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Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - dm 2025 01 contrat de cession avec la clef des chants pour camping cosmos 15 janvier 2025 sp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Armement,
CM1 2025/001
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS — ARRONDISSEMENT DE BÉTHUNE — CANTON D'AUCHEL
Ville de MARLES-LES-MINES , ##
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCISIONS E
ne DU MAIRE saÛk
| DÉCISION DU MAIRE N°2025-01 DU29JANVIER 2025 PUBLIÉE LE 29 JANVIER 2025 |
OBJET: CONTRAT DF CESSION AVEC LA CLEF DES CHANTS POUR LE SPECTACLE | « CAMPING COSMOS >» LE 15 JANVIER 2025 À L'ESPACE CULTUREL SIMONE VEIL
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-neuf janvier
Le Maire de la Ville de Marles-les-Mines ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2122-22 ;
Vu la délibération n°29.11.23.06 du 29 novembre 2023 portant délégations consenties au maire par le conseil municipal ;
Considérant la mise en place d'actions culturelles ;
Considérant la proposition de la Clef des Chants dont le siège social est situé 54 Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE ;
DECIDE
De signer un contrat de cession avec la Clef des Chants, 54 Boulevard de la Liberté, 59000 LILLE, relative à l'accueil du spectacle « Camping Cosmos », le mercredi 15 janvier 2025, à 10h30, à l'espace culturel Simone Veil. Le coût global s'élève à 1 582,50 €.
PRECISE
Que la présente décision sera portée à la connaissance du Conseil Municipal de Marles-les-Mines, lors de sa prochaine réunion.
INFORME
Que cette décision peut faire l'objet d'un recours gracieux devant le Maire de Marles-les- Mines, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou faire l'objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lille, CS 62039, 05 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX, dans ce même délai, par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet « www.telerecours.fr ».
Certifié exécutoire par le Maire, Fait à MARLES-LES-MINES, le 29 janvier 2025
Compte tenu de la réception Pour expédition conforme | en Sous-Préfecture, le |
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