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Déliberation - 20220920 02 Modification des commissions municipales et extra municipales
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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
Coïen
IÈRES
D
Envoyé
en
préfecture
le
27/09/2022
ne
Reçu
en
préfecture
le 27/09/2022
Affiché le
__
ID
: 078-217801687-20220927-20220920
_02-DE
DÉLIBÉRATION
N°20220920-02
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
septembre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt
septembre
à
19
heures
45
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la convocation
de
M
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
14
septembre
2022.
Etaient
présents :
M.
Didier
FISCHER
-— Maire
Mme
Florence
COCART,
M.
Cyril
LONGUEPEE,
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Mohamed
MOKHTARI
(à partir
de
la
délibération
n°09),
Mme
Yasemin
DONMEZ,
M.
Marc
MONTARDIER,
M.
Salah
KRIMAT
-— Adjoints
au
Maire
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Aliya
JAVER,
Mme
Catherine
JUAN,
Mme
Sandrine
MUTRELLE,
M.
Maxime
PETAUTON,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Rahma
M'TIR,
M.
Jamel
TAMOUM,
M
Stéphane
THILLAY,
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE,
Mme
Leila
ZENATI
—
Conseillers
Municipaux
Étaient
représentés
:
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN
donne
pouvoir
à
Mme
Nathalie
GERVAIS
M.
Nicolas
GROS
DAILLON
donne
pouvoir
à
M.
Xavier
GIRARD
M.
Mohamed
MOKHTARI
donne
pouvoir
à
M.
Salah
KRIMAT
(délibérations
n°01
à n°08)
M
Samir
MOUSTAATIF
donne
pouvoir
à
M.
Jamel
TAMOUM
Mme
Eve
MOUTTOU
donne
pouvoir
à
Mme
Yasemin
DONMEZ
Mme
Christine
RENAUT
donne
pouvoir
à
Mme
Florence
COCART
Étaient absents
:
Mme
Sylvie
MAUDUIT
M.
Nicolas
ROBBE
Mme
Sandrine
MUTRELLE
est
désignée
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
POINT
N°02
: MODIFICATION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
ET
EXTRA
MUNICIPALES
SUITE
A
L’INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
MUNICIPAL
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L.2121-22
et L.2121-29
:
Vu
la
délibération
n°20220920-01
portant
installation
de
M.
Stéphane
THILLAY
en
qualité
de
conseiller
municipal
;
Considérant
qu'à
la suite
de
l'installation
de
M.
Stéphane
THILLAY
conseiller
municipal,
il convient
de
modifier
les
commissions
municipales
et
extra-municipales
;
Considérant
que
ces
commissions
municipales
qui
sont
des
commissions
d'étude,
émettent
de
simples
avis
et
peuvent
formuler
des
propositions
mais
ne
disposent
d'aucun
pouvoir
propre,
le
conseil
municipal
étant
le
seul
compétent
pour
régler,
par
ses
délibérations,
les
affaires
de
la
Commune
;
Considérant
que
la
composition
des
différentes
commissions,
respecte
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
groupes
au
sein
de
l'assemblée
communale
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
Didier
FISCHER,
le Maire,
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Page
1 sur
3 À
l'unanimité,
ARTICLE
UNIQUE
—
MODIFIE
la
liste
unique
(ci-après
annexée)
des
municipales
et extra-municipales
à
la
suite
de
l'installation
de
M.
Stépl
conseiller
municipal.
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Envoyé
en
préfecture
le
27/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
27/09/2022
Affiché le
se
ID
: 078-217801687-20220927-20220920
02-DE
ane
THILLAY
en
qualité
de
|
NOMBRE
|
|
COMMISSIONS
DE
ELUS DE LA MAJORITÉ
ELUS D'OPPOSITION
|
MEMBRES
|
4- Mme
Florence
COCART
.
COMMISSION
2- M. Samir MOUSTAATIF
a
TRELLE
AFFAIRES
3- M.
Marc
MONTARDIER
ÉCONOMIQUES,
8
4- Mme
Christine
RENAUT
EMPLOI
5- Mme
Eve
MOUTTOU
6- Mme
Alya JAVER .
2
1- M.
Nicolas
GROS
DAILLON
COMMISSION
MS nTORcese
2- M. Xavier GIRARD
2- M.
Jamel
TAMOUM
TRANSITION n
3- Mme
Eve
MOUTTOU
2
|ÉCOLOGIQUE,
8
ï
4- Mme
Rahma
M'TIR
URBANISME
ET
8.
M.
Nicolas
ROBBE
TRAVAUX
re
Nos
6- Mme
Sylvie
MAUDUIT
4- Mme
Sophie
PIFFARELLY
4- M.
Xavier
GIRARD
.
2- M.
Olivier RACHET
2-
Mme
Sandrine
MUTRELLE
3
COMMISSION
FÊTES
ET
8
3- Mme
Nathalie
GERVAIS
CÉRÉMONIES
4- M.
Stéphane
THILLAY
5- Mme
Anne-Marie
TIBERKANE
6- Mme
Sylvie
MAUDUIT
1-M.
Mohamed
MOKHTARI
1- Mme
Sandrine
MUTRELLE
COMMISSION
VIE
2- Mme
Sophie
PIFFARELLY
2- M. Nicolas GROS
DAILLON
4
ASSOCIATIVE
ET!
8
|? Mme Eve MOUTTOU
SPORTS
4- M.
Stéphane
THILLAY
5- Mme
Nathalie
GERVAIS
6- M.
Marc
MONTARDIER
|
1- Mme Yasemin DONMEZ
1- M. Nicolas GROS
DAILLON
COMMISSION
DES
2- M.
Olivier
RACHET
2- M.
Xavier
GIRARD
15
POLITIQUES
8
3- Mme
Christine
RENAUT
|
ÉDUCATIVES
ET
DES
4- Mme
Rahma
M'TIR
ECOLES
5- Mme
Catherine
JUAN
6- M.
Marc
MONTARDIER
1- Mme
Sandrine
MUTRELLE
COMMISSION DE
1: M. Marc MONTARDIER
2- M. Nicolas GROS DAILLON
L'ACTION
SOCIALE
DE
eu
L
2- M.
Olivier RACHET
LA
SOLIDARITÉ
6
LÉ
3- Mme
Eve
MOUTTOU
INTERGÉNERATIONNE
.
8
4: Mme
Sophie
PIFFARELLY
LLE
ET
DU
SUIVI
DES
8.
Mme
Catherine
JUAN
PERSONNES
SN
a
AMEZ
VULNÉRABLES
7
me
Yasemin
COMMISSION DES
1- Mme Eve MOUTTOU 2- Mme
Sophie
PIFFARELLY
FINANCES,
3- Mme
Aliya
JAVER
1- M.
XAVIER
GIRARD
|
AE
4
Mme
Florence
COCART
2- Mme
Sandrine
MUTRELLE
7
!
10
5- M.
Jamel
TAMOUM
INFORMATIQUE,
|
ADMINISTRATION
6- Mme
Yasemin
DONMEZ
GÉNÉRALE
7- Mme
Cyril
LONGUEPEE
8- Mme
Leila ZENATI
Page
2 sur 3 COMMISSION
8
CULTURE, PATRIMOINE
ET
JEUNESSE
1- M. Salah
KRIMAT
2- M. Maxime
PETAUTON
3- Mme
Aliya JAVER
4- Mme
Rahma
MTIR
5- Mme
Catherine
JUAN
6- M. Jamel
TAMOUM
Affiché
le
ID
: 078-217801687-20220927-20220920
_02-DE
Envoyé
en
préfecture
le
27/09/2022
Reçu-en
préfecture
le
27/09/2022
PARTICIPATION CITOYENNE COMMISSION
DE
LA
1- M. Nicolas
ROBBE
2- Mme
Aliya JAVER
3- Mme
Catherine
JUAN
4- M. Salah
KRIMAT
5- Mme
Nathalie
GERVAIS
6- M. Olivier RACHET
1- M.
Nicolas
GROS
DAILLON
2- Mme
Sandrine
MUTRELLE
COMMISSION HANDICAP. ACCESSIBILITÉ
10
1- M.
Olivier RACHET
2- M. Cyril LONGUEPEE 3- M. Maxime
PETAUTON
4- Mme
Catherine
JUAN
5- M. Marc
MONTARDIER
6- Mme
Leila ZENATI
1- Mme
Sandrine
MUTRELLE
2- M.
Nicolas GROS
DAILLON
11
| COMMISSION
1- M. Olivier RACHET
1- M. Nicolas
GROS
DAILLON
SÉCURITÉ
DES
2- Mme
Nathalie GERVAIS
:
BÂTIMENTS, DES
3 M
Maxime PETAUTON
[7 Mr Xavier GIRARD
RÉSEAUX,
DU
4- M. Nicolas ROBBE
SCHÉMA
DIRECTEUR
5- M. Cyril LONGUEPEE
ZONES
30, ET DES
6- Mme
Leila ZENATI
OCCUPATIONS TEMPORAIRES
DE
VOIRIE
COMMISSIONS
EXTRA-MUNICIPALES
OUVERTES
NOMBRE
u
ELUS
COMMISSIONS
DE
| ELUS
DE LA MAJORITÉ
D'OPPOSITION
HABITANTS
MEMBRES
1- M. Salah KRIMAT
1- M. Xavier GIRARD
COMMISSION
2- M, Cyril LONGUEPEE
10
CONSULTATIVE
EN
3- Mme
Eve MOUTTOU
4|CHARGE
DE
LA)
,,
.
M
PRÉSERVATION
DU
nn
PATRIMOINE
après tirage
au
sort
HISTORIQUE
jusqu’à
10
membres)
1-M. Cyril LONGUEPEE | !- Mme Sandrine
COMMISSION
2- M. Salah KRIMAT
MUTRELLE
10
CONSULTATIVE
EN
3- Mme
Sylvie MAUDUIT
2|
CHARGE
DU
14
{nommés
par
arrêté
PATRIMOINE
après
tirage
au
sort
NATUREL
jusqu'à
10 membres)
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'une
voie
de
We@e:
Administratif
de
Versailles,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
bo
compter
de
sa
notification
pour
la ou
les
personnes
directement
VRÉSS.
Page
3 sur 3
Pour
extrait
cénforme
: