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Convocation - Convocation CM 13sept22
Convocation - Convocation CM 10dec24
Convocation - Convocation CM 28janv25
Convocation - Convocation CM 23juin26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fismes.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 23juin26)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Éducation,
{ Rss
4S VILLE DE
FISM ES CONVOCATION
POUR LE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Membre du Conseil Municipal est convoqué(e) à la séance ordinaire qui aura lieu,
MARDI 23 JUIN 2026 à 20 h 00.
HÔTEL DE VILLE DE FISMES (1°r étage)
Le conseil sera ouvert au public dans la limite de la jauge de la salle du conseil municipal,
ORDRE DU JOUR
N° Libellé
CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISIONS du MAIRE
26-38 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 avril 2026
FINANCES
26-39 Délibération portant examen et vote du compte de gestion pour
l'exercice 2025
26-40 Délibération portant examen et vote du compte d'administratif
pour l'exercice 2025
26-41 Délibération portant affectation définitive du résultat pour
l'exercice 2025
26-42 Projet de délibération portant décision modificative n°1 sur
l'exercice 2026
26-43 Délibération portant sur les autorisations de programme
26-44 Délibération portant garantie d'emprunt à la S.A. d'HLM Plurial
Novilia pour la construction de 7 logements, Rue des Martyrs du
16 Mai 1940 - lotissement Cheval Blanc, Tranche 4
26-45 Délibération portant garantie d'emprunt à la S.A. d'HLM Plurial
Novilia pour le financement complémentaire de l'opération de
résidentialisation de 120 logements, 7bis allée des Missions
26-46 Délibération fixant la valeur de bons d’achat dans le cadre de la
Fête des Voisins 2026
En Mairie, le 17 jui
Le Maire,
Charles GOSSES De
Rapporteur
Charles
Gossard
Charles
Gossard
Claude Joris
Charles
Gossard
Nicolas
Choquenet
Nicolas
Choquenet
Estelle Cotté
Virginie
Faucheux
Claude Joris
2026
PV du CM du 7
avril 2026
Annexe Compte de
gestion 2025
Annexe Compte
administratif 2025
Pages de résultat
Annexe D.M n°1
Annexe - Autorisation
de programmes maj
2025
Contrat de prêt
Contrat de prêt 26-47
26-48
26-49
26-50
26-51
26-52
26-53
26-54
26-55
26-56
26-57
26-58
26-59
26-60
26-61
Délibération portant attribution de subvention exceptionnelle à
des associations fismoises
Délibération fixant la valeur des Pass Sport Fismois distribués par
la Commune dans le cadre des licences sportives des clubs fismois pour la saison 2026-2027
Délibération portant sur les tarifs municipaux 2026-2027
INSTUTIONNALITÉ
Délibération pour la nomination de deux conseillers municipaux
délégués
Délibération portant modification des indemnités versées aux
membres du conseil municipal titulaires de fonctions particulières
Délibération fixant proposition de composition pour la
Commission communale des Impôts directs
URBANISME
Délibération portant régularisation d'échanges parcellaires rue du
Moulin de la Ville
INTERCOMMUNALITÉ
Délibération précisant le programme de travaux de voirie et
d'éclairage public dans le cadre des prévisions 2027 de travaux à
réaliser par la Communauté Urbaine du Grand Reims
RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant création d'un emploi de chargé de projet en
communication
Délibération portant adoption du règlement intérieur du
personnel municipal
ADMINISTRATION
Délibération portant sur la convention relative à l’organisation
d'une course pédestre sur le territoire de la commune de Fismes
Délibération portant sur le renouvellement d’une convention avec
l'USFAV à propos de l’école de football
Délibération portant recrutement par la Commune les postes de
coordonnateur du recensement de la population et d'agent
recenseur pour la période du 21 janvier au 20 février 2027 pour le
recensement général de la population de la Commune
Délibération portant sur une convention de prestation « Offre
Locale » avec le CNAS pour La Spirale
Délibération portant examen du rapport de gestion du Conseil
d'Administration de la Société Publique Locale SPL-Xdemat pour
l’année 2024.
Jurés d'assises
Tirage au sort des personnes susceptibles d'être désignées jurés d'assises
Pascal Roton
Pascal Roton
Jean-Claude
Caudy
Nicolas
Choquenet
Pascal Roton
Charles
Gossard
Charles
Gossard
Nicolas
Choquenet
Virginie
Faucheux
Claude Joris
Pascal Roton
Pascal
Amory
Claude Joris
Virginie
Faucheux
Marianne
Borentin
Projet : tableau des
tarifs municipaux
26-27
Projet : liste
membres CCID
Plan cadastral -
document
cadastral
Projet de fiche de
poste
Projet de règlement
intérieur des
conditions de travail,
d'hygiène et de
sécurité
Projet de
convention
Projet de
convention
Projet de
convention
Rapport de gestion
2024