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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Commune
de
_
Conseil
municipal
hampbagnier
Séance
du
14 octobre
2024
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
conseil
municipal
du
14
octobre
2024
à 19
heures :
N°
d'ordre
Libellé
Vote
DEL2024_062 |
Personnel
— Suppression
d'emplois
permanents
Adoptée
à
l’unanimité
DEL2024_063 |
Personnel
- Protection
sociale
complémentaire
prévoyance
—
Adoptée
à
adhésion
à la convention
de
participation
proposée
par
le
l’unanimité
CDG38
DEL2024 064
|
Décision
modificative
n°1
—
Exercice
budget
principal
2024
Adoptée
à
l’unanimité
DEL2024_065 |
Vie
scolaire
— Avenant
à la convention
de
mise
à disposition
Adoptée
à
d’un
intervenant
par Profession
Sport 38
l’unanimité
DEL2024_066 |
Vie
scolaire
- Convention
pour
le financement
de
la classe
ULIS
|
Adoptée
à
de
Brié-et-Angonnes
2024-2025
l'unanimité
DEL2024_067 |
SPL
ALEC
- Rapport
du
mandataire
de
la
commune
au
sein
de
la |
Adoptée
à
SPL ALEC
Grande
Région
Grenobloise
— Exercice
2023
l'unanimité
DEL2024 068 |
GAM
- Rapport
annuel
2023sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
Adoptée
à
d'assainissement
de Grenoble-Alpes
Métropole
l’unanimité
DEL2024 069 |
GAM
- Rapport
annuel
2023
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
Adoptée
à
de
l’eau
potable
de
Grenoble-Alpes
Métropole
l’unanimité
À
Champagnier,
le 15
octobre
2024
Florent
CHOLAT
Maire
Date
de
publication
:
1
8
OCT.
2024