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Déliberation - del 2023.09.13 121 designations et representations
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2023.09.13 121 designations et representations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Transports,
DELIBÉRATIONS N°121
CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 septembre 2023
DEL 2023.09.13/121 . | | .. ,
Le mercredi 13 septembre 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
Thème : CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
INSTITUTION ET VIE .
POLITIQUE Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-CONVERSET, Émilie
Objet : GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD, André
MARTIN, Michèle SKRIPNIKOFF, Patrick MICHEL, René MICHEL, Christian
Désignations et FERRUS, Hervé BOULAIS, Corinne FAURE-BRAC, Sandrine CORDIER, Maud représentations GADÉ, Christophe OSTI, Yoann LAGIER, Renaud PONS,
Stéphane
SIMOND, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE,
Aïcha CHERIF, Aurore MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU,
Gabriel LÉON
Convocation :
Date: 06/09/2023 Étaient représentés :
Affichage: 06/09/2023 Richard NUSSBAUM donnant pouvoir à Arnaud MURGIA
Christian JULLIEN donnant pouvoir à Patrick MICHEL
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Christian FERRUS
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Nombre de membres
du conseil municipal
Absents excusés :
En exercice : 33 Marie SOUBRANE
Présents : 27 absent:
Nombre de
suffrages Catherine VALDENAIRE
exprimés : 26 re z Secrétaire de séance :
Emilie GENOUX DESMOULINS
Hôtel de Ville | 4 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 2120 72 1/3
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023
Rapporteur
VU
VU
VU
VU
VU
VU
: CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
Ceci exposé,
Monsieur le Maire
le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses
articles L.2121-4 et L.2121-22 ;
le Code électoral pris en son article L.270 ;
l'article 24 du règlement intérieur du Conseil municipal, adopté
par délibération n°2020.12.09/168 ;
la délibération DEL n°2020.07.29/073 portant création des
commissions permanentes ;
la délibération DEL n°2023.02.08/01 portant modification de
désignations des membres au sein des commissions de travail ;
la délibération DEL n°2023.02.08/03 portant une actualisation des
représentations de la Ville au sein de divers organismes ;
la nécessité de faire évoluer la composition des commissions
permanentes de travail ;
la nécessité de faire évoluer les représentations de la Ville au sein
des instances et organismes concernés ;
qu'afin d'alléger le déroulement de la séance, le conseil municipal
convient de ne pas procéder au scrutin secret
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
° De modifier la composition des commissions permanentes de travail comme indiqué en annexe (annexe n°1);
° D'actualiser les représentations de la Ville comme annexé (annexe n°2);
e De confier la présidence de la Commission d'accessibilité à Mme Corinne ASCHETTINO ;
Hétel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 64 92 21 20 72 9 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023
D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, un adjoint où un
conseiller délégué à signer, au nom et pour le compte de la commune, toute
pièce de nature administrative nécessaire à l'exécution de la présente
délibération.
POUR : 26
CONTRE : Oo
ABSTENTION : Oo
NE PREND PAS PART AU VOTE: 5
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
INSTITUTION ET VIE POLTIQUE DEL 2023.09.13/121
PUBLIÉE LE : 1 9 SEP. 2023
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 3 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023
PE
Désignations au sein des
commissions de travail
Annexe n°1 – DEL 2023.09.13/121
Représentants de la Ville au sein de la :
COMMISSION « Environnement, Transports,
Déplacements et Travaux »
Le Maire membre de Droit
- Marie SOUBRANE
- Émilie GENOUX DESMOULINS
- Christophe OSTI
- Stéphane SIMOND
- Claire BARNÉOUD
- Alexis LALANNE
- Aïcha CHERIF
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Francine DAERDEN
COMMISSION « Stationnement »
Le Maire membre de Droit
- Jean-Marc CHIAPPONI
- Émilie GENOUX DESMOULINS
- Christophe OSTI
- Stéphane SIMOND
- Claire BARNÉOUD
- Alexis LALANNE
- Aurore MARCHAND
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Francine DAERDEN
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 COMMISSION « Vie Quotidienne, Jeunesse et Sports »
Le Maire membre de Droit
- Patrick MICHEL
- Yoann LAGIER
- Michèle SKRIPNIKOFF
- Maud GADÉ
- Christian JULLIEN
- Lou AFRICAIN
- Aurore MARCHAND
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Aurélie POYAU
COMMISSION « Urbanisme, Développement
Économique et Numérique »
Le Maire membre de Droit
- Christian JULLIEN
- Claire BARNÉOUD
- Corinne FAURE BRAC
- Annie ASTIER CONVERSET
- Maryse XAUSA FRANCOIS
- Hervé BOULAIS
- Aïcha CHERIF
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Gabriel LÉON
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 COMMISSION « Culture, Patrimoine et Tourisme »
Le Maire membre de Droit
- Michèle SKRIPNIKOFF
- Hervé BOULAIS
- Christian JULLIEN
- Maud GADÉ
- Christophe OSTI
- Éric PEYTHIEU
- Aïcha CHÉRIF
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Gabriel LEON
COMMISSION « Finances et Affaires Générales »
Le Maire membre de Droit
- Éric PEYTHIEU
- Claire BARNÉOUD
- Michèle SKRIPNIKOFF
- Marie SOUBRANE
- René MICHEL
- Thomas SCHWARZ
- Aurore MARCHAND
- Groupe « Briançon Citoyenne » - Aurélie POYAU
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023
Ed a dl
BRIANCON
1
Représentation de la
Ville de Briançon
Annexe n°2 – DEL 2023.09.13/121
Représentants de la Ville au sein de :
• Le Comptoir des Assos
• L’Association réseau des sites majeurs de Vauban
• Le Collège des Garcins
• Le Collège Vauban
• Le Comité de pilotage de l’espace Valléen PADS du SIVM de Serre-Chevalier
• La Commission locale du secteur sauvegardé
• Le Lycée d’Altitude
• La Mission Jeunes 05
• L’Office du tourisme O.T.I.S.C.V.
• La Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement
• Le SIVU du Randon
• Le SIVU du Prorel
• La Commission Consultative des Services Publics Locaux
• Le Comité des partenaires de la mobilité dans le Briançonnais
• La Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 2
COMPTOIR DES ASSOS
Conseil d’administration
Alexis LALANNE
Maud GADÉ
Aïcha CHERIF
ASSOCIATION RÉSEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Éric PEYTHIEU
Claire BARNÉOUD
Aurélie POYAU
Christian FERRUS
Hervé BOULAIS
Alexis LALANNE
COLLÈGE LES GARCINS
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Conseil d’administration
Michèle SKRIPNIKOFF
Maud GADÉ
Annie ASTIER CONVERSET
Thomas SCHWARZ
COLLÈGE VAUBAN
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Conseil d’administration
Michèle SKRIPNIKOFF
Maud GADÉ
Annie ASTIER CONVERSET
Thomas SCHWARZ
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 3
COMMISSION LOCALE SECTEUR SAUVEGARDÉ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Monsieur le Maire (Président de Droit)
Éric PEYTHIEU
Maryse XAUSA FRANÇOIS
Hervé BOULAIS
Aïcha CHERIF
Christophe OSTI
Michèle SKRIPNIKOFF
Émilie GENOUX DESMOULINS
Yoann LAGIER
Aurélie POYAU
LYCÉE D’ALTITUDE
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Conseil d’administration
Michèle SKRIPNIKOFF
Maud GADÉ
Annie ASTIER CONVERSET
Thomas SCHWARZ
COMITÉ DE PILOTAGE DE L’ESPACE VALLEEN PADS
DU SIVM DE SERRE-CHEVALIER
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Maryse XAUSA FRANCOIS
Émilie GENOUX DESMOULINS
Patrick MICHEL
Yoann LAGIER
MISSION JEUNES 05
TITULAIRE SUPPLÉANT
Maud GADÉ Thomas SCHWARZ
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 4
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-
CHEVALIER VALLÉE BRIANÇON
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Richard NUSSBAUM
Hervé BOULAIS
Yoann LAGIER
Gabriel LÉON
Patrick MICHEL
Marie SOUBRANE
Claire BARNÉOUD
Éric PEYTHIEU
R.M.B.S. (Régie Municipale Briançonnaise de
Stationnement)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Maryse XAUSA FRANCOIS
Jean-Marc CHIAPPONI
Alexis LALANNE
Christophe OSTI
René MICHEL
Claire BARNÉOUD
Thomas SCHWARZ
Francine DAERDEN
Corinne FAURE BRAC
Corinne ASCHETTINO
Michèle SKRIPNIKOFF
André MARTIN
Stéphane SIMOND
Émilie GENOUX DESMOULINS
Christophe OSTI
Aurélie POYAU
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023
5
S.I.V.U. DU PROREL
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Stéphane SIMOND
Patrick MICHEL
Michèle SKRIPNIKOFF
Alexis LALANNE
Gabriel LÉON
Éric PEYTHIEU
Claire BARNÉOUD
Marie SOUBRANE
André MARTIN
Thomas SCHWARZ
COMMISSION CONSULTATIVE DES
SERVICES PUBLICS LOCAUX
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Thomas SCHWARZ
Annie ASTIER CONVERSET
Hervé BOULAIS
Maryse XAUSA FRANCOIS
Aurélie POYAU
René MICHEL
Claire BARNÉOUD
Alexis LALANNE
André MARTIN
Francine DAERDEN
S.I.V.U. DU RANDON
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Éric PEYTHIEU
Christophe OSTI
André MARTIN
Maryse XAUSA FRANCOIS
Émilie GENOUX DESMOULINS
Claire BARNÉOUD
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 6
COMITÉ DES PARTENAIRES DE LA MOBILITÉ DANS LE
BRIANCONNAIS
Conseil d’administration
Corinne ASCHETTINO
Emilie DESMOULINS GENOUX
Maryse XAUSA FRANCOIS
FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ SÉCURITÉ ET
CONDITIONS DE TRAVAIL
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Arnaud MURGIA
Christian FERRUS
Corinne ASCHETTINO
Annie ASTIER CONVERSET
René MICHEL
André MARTIN
Claire BARNÉOUD
Alexis LALANNE
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_121-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023