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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
e _ Envoyé en préfecture le 28/11/2024 Coïcuieres Ü ÉCO 1OUIDAURT PAR MATUSE Reçu en préfecture le 28/11/2024 Publié le S L O7 ID : 078-217801687-20241128-20241126_04-DE DÉLIBÉRATION N°20241126-04 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 novembre 2024 L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six novembre à 19 heures 45 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Coignières s'est réuni en salle du Conseil Municipal, sur la convocation de M. Didier FISCHER, Maire, en date du 20 novembre 2024. Étaient présents : M. Didier FISCHER - Maire M. Cyril LONGUEPEE (délibérations n°1 à la n°9), Mme Sophie PIFFARELLY, M. Mohamed MOKHTARI, Mme Yasemin DONMEZ, M. Marc MONTARDIER, Mme Eve MOUTTOU, M. Salah KRIMAT, Mme Catherine JUAN, — Adjoints au Maire M. Brahim BEN MAIMOUN, Mme Nathalie GERVAIS (délibérations n°7 à la n°13), M. Xavier GIRARD, M. Samir MOUSTAATIF, M. Maxime PETAUTON, M. Olivier RACHET, Mme Christine RENAUT, M. Jamel TAMOUM, M. Stéphane THILLAY, Mme Anne-Marie TIBERKANE, Mme Leila ZENATI — Conseillers Municipaux Étaient représentés : Mme Florence COCART donne pouvoir à Mme Sophie PIFFARELLY Mme Nathalie GERVAIS donne pouvoir à Mme Catherine JUAN (délibérations n°1 à la n°6) Mme Aliya JAVER donne pouvoir à Mme Yasemin DONMEZ M. Cyril LONGUEPEE donne pouvoir à M. Didier FISCHER (délibérations n°10 à la n°13) Mme Sylvie MAUDUIT donne pouvoir à M. Salah KRIMAT Mme Rahma M'TIR donne pouvoir à M. Marc MONTARDIER Mme Sandrine MUTRELLE donne pouvoir à M. Xavier GIRARD M. Nicolas ROBBE donne pouvoir à M. Olivier RACHET Étaient absents : M. Nicolas GROS DAILLON Mme Catherine JUAN est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. POINT N°04 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET EXTRA-MUNICIPALES OUVERTES Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2121-22 et L.2121-29 ; Vu la délibération n°20241015-01 du 15 octobre 2024 portant élection de Mme Catherine JUAN en qualité de 8?" Adjointe au Maire : Considérant que par délibération n°20241015-01 en date du 15 octobre 2025, l'Assemblée délibérante a procédé à l'élection de Mme Catherine JUAN en qualité de 8%"° Adjointe au Maire : Considérant qu'il est demandé au Conseil Municipal de procéder au remplacement de Mme Florence COCART par Mme Catherine JUAN dans les commissions municipales et non- municipales ; Considérant que ces commissions municipales qui sont des commissions d'étude, émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d'aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la Commune ; Page 1 sur 5 Considérant que la composition des différentes commissions, ré représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste Envoyé en préfecture le 28/11/2024 Reçu en préfecture le 28/11/2024 Püblié lé SLO ID :078-217801687-20241128-20241126_04-DE l'assemblée communale ; Considérant que sous réserve de l'accord de l'assemblée délibérante, il est proposé de procéder à un vote à main levée ; Après avoir entendu l'exposé de M. Didier FISCHER, le Maire, rapporteur, Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL À l'unanimité, ARTICLE UNIQUE - MODIFIE la liste unique (ci-après annexée) des membres des commissions municipales et extra-municipales à la suite de l'élection par Mme Catherine JUAN en qualité de g8tme adjointe au Maire. Page 2 sur 5 COMMISSIONS MUNICIPALES Envoyé en préfecture le 28/11/2024 Reçu en préfecture le 28/11/2024 9 Publié le S L ID : 078-217801687-20241128-20241126_04-DE COMMISSIONS NOMBRE ÉLUS DE LA MAJORITÉ MEMBRES ÉLUS D'OPPOSITION COMMISSION AFFAIRES ÉCONOMIQUES, EMPLOI 1- Mme Catherine JUAN 2- M. Samir MOUSTAATIF 3- M. Marc MONTARDIER {4- Mme Christine RENAUT 5- Mme Eve MOUTTOU 6- Mme Alya JAVER 1- M. Xavier GIRARD 2- Mme Sandrine MUTRELLE COMMISSION TRANSITION 2 | ÉCOLOGIQUE, URBANISME ET TRAVAUX 1- M. Cyril LONGUEPEE 2- M. Jamel TAMOUM 3- Mme Eve MOUTTOU 4- Mme Rahma M'TIR 5- M. Nicolas ROBBE 6- Mme Christine RENAUT 1- M. Nicolas GROS DAILLON 2- M. Xavier GIRARD COMMISSION FÊTES ETCÉRÉMONIES 1- Mme Sophie PIFFARELLY 2- M. Olivier RACHET 3- Mme Nathalie GERVAIS 4- M. Stéphane THILLAY 5- Mme Anne-Marie TIBERKANE 6- Mme Sylvie MAUDUIT 1- M. Xavier GIRARD 2- Mme Sandrine MUTRELLE COMMISSION VIE ASSOCIATIVE ET SPORTS 1- M. Mohamed MOKHTARI 2- Mme Sophie PIFFARELLY 3- Mme Eve MOUTTOU 4- M. Stéphane THILLAY 5- Mme Nathalie GERVAIS 6- M. Marc MONTARDIER 1- Mme Sandrine MUTRELLE 2- M. Nicolas GROS DAILLON COMMISSION DES 5 | POLITIQUES ÉDUCATIVES ET DES ÉCOLES 1- Mme Yasemin DONMEZ 2- M. Olivier RACHET 3- Mme Christine RENAUT 4- Mme Rahma M'TIR 5- Mme Catherine JUAN 6- M. Marc MONTARDIER 1- M. Nicolas GROS DAILLON 2- M. Xavier GIRARD COMMISSION DE L'ACTION SOCIALE DE LA SOLIDARITÉ INTERGENÉRATIONNELLE ET DU SUIVIDES PERSONNES VULNÉRABLES 1- M. Marc MONTARDIER 2- M. Olivier RACHET 3- Mme Eve MOUTTOU 4- Mme Sophie PIFFARELLY 5- Mme Catherine JUAN 6- Mme Yasemin DONMEZ 1- Mme Sandrine MUTRELLE 2- M. Nicolas GROS DAILLON Page 3 sur 5 Envoyé en préfecture le 28/11/2024 Reçu en préfecture le 28/11/2024 Publié le S L O Léc ID : 078-217801687-20241128-20241126_04-DE COMMISSION DES FINANCES, COMMANDE 1- Mme Eve MOUTTOU 2- Mme Sophie PIFFARELLY 3- Mme Aliya JAVER 4- Mme Catherine JUAN 1- M. XAVIER GIRARD 2- Mme Sandrine MUTRELLE : ARE Mes | e rer GÉNÉRALE 6- Mme Yasemin DONMEZ 7- Mme Cyril LONGUEPEE 8- Mme Leila ZENATI 1- M. Xavier GIRARD 1- M. Salah KRIMAT PU San RM on 2- M. Nicolas GROS DAILLON 8 | COMMISSION CULTURE, g | 3- Mme Alya JAVER PATRIMOINE ET JEUNESSE 4. Mme Rahma MTIR 5- Mme Catherine JUAN 6- M. Jamel TAMOUM 1- M. Nicoles ROBBE 1- M. Nicolas GROS DAILLON 2. Mme Aliya JAVER 2- Mme Sandrine MUTRELLE 9 | COMMISSION DE LA g |? Mme Calherine JUAN || PARTICIPATION CITOYENNE 4. M. Salah KRIMAT 5- Mme Nathalie GERVAIS 6- M. Olivier RACHET 1- M. Olivier RACHET 1- Mme Sandrine MUTRELLE 2- M. Cyril LONGUEPEE 2- M. Nicolas GROS DAILLON 10 | COMMISSION HANDICAP- 3- M. Maxime PETAUTON ACCESSIBILITÉ 8 | 4 Mme Catherine JUAN 5. M. Marc MONTARDIER6- Mme Leila ZENATI 11 1-M. Olivier RACHET 1- M. Nicoles GROS DAILLON COMMISSION SÉCURITÉ DES 2- Mme Nathalie GERVAIS 2- M. Xavier GIRARD BÂTIMENTS, DES RÉSEAUX, | 8 | 5 M. Mexime PETAUTON AN É 4- M. Nicolas ROBBE DU SCHÉMA DIRECTEUR 5. M. Cyril LONGUEPEE ZONES 39, ET DES 6- Mme Leila ZENATI OCCUPATIONS TEMPORAIRES DE VOIRIE Page 4 sur 5 COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES OUVERTES Envoyé en préfecture le 28/11/2024 Reçu en préfecture le FAURE L 9 Publié le ID : 078-217801687-20241128-20241126_04-DE NOMBRES EE ; ÉLUS COMMISSIONS DE ÉLUS DE LA MAJORITÉ D'OPPOSITION HABITANTS MEMBRES 1- M. Salah KRIMAT 1- M. Xavier GIRARD 2- M. Cyril LONGUEPEE 10 COMMISSION CONSULTATIVE EN 3- Mme Eve MOUTTOU | CHARGE DE LA (Nommés par PRÉSERVATION DU | 14 arrêté après tirage PATRIMOINE au sort jusqu'à 10 HISTORIQUE membres) 1- M. Cyril LONGUEPEE |1- Mme Sandrine MUTRELLE ” COMMISSION 2- M. Salah KRIMAT CONSULTATIVE EN 3- Mme Sylvie MAUDUIT . CHARGE DU 14 pre (Nommés par PATRIMOINE arrêté aprés tirage NATUREL au sort jusqu'à 10 membres) Pour extrait cdnforme : Le Maire, Didier FISCHER Vice-président ddla CA de Saint-Quentin-en-Yvelines Le présent acte peut faire l'objet d'une voie de recours gracieuse auprès de son auteur, ou contentieuse devant le Tribunal Administratif de Versailles - 56 Av. de Saint-Cloud, 78000 Versailles, ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible par le lien suivant: http://www telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, voire lorsqu'etle a été expressément prescrite, à compter de sa notification pour la ou les personnes directement visées. Page 5 sur 5 Envoyé en préfecture le 28/11/2024 Reçu en préfecture le 28/11/2024 Publié le S LOT ID : 078-217801687-20241128-20241126_04-DE