Procès Verbal - PV du CM du 11 juin 2025 Signe a244d55602

Documents similaires

Procès Verbal - PV du CM du 19 juin 2024 Signe 661938f417

Procès Verbal - PV CM 9 juin 2023 Senatoriales signe bd9fef3f8f

Conseil Municipal - Invitation CM du 11 juin 2025 d5335679a1

Procès Verbal - PV CM 7 juin 2023 signe 9705f4e391

Procès Verbal - PV CM du 21 fevrier 2024 Signe d68ce83e67

Procès Verbal - PV du CM 17 janvier 2024 signe 08dc061a70

Procès Verbal - PV du CM du 10 juillet 2024 Signe 94e9cff04a

Procès Verbal - PV CM du 22 mai 2024 Signe 6571a7dc19

Procès Verbal - PV du CM du 19 mars 2025 10ac0387d7

Procès Verbal - PV signe du CM du 13 novembre 2024 3 e8171352bf

Procès Verbal - PV du CM du 11 juin 2025 Signe a244d55602 Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune d'Augan. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 11 juin 2025 Signe a244d55602)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, RS Mairie 3

2 Augan PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le 11 juin le Conseil Municipal de la Commune d’Augan, dûment convoqué, s’est réuni en

session ordinaire, dans la salle du conseil de la mairie à 19h35, sous la présidence de Monsieur LAUNAY Guénaël,

Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 19

Date de convocation du Conseil Municipal : 06 juin 2025

PRESENTS (13) :

M. LAUNAY Guénaël, Mme ROUAUD Louise, M. RUAUD Fabrice, Mme MOHAER Céline, Mme RUAUD Annick, Mme

CESARI Frédérique, M. LABBE Benoît, Mme LUCAS Marie-Thérèse, M. GUILLOTEL Alain, M. CHOTARD Alain, Mme

GICQUEL Lauréline, M. JOSSET Sylvain, Mme BARBIER Megan.

ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR (4) :

Mme BERTHY Juliette, ayant donné pouvoir à M. LAUNAY Guénaël.

Mme GEFFROY Aurélie, ayant donné pouvoir à Mme GICQUEL Lauréline.

M. LE HENAFF Edouard, ayant donné pouvoir à M. RUAUD Fabrice.

M. RIALET Kevin, ayant donné pouvoir à Mme MOHAER Céline.

ABSENTS (2) :

M. ROGER Grégory.

M. PERRICHOT Corentin.

Le maire propose de supprimer une délibération de l'ordre du jour, à savoir :

Délibération pour le renouvellement de notre adhésion à l’association BRUDED.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, à l’unanimité (Résultat du vote : 17 votes

pour, 0 vote contre, 0 abstention) des membres présents :

Supprime la délibération suivante : Délibération pour le renouvellement de notre adhésion à l'association BRUDED.

L'ordre du jour sera le suivant :

Désignation du secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 mai 2025.

Affaires générales :

Délibération pour La mise en place de La convention cadre entre La Poste et La mairie pour l’Agence Postale

Communale (APC).

Délibération pour La mise en place d’une délégation de service publique avec le Champ Commun pour La

gestion de l’Agence Postale Communale (APC).

Finances :

Délibération pour la vente du terrain du 26, rue de Bonneval (Parcelle YHO031).

Délibération pour la vente du terrain du 28 rue de Bonneval (Parcelle YHO095).

1sur5Délibération pour la vente du 19, rue de la Rochette (Parcelles AB0069, AB0705, AB 0068).

Délégations exercées par le maire

Dossier en cours

Questions diverses

RO RO Rs nm nes

1) Désignation du secrétaire de séance

Mme Frédérique CESARI a été élu secrétaire de séance.

2) Approbation du procès-verbal du conseil municipal 14 mai 2025

Le procès-verbal du conseil municipal du 14 mai 2025 est approuvé par les membres présents.

3) Approbation de l’ordre du jour du conseil municipal 11 juin 2025

L'ordre du jour ci-dessus de la présente réunion a été approuvé à l'unanimité, (Résultat du vote : O abstention, 0 vote

contre, 17 votes pour) des membres présents ou représentés.

1) Affaires générales :

OBJET : Délibération n°DEL20250611-27 — POUR LA MISE EN PLACE DE LA CONVENTION CADRE ENTRE LA PO

LA MAIRIE POUR L'AGENCE POSTALE COMMUNALE (APC).

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu'actuellement nous disposons d'un Point Relais de La Poste en service au sein du Champ Commun.

Afin de pérénniser ce service postal essentiel auprès de la population auganaise, de maintenir la qualité du service et d'en permettre son développement il est

proposé de transformer ce Point Relais en Agence Postale Communale (APC). Les avantages de ce changement sont multiples, à savoir, une responsabilité de la

municipalité sur la pérénnité du service, une meilleure et plus grande offre de services proposée par La Poste, des amplitudes horaires d'ouverture très élargis et

une participation financière de La Poste plus importante à l'activité. Cette Agence Postale Communale sera installée dans le commerce du Champ Commun afin

de ne pas perdre l'expérience et le savoir-faire, dans ce domaine, du personnel et afin de permettre une amplitude maximale d'ouverture de ce service aux jours

et heures d'ouverture du commerce. Il est à noter qu'au titre de la mission d'aménagement du territoire une rémunération sera versée par La Poste à la commune

d'Augan. Cette rémunération sera redistribuée au commerce exploitant pour la gestion du service dans le cadre d'une Délégation de Service Publique entre la

municipalité et le commerce. La municipalité n'engagera pas frais de fonctionnement à sa charge sur l'Agence Postale Communale. La Poste a entièrement financé

l'installation de l'APC dans le commerce du Champs Commun.

Ilest demandé au conseil municipal de :

D'approuver la mise en place d'une Agence Postale Communale au Champ Commun ;

D'approuver la convention cadre n°CONV-2025-04664 en annexe de cette délibération ;

D'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l'unanimité (Résultat du vote : 17 votes pour, 0 vote contre, 0

abstention) des membres présents :

Approuve la mise en place d'une Agence Postale Communale au Champ Commun;

Approuve la convention cadre n°CONV-2025-04664 en annexe de cette délibération ;

Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

OBJET : Délibération n°DEL20250611-28 POUR LA MISE EN PLACE D'UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIQUE AVEC

LE CHAMP COMMUN POUR LA GESTION DE L'AGENCE POSTALE COMMUNALE (APC).

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que pour la bonne gestion de l'Agence Postale Communale située au Champ Commun il est proposé

de déléguer la gestion de ce service public dans le cadre d'une délégation de service public (DSP) au Champ Commun.

Ilest demandé au conseil municipal de :

D'approuver la mise en place d'une délégation de service public avec le Champ Commun pour la gestion de l'APC ;

2sur5D'approuver la convention de délégation de service public en annexe de cette délibération ;

D'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l'unanimité (Résultat du vote : 17 votes pour, O vote contre, O

abstention) des membres présents :

Approuve la mise en place d'une délégation de service public avec le Champ Commun pour la gestion de l'APC ;

Approuve la convention de délégation de service public en annexe de cette délibération ;

Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

2) Finances :

OBJET : DEL20250611-29 - POUR LA VENTE DU TERRAIN DU 26, RUE DE BONNEVAL (Parcelle YHO031).

Madame Louise ROUAUD, Adjointe au Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune dispose d'un terrain de 604m? avec maison + garage sise n°26 rue de

Bonneval, sur la parcelle cadastrée YHO031. Nous avions mis en vente par délibération ce terrain en mai 2024 pour un montant de 75 000,00 €. Il est proposé de

mettre ce terrain avec maison + garage en vente pour un coût global de 60 000,00 €. Le conseil municipal autorise le maire d'engager toute négociation avec un

acheteur potentiel dans la limite de 15%. Afin de vendre ce lot, le Conseil Municipal doit prendre une délibération approuvant ladite cession immobilière.

Vu la délibération n°DEL20240522-34 ;

Vu la proposition de la commission urbanisme travaux du 05 juin 2025 ;

ILest proposé au conseil municipal :

D’approuver la mise en vente de la parcelle cadastrée YH0031 d'une superficie totale de 604m? pour un montant net vendeur de 60 000,00 € avec une marge de

négociation de 15%;

D'autoriser le maire à signer un acte de vente auprès de l'office notarial en charge de la vente;

D'autoriser le maire à signer tous autres documents afférents à ce dossier;

D'autoriser la sortie la parcelle de l'inventaire de la commune.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Madame Louise ROUAUD, Adjointe au Maire et en avoir délibéré, à l'unanimité à la majorité (Résultat du

vote : 17 votes pour, 0 vote contre, O abstention) des membres présents :

Approuve la mise en vente de la parcelle cadastrée YHO031 d'une superficie totale de 604 m? pour un montant net vendeur de 60 000,00 € avec une marge de

négociation de 15% ;

Autorise le maire à signer un acte de vente auprès de l'office notarial en charge de la vente ;

Autorise le maire à signer tous autres documents afférents à ce dossier ;

Autorise de sortir la parcelle de l'inventaire de la commune.

OBJET : Délibération n°DEL20250611-30- POUR LA VENTE DU TERRAIN DU 28, RUE DE BONNEVAL (Parcelle YHOO95).

Madame Louise ROUAUD, Adjointe au Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune dispose d'un terrain sise n°28 rue de Bonneval, sur la parcelle cadastrée

YHO095. Nous avions mis en vente par délibération ce terrain en mai 2024 pour un montant de 38 040,00 €. Il est proposé de mettre ce terrain en vente en deux

lots de la manière suivante : lot n°1 : 414m2 et lot n°2 : 537m? pour un prix de vente au m? de 30,00 €. Ce qui ferait un coût global de 28 530,00 € pour les deux

Jots. Le conseil municipal autorise le maire d'engager toute négociation avec un acheteur potentiel dans la limite de 15%. Afin de vendre ces deux lots, le Conseil

Municipal doit prendre une délibération approuvant ladite cession immobilière.

Vu la délibération n°DEL20240522-35 ;

Vu la proposition de la commission urbanisme travaux du O5 juin 2025 ;

Ilest proposé au conseil municipal :

D’approuver la mise en vente de la parcelle cadastrée YHO095 d'une superficie totale de 951 m2? pour un montant net vendeur de 28 530,00 € avec une marge de

négociation de 15% ;

D'autoriser le maire à signer un acte de vente auprès de l'office notarial en charge de la vente ;

D'autoriser le maire à signer tous autres documents afférents à ce dossier ;

D'autoriser la sortie les parcelles de l'inventaire de la commune.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Madarne Louise ROUAUD, Adjointe au Maire et en avoir délibéré, à l'unanimité (Résultat du vote : 17 votes

pour, 0 vote contre, O abstention) des membres présents :

Approuve la mise vente de la parcelle cadastrée YHO095 d'une superficie totale de 951 m? pour un montant net vendeur de 28 530,00 € avec une marge de

négociation de 15%;

Autorise le maire à signer un acte de vente auprès de l'office notarial en charge de la vente ;

3sur5Autorise le maire à signer tous autres documents afférents à ce dossier;

Autorise de sortir les parcelles de l'inventaire de la commune.

OBJET : Délibération n°DEL20250611-31 — POUR LA VENTE DU 19, RUE DE LA ROCHETTE (PARCELLES AB0069, AB0705, AB0068).

Madame Louise ROUAUD, Adjointe au Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune dispose d'un terrain de 720m? avec deux maisons mitoyennes sise

n°19 rue Rochette, sur les parcelles cadastrées AB0069, AB0705 & AB0068. Nous avions mis en vente par délibération ce terrain en mai 2024 pour un montant de

75 000,00 €. Il est proposé de mettre ce terrain avec les deux maisons mitoyennes en vente pour un coût global de 60 000,00 €. Le conseil municipal autorise le

maire d'engager toute négociation avec un acheteur potentiel dans la limite de 15%. Afin de vendre ce lot, le Conseil Municipal doit prendre une délibération

approuvant ladite cession immobilière.

Vu la délibération n°DEL20240522-36 ;

Vu la proposition de la commission urbanisme travaux du O5 juin 2025 ;

IlLest proposé au conseil municipal :

D’approuver la mise en vente de la parcelle cadastrée YABO069, AB0705 & AB0068 d'une superficie totale de 720m? pour un montant net vendeur de 60 000,00

€ avec une marge de négociation de 15% ;

D'autoriser le maire à signer un acte de vente auprès de l'office notarial en charge de la vente;

D'autoriser le maire à signer tous autres documents afférents à ce dossier ;

D’autoriser la sortie les parcelles de l'inventaire de la commune.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Madame Louise ROUAUD, Adjointe au Maire et en avoir délibéré, à la majorité (Résultat du vote: 17 votes

pour, 0 vote contre, 0 abstention) des membres présents :

Approuve la mise en vente de la parcelle cadastrée YAB0O069, AB0705 & AB0068 d'une superficie totale de 720m? pour un montant net vendeur de 60 000,00 €

avec une marge de négociation de15% ;

Autorise le maire à signer un acte de vente auprès de l'office notarial en charge de la vente ;

Autorise le maire à signer tous autres documents afférents à ce dossier ;

Autorise de sortir les parcelles de l'inventaire de la commune.

4) Délégations exercées par le maire

Décisions de non-préemption sur déclaration d'intention d'aliéner :

Néant.

Devis signés :

Signature d'un devis le 12/05/2025 auprès de MAC MOBILIER de 21 416,63 € TIC pour mobilier.

Signature d'un devis le 16/05/2025 auprès de LA GRANGE AUX LIVRES de 392,96 € TTC pour dictionnaires.

Signature d'un devis le 16/05/2025 auprès de L'EFFET GOMASIO de 625,00 € TTC pour buffet.

Signature d'un devis le 21/05/2025 auprès de ADEQUAT de 280,80 € TTC pour panneaux de signalétique.

Signature d'un devis le 22/05/2025 auprès de BOUM BOUM de 846,11 € TTC pour spectacle.

Signature d'un devis le 28/05/2025 auprès de CELINE LE BRIAND de 372,20 € TTC pour spectacle.

Signature d'un devis le 04/06/2025 auprès de THEAUD de 2 169,20 € TTC pour balayeuse.

Centre Communal d’Action Sociale :

5) Dossiers des commissions municipales - Comités - Informations :

Commission vie associative — sport — loisirs — affaires culturelles : Etang des Rosaies :

-La rénovation de la toiture de l'étang du local de l'étang des Rosaies va démarrer sous peu.

-Un panneau pour l'affichage des communications de l'association de pêche a été reçu et sera installé sous peu.

-Des panneaux "Camping-car interdit" vont être installés prochainement.

Commission communication :

“Augan — Actu" en cours de rédaction.

Commission urbanisme et travaux :

4 sur 5Inauguration de l'AST vendredi dernier,

Commission Espace vert - Environnement — Voirie

Placement et finalisation des modules bois de ralentissement programmé courant juin 2025.

Broyage des accotements en cours.

Bilan de la réunion publique sur la rénovation de l'assainissement du Hameau sous le bois du 21 mai dernier.

Inauguration des abords de l’église le 15 juin à 11h30.

Commission Scolaire - Périscolaires - Jeunesse

Journée sportive le jeudi 15 mai 2025 entre les deux écoles.

Remise des dictionnaires pour les CM2 des deux écoles.

Comité cantine :

Proposition des écoles pour trouver un nom au Restaurant Municipal — Choix définitif en conseil municipal.

Informations diverses :

Appel à bénévolat pour être signaleur sur la Madone des Motards le 15 août - Besoin de 40 signaleurs.

Recrutement du cuisinier effectué pour le futur Restaurant Municipal. Il nous arrive de la cantine scolaire de Taupont.

Le Comité De Gestion 56 {CDG56) finalise son travail de réorganisation du personnel extrascolaire du futur Restaurant Municipal.

Florian sera de retour de son congé paternité à compter du lundi 16 juin 2025.

Prochaines dates à retenir :

Planning prévisionnel des conseils municipaux de septembre à décembre 2025 - 19h30 : 17 septembre, 15 octobre, 19 novembre, 10 décembre.

Le dimanche 15 juin 2025 - 11h30 : Inauguration des abords de l'église.

Le samedi 14 juin : Kerfête de l'Ecolibris

Le mercredi 18 juin 2025 - Matinée : Journée citoyenne "Nettoyage du cimetière".

Le jeudi 19 juin 2025 - 20h30 : Concert du Chœur de St- Cyr au profit du CCAS — Eglise d'Augan.

Le samedi 21 juin 2025 - Soirée : Fête de la Musique - Prairie.

Le mardi 24juin 2025 à 19h30 : Réunion Commune — Associations pour les réservations annuelles des salles.

Le jeudi 26 juin 2025 : Ouverture de l'Agence Postale Communale. Inauguration à 14h30.

Le samedi 28 juin : Kermesse de l’école Sainte Thérèse

Le dimanche 06 juillet 2025 : Festival de l'accordéon.

Le 9/10/11 juillet 2025 : Opération "Argent de Poche".

Prochain conseil municipal : le mercredi 09 juillet 2025- 19h30.

La séance du Conseil Municipal du 11 juin 2025 est clôturée par le Monsieur le Maire à 21h35.

Fait à Augan, le 11 juin 2025,

La secrétaire de séance, Le Maire

Frédérique CESARI Guénaël LAUNAY

D

Mairie d'Augan | Place St Marc | 56800 Augan | Tél 02 97 93 45 06

5 sur 5