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Procès Verbal - PV du CM du 02 avril 2025 dbddbbd5d8
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune d'Augan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 02 avril 2025 dbddbbd5d8)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Investissement et développement économique,
RS Mairie ,
è d Augan PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 02 avril le Conseil Municipal de la Commune d’Augan, dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, dans la salle du conseil de la mairie à 19h36, sous la présidence de Monsieur LAUNAY Guénaël,
Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 28 septembre 2025
PRESENTS (15) :
M. LAUNAY Guénaël, Mme ROUAUD Louise, M. RUAUD Fabrice, Mme MOHAER Céline, M. PERRICHOT Corentin, M. LE
HENAFF Edouard, Mme RUAUD Annick, Mme CESARI Frédérique, Mme BERTHY Juliette M. LABBE Benoît, Mme
GEFFROY Aurélie, M. GUILLOTEL Alain, M. CHOTARD Alain, Mme GICQUEL Lauréline, M. JOSSET Sylvain.
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR (2) :
Mme BARBIER Megan. ayant donné pouvoir à M. CHOTARD Alain.
M. ROGER Grégory., ayant donné pouvoir à M. LE HENAFF Edouard.
ABSENTS/EXCUSES (2) :
M. RIALET Kevin, Mme LUCAS Marie-Thérèse,
VOTANTS : 17
L'ordre du jour sera le suivant :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 mars 2025.
L'ordre du jour sera le suivant :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 mars 2025.
Finances :
Délibération pour la fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2025.
Délibération du vote du budget primitif 2025 du budget principal.
Délibération du vote du budget primitif 2025 du budget assainissement.
Vie associative
Délibération pour la demande d’adhésion à l'association Bretagne rurale et rurbaine pour le développement durable
(BRUDED).
Délibération pour l'attribution d’une subvention exceptionnelle à l’'UNC pour le co-financement d’un
nouveau drapeau (750,00 € TTC).
1 sur 10 Délégations exercées par le maire
Dossier en cours
Questions diverses
1) Désignation du secrétaire de séance
Mme Frédérique CESARI a été élue secrétaire de séance.
2) Approbation du procès-verbal du conseil municipal 19 mars 2025
Le procès-verbal du conseil municipal du 19 mars 2025 est approuvé par les membres présents.
3) Approbation de l’ordre du jour du conseil municipal 02 avril 2025
L'ordre du jour ci-dessus de la présente réunion a été approuvé à l’unanimité, (Résultat du vote : O abstention, O vote
contre, 17 votes pour) des membres présents ou représentés.
Accueil de Monsieur David BIORET, Conseiller aux décideurs locaux DDFIP du Morbihan afin de nous accompagner
dans la présentation du compte financier unique (CFU) 2024 et du budget primitif 2025 du budget principal et du
budget primitif 2025 de l'assainissement.
1) Finances :
DELIBERATION N° DEL20250204-16 — OBJET : TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2025
Monsieur le Maire présente l’état 1259 comportant les bases prévisionnelles, les produits prévisionnels de référence,
les allocations compensatrices et mécanismes d’équilibre des réformes fiscales. Le taux de la taxe d'habitation, figé
depuis 2022, est de nouveau voté à compter de 2025. Cette taxe ne concerne plus que les résidences secondaires, les
locaux meublés non affectés à l'habitation principale et, sur délibération, les logements vacants depuis plus de deux
ans. En conséquence, Monsieur le Maire propose de maintenir les taux comme suit :
- Taxe d'habitation : 14.81
- Taxe foncière sur les propriétés bâties : 34.02
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 49.41
Vu les articles 1636 B sexies à 1636 B undecies et 1639 A du code général des impôts,
llest demandé au conseil municipal :
De décider de fixer les taux communaux pour l’année 2025 comme suit :
- taxe d’habitation : 14.81 %
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 34.02 %
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 49.41 %
D'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
2 sur 10 Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité (Résultat du vote : 17 votes
pour, O vote contre, 0 abstention) des membres présents :
Décide de fixer les taux communaux pour l’année 2025 comme suit :
- taxe d'habitation : 14.81 %
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 34.02 %
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 49.41 %
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Charge à Monsieur le Maire :
- de notifier cette décision aux services préfectoraux,
- de transmettre l’état 1259 complété à la direction départementale des finances publiques, accompagné d’une
copie de la présente délibération.
DELIBERATION N° DEL20250204-17 — OBJET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DU BUDGET PRINCIPAL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-29,
Vu les dispositions de la nomenclature budgétaire et comptable M57 s'appliquant à la mairie d’Augan au 1er janvier
2024,
Vu l'adoption de la nomenclature budgétaire comptable M57 prise par délibération n°20231018-66, le 18 octobre
2024.
Monsieur Le Maire indique à l'assemblée qu'après plusieurs semaines de travail au sein des diverses commissions
municipales, en commission municipale des finances et au sein du bureau municipal concernant le budget primitif
2025 et que suite à l'envoi à l’ensemble des membres du conseil municipal conformément aux nouvelles règles de la
comptabilité M57 {courrier du 21 mars 2025) du projet de budget, du budget primitif principal 2025, il est aujourd’hui
nécessaire de le valider par délibération. || est proposé de voter la section de fonctionnement au niveau du chapitre
et la section investissement au niveau de l'opération. Il est fait lecture des montants proposés au vote pour les deux
sections :
3 sur 10 011 - Charges à caractère général | | 340 624,10
012 - Charges de personnel et frais assimilés 496 800,00
014 - Atténuations de produits 1 500,00
023 - Virement à La section d'investissement # 200 G00,00
042 - Opérations d'ordre de transfert entre sections ___ Ss200,00
65 - Autres charges de gestion coura nte dei DUT | 166575,90
66 - Charges financières 6 900,00
67 - Charges exceptionnels » GÜG,00
68 - Provisions 50,00
002 - Résutlat de fonctionnement reporté lexcdédent ou déficit] ü,00
013 - Atténuations de charges 9 650,00
Ü42 - Opérations d'ordre de transfert entre sections 4 000,00
70 - Produits de services, du domaine et ventes diverses 94 164,09
43 - Impôts et taxes 731 531,00
#4 - Dotations, subventions et participations 336 954,91
+5 - Autres produits de gestion courante 24 600,00
4 - Prdouits exceptionnels 100,00
4 sur 10 OÛ1 - Solde d'exécution de La section d'investissement reporté 0,00
TOTAL 040 - Opération d'ordre de transfertentre sections 0,00
TOTAL 041 - Opérations patrimoniales ü,00
TOTAL 13 - Subventions d'investissement 0,00
TOTAL 16 - Emprunts et dettes assmilées 45 000,00
Opération 106 - Restaurant scolaire 1 200 000,00
Opération 110 - Programme voirie 100 000,00
Opération 111 - Aménagement du bourg 120 000,00
Opération 112 - Aménagement AST 39 000,00
Opération 113 - Rénovation et extension vestiaires du stade 300 000,00
Opération 114 - Pont du Sapin Vert 250 000,00
20 - Immobilisations incorporelles 24 000,00
204 - Subventions d'équipement versées 0,00
21 - immobilisations corporelles 261 400,00
23 - Immobilisation en cours 40 000,00
26 - Participations et créances rattachées à des participations ü,00
Ü01- Solde d'exécution de la section d'investissement reporté 4 863,99
021 - Virement de la section de fonctionnement 200 200,00
040 - Opérations d'ordre de transfert entre sections 3 135,59
041 - Opérations patrimoniales 30 000,40
19 - Dotations, fonds divers et réserves 665 512,42
13 - Subventions d'investissement 1481 466,00
15 - Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 - Immobilisations incorporelles 0,00
21 - Immobilisations corporelles 0,00
23 - Immobilisations encours 0,00
1 est demandé au conseil municipal :
5 sur 10 De valider le budget primitif du budget principal 2025 pour l'exercice 2025 comme ci-dessus.
D'adopter le budget primitif du budget principal 2025 pour l'exercice 2025 comme ci-dessus.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à la majorité (Résultat du vote : 14 votes
pour, 2 votes contre, 1 abstention) des membres présents :
Valide le budget primitif du budget principal 2025 pour l'exercice 2025 comme ci-dessus.
Adopte le budget primitif du budget principal 2025 pour l'exercice 2025 comme ci-dessus.
DELIBERATION N° DEL20250204-18 — OBJET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DU BUDGET
ASSAINISSEMENT
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-29,
Vu les dispositions de la nomenclature budgétaire et comptable M57 s'appliquant à la mairie d’Augan au 1er janvier
2024,
Vu l'adoption de la nomenclature budgétaire comptable M57 prise par délibération n°20231018-66, le 18 octobre
2024.
Monsieur Le Maire indique à l’assemblée qu'après plusieurs semaines de travail en commission municipale des
finances et au sein du bureau municipal concernant le budget primitif assainissement 2025 et que suite à l'envoi à
l’ensemble des membres du conseil municipal conformément aux nouvelles règles de la comptabilité M57 (courrier
du 21 mars 2025 et courriel du 25 mars 2025) du projet du budget primitif de l'assainissement 2025, il est aujourd’hui
nécessaire de le valider par délibération. || est proposé de voter la section de fonctionnement au niveau du chapitre
et la section investissement au niveau de l'opération. Il est fait lecture des montants proposés au vote pour les deux
sections :
6 sur 10 TOTAL 66 - Charges financières 300,00
TOTAL 65 - Autres charges de gestion courante* 10,00 €
TOTAL 042 - Dotations aux provisions et aux dépréciations 13 894,00 €
TOTAL 023 - Virement à la section d'investissement 25 665,72 €
Pas de dépenses de fonctionnement prévues
TOTAL 002- Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou déficit) 0,00 €|
TOTAL 70 - Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises 27 200,00 €
TOTAL 042 - Opérations d'ordre de transfert entre sections 12 669,72 €
TOTAL 001 - Solde d'exécution de la section d'investissement reporté - €
TOTAL 040 - Opérations d'ordre de transfert entre sections 12 669,72 €
TOTAL 16 - Emprunts et dettes assimilées 3 900,00 €
20 - Immobilisations incorporelles** 46 700,00 €
323 - Immobilisations corporelles en cours*** 250 000,00 €
001 - Solde d'exécution de la section d'investissement reporté 72 920,56 €
106 - Réserves 42 606,56 €
13 - subventions d'investissement 8 400,00 €
16 - emprunts et dettes assimilés 149 782,88 €
021 - Virement de la section de fonctionnement 25 665,72 €
049 - Opérations d'ordre de transfert entre sections 13 894,00 €
Pas de dépenses de fonctionnement prévues
**Maïtrise d'œuvre hameau sous Le bois + participation OBC {16700}
f*+Travaux hameau sous Le bois + dégrilleur
il est demandé au conseil municipal :
De valider le budget primitif de l’assainissement 2025 pour l'exercice 2025 comme ci-dessus.
D'adopter le budget primitif de l’assainissement 2025 pour l'exercice 2025 comme ci-dessus.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, l'unanimité (Résultat du vote : 17 votes pour,
0 vote contre, O abstention) des membres présents :
Valide le budget primitif de l'assainissement 2025 pour l'exercice 2025 comme ci-dessus.
Adopte le budget primitif de l’assainissement 2025 pour l'exercice 2025 comme ci-dessus.
7 sur 10 2) Vie associative
DELIBERATION N° DEL20250204-19 — OBJET : DEMANDE D’ADHESION A L'ASSOCIATION BRETAGNE
RURALE ET RURBAINE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE (BRUDED)
Monsieur Fabrice RUAUD, Adjoint au Maire délégué à la vie associative propose au conseil municipal de renouveler
l'adhésion à l'association Bretagne rurale et rurbaine pour un développement durable (BRUDED) suite au courrier de
BRUDED adressé en mairie le 07 février 2025. Pour rappel, celle-ci a pour objectif de promouvoir l'aménagement du
territoire dans l'esprit du développement durable en Bretagne et Loire Atlantique. Pour cela, l'association met en
réseau les collectivités afin qu'elles puissent partager leurs expériences et leurs initiatives de développement durable.
Le montant de l'adhésion est de 0,34 €/habitant 1572 hab).
Pour l’année 2025, la cotisation s'élève à 534,48€.
Ilest demandé au conseil municipal de :
D'approuver l'adhésion à l'association BRUDED ;
D'approuver le maintien la désignation des représentants de la commune, soit Monsieur le Maire en tant que
titulaire et Madame Céline MOHAER en tant que suppléant.
De décider de verser la cotisation 2025 de 534,48.
D'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatifà ce dossier.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à la majorité (Résultat
du vote : 15 votes pour, 0 vote contre, 2 abstentions) des membres présents :
Approuve l'adhésion à l'association BRUDED.
Approuve le maintien la désignation des représentants de la commune, soit Monsieur le Maire en tant que titulaire et
Madame Céline MOHAER en tant que suppléante.
Décide de verser la cotisation 2025 de 534,48€.
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
DELIBERATION N° DEL20250204-20 — OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'UNC
Monsieur Fabrice RUAUD, Adjoint au Maire, délégué à la vie associative propose au conseil municipal de verser une
subvention exceptionnelle à l’association UNC pour le co-financement d'un nouveau drapeau. L'association UNC
section Augan a adressé une demande d’aide financière exceptionnelle à la mairie afin de pouvoir réaliser un nouveau
drapeau pour les cérémonies commémoratives. Le coût du drapeau est de 1502,40 € TTC. Il s’agit d’un drapeau de
100cm/80cm recto/verso brodé sur tissu Cordura avec une hampe bois verni de 220cmv avec un baudrier en cuir noir et deux cravates : Une tricolore frange or et une de deuil frange argent. Il est proposé de verser une subvention
exceptionnelle de 50% du coût, soit 750,00 €.
Après débat, le conseil municipal décide d’ajourner cette délibération pour approfondir les motivations de la demande
de l'association.
3) Délégations exercées par le maire
Décisions de non-préemption sur déclaration d'intention d'aliéner :
Le 027/03/2025 sur la parcelle AB n°210, rue de la Métairie.
8 sur 10 Le 027/03/2025 sur la parcelle YH n°145, rue de la Barrière.
Le 02/04/2025 sur la parcelle YH n°122, rue des Cerisiers.
Devis signés :
Signature d'un devis le 06/03/2025 auprès de COS BREIZH de 2665,00 € TTC pour cotisation.
Signature d'un devis le 22/03/2025 auprès de LA POSTE de 56,94 € TTC pour formulaires.
Signature d'un devis le 26/03/2025 auprès de OTR El de 1750,00 € TTC pour site internet.
Signature d'un devis le 28/03/2025 auprès de FONDOUEST de 3120,00 £ TTC pour étude géotechnique pont Sapin
Vert.
Signature d'un devis le 28/03/2025 auprès de FONDOUEST de 9840,00 € TTC pour étude géotechnique pont Sapin
Vert.
Signature d'un devis le 02/04/2025 auprès de IFTES de 320,00€ TIC pour formation.
Signature d'un devis le 02/04/2025 auprès de L'ARBOISERIE de 34,50 € TTC pour matériel pédagogique.
Signature d'un devis le 02/04/2025 auprès de ADEQUAT de 529,30 € TTC pour panneaux signalisation.
Signature d'un devis le 02/04/2025 auprès de CHICOINE de 187,20 € TTC pour goutteurs.
Centre Communal d’Action Sociale :
4) Dossiers des commissions municipales — Comités - Informations :
Centre Communal d’Action Sociale :
Commission famille de l’OBC :
Bilan annuel des crèches et assistantes maternelles.
- ALSH: constat d’une fatigue importante des enfants.
Contexte social compliqué au niveau de la jeunesse.
Soirée “net ou pas net” à Pleucadeuc
Information RH :
Finalisation de la fiche de poste du cuisinier, publication courant semaine prochaine.
Information sur notre accompagnement avec le Centre de Gestion du Morbihan auprès des agents.
Commission vie associative — sport — loisirs — affaires culturelles
Prochaine réunion le mardi 8 avril 2025 - 19h00.
Commission communication
Amélioration du site internet en cours.
Retour sur la réunion “ralentissement des villages”.
Commission urbanisme et travaux :
Point sur le projet de modification du Plan Local d'Urbanisme.
Point de l’Atelier du Service Technique.
Point du projet rénovation/agrandissement des vestiaires.
Commission Espace vert —- Environnement — Voirie
Point sur le chantier de l’église - Etude de la rénovation du mur côté Croix Rouge.
Le problème des déjections canines dans le bourg dans les espaces publics et autour de l'école pose un problème.
Commission Scolaire - Périscolaires - Jeunesse
Point sur la journée sportive des écoles. Réunion d’organisation décalée.
Commission mobilité de l’OBC : Projet : Lignes de bus, une sera retenue “Guer-Ploërmel”.
9 sur 10 Festival Formats : Une autrice en résidence est intervenue dans les deux écoles pour animer des ateliers
jeunesse.
Comité cantine :
Point des travaux du chantier : le programme est respecté.
Point Ti Lab (Intervention gratuite d'analyse et d'accompagnement de la collectivité) : Une réunion d’information
d'avant le conseil municipal avait eu lieu le 19 mars dernier. Un débat entre élu a eu lieu par la suite et à ce jour il est
décidé que nous allions réfléchir sur la suite à donner à cette proposition.
Informations diverses :
Information : Opération "Argent de Poche" - Campagne "Vacances de printemps" : 6 jeunes pendant 3 jours.
Réserve communale : Démonstration-exercice le 8 avril 2025.
Demande de clarification sur l'intervention du maire lors du dernier conseil municipal à propos d’une vigilance en
tant qu’élu de ne pas instrumentaliser, mettre en porte à faux, prendre à parti des agents de la municipalité dans les
tensions politiques qui peuvent exister sur la commune.
Prochaines dates à retenir :
Le samedi 5 avril 2025 — Festival Formats.
Le samedi 19 avril 2025 - Lâcher de truites.
Le samedi 19 avril 2025 - Soirée disco.
Du 21 au 28 avril — Cirque S. William's.
Le jeudi 8 mai 2025 - Commémoration du 8 mai 1945.
Le mercredi 14 mai 2025 — Conseil municipal.
Le vendredi 30 mai 2025 — Fermeture exceptionnelle de la mairie.
Le vendredi 06 juin 2025 — Repas annuel des agents et des élus.
Prochain conseil municipal : le mercredi 14 mai 2025 -— 19h30.
La séance du Conseil Municipal du 02 avril 20252024 est clôturée par le Monsieur le Maire à 22h08.
Fait à Augan, le 02 avril 2025,
La secrétaire de séance,
Frédérique CESARI
Vas
Mairie d'Augan | Place St Marc | 56800 Augan | Tél 02 97 93 45 06 | mairie@augan.fr | augan.bzh
10 sur 10