél G4 92 2120 72 5 / 5
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_120-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023