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Conseil Municipal - 250203 CM Procès verbal signé
Conseil Municipal - 240325 CM Liste des délibérations signée
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 240325 CM Liste des délibérations signée)
Thèmes du document : Fiscalité, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Commune de
_
Conseil
municipal
Champagnier
Séance
du
25
mars
2024
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
conseil
municipal
du
25
mars
2024
à
19
heures
:
N°
d'ordre
Libellé
Vote
DEL2024_008 |
Personnel
- Création
d’un
emploi
permanent
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2024_009 |
Personnel
- Modification
et adoption
du
tableau
des
effectifs
Approuvée
à
permanents
l'unanimité
DEL2024_010 |
Personnel
- Prime
Pouvoir
d'Achat
Exceptionnelle
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2024 011 |
Personnel
- Personnel
- Convention
de
traitement
des
dossiers
de
Approuvée
à
retraite
avec
le CDG38
l'unanimité
DEL2024_012 |
Personnel
- Protection
sociale
complémentaire
prévoyance
- Mandat
|
Approuvée
à
au
CDG38
l'unanimité
DEL2024_013 |
Culture
- Contrat
de
cession
tripartite
Les
10 jours
de
la
culture
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2024 014 |
Acte
de
cession
à l'euro
symbolique
- Parties
d'équipements
Approuvée
à
communs
de
l'opération
du
Hameau
du
Laca
l'unanimité
DEL2024 015 |
Cession
du
terrain
des
Bergeronnettes
- Acceptation
d’une
offre
Approuvée
à la
majorité
absolue
DEL2024_ 016 |
Finances
- Amortissements
des
subventions
d'équipement
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2024_017 |
Finances
- Présentation
et approbation
du
compte
de
gestion
2023
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2024_018 |
Finances
- Présentation
et approbation
du
compte
administratif
2023
|
Approuvée
à
la
majorité
absolue
DEL2024_019 |
Finances
- Affectation
des
résultats
2023
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2024_020 |
Finances
- Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
locales
de
2024
Approuvée
à
la
majorité
absolue
DEL2024_021 |
Finances
- Présentation
et vote
du
budget
primitif
2024
Approuvée
à
la
majorité
absolue
DEL2024_022 |
Finances
- Subventions
aux
associations
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2024_023 |
Finances
- Bourses
aux
jeunes
sportifs
champagnards
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2024_024 |
GAM
- Service
d'accueil
de
la demande
de
logement
social
-
Approuvée
à
convention
2024
l'unanimité
DEL2024_025 |
GAM
- Délibération
d’avis
des
communes
sur
le PLH
2025-2030
Approuvée
à
l'unanimité
DEL2024_026 |
Cession
des
logements
communaux
de
la
rue
du
bourg
à Alpes
Isère
Approuvée
à
la
Habitat
— Acte
définitif
majorité
absolue
DEL2024_027 |
Locaux
commerciaux
Place
du
Laca
- Acte
d'achat
définitif
Approuvée
à la
majorité
absolue
À
Champagnier,
le
26
mars
2024
Date
de
publication
: ?
6
MARS
2024