Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20231208 cm deliberations publi
Déliberation - 20240327 cm 6 liste delibs
Procès Verbal - 20231208 cm proces verbal publi
Déliberation - 20240221 cm liste delibs publi
Déliberation - 20231004 cm liste delibs ok
Déliberation - 20221213 cm liste des deliberations
Déliberation - 20231127 cm liste delibs
Déliberation - 20230328 cm liste deliberations
Déliberation - 20230228 cm liste des deliberations 2
Conseil Municipal - 20220705 CM liste délibs
Déliberation - 20231208 cm liste delibs
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Déliberation - 20231208 cm liste delibs)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Consommateurs,
MAIRIE DE HONFLEUR
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 08 DECEMBRE 2023
Le Conseil Municipal de la ville de Honfleur s’est réuni en session ordinaire, dans le grenier à sel, sous la présidence de Monsieur Michel LAMARRE, Maire, le 08 décembre 2023 à 18h00.
Date de convocation : 1er décembre 2023
Affichage de la convocation : 1er décembre 2022
Secrétaire de séance : Martine Lemonnier
En exercice : 29
Présents : 21
Votants : 25
Étaient présents :
M. Michel LAMARRE, Maire,
M. ALVAREZ, Mme LEMONNIER, M. PUBREUIL, Mme FLEURY, M. BARQI, Mme SAUSSEAU, Mme THEVENIN, M. ROTROU, M. ALLEAUME, Mme PONS, M. AUBREE, Mme GESLIN, Mme BARRÉ, Mme SALE, M. BUISSON, Mme THOMAS, M. NAVIAUX, Mme HARREAU, M. SAUDIN, Mme HERON-BUDIN.
Absents :
M. BREVAL, Mme GROS, Mme LALART, Mme GALOCHER, conseillers municipaux
Absents et excusés ayant donné pouvoir :
M. HAMEL (pouvoir à M. ALVAREZ), M. ARNAUD (pouvoir à Mme THEVENIN) , M. AMBOS (pouvoir à Mme HERON-BUDIN), M. LANGIN (pouvoir à M.LAMARRE) conseillers municipaux.
Points à l’ordre du jour de la séance :
1 Approbation du rapport du délégataire de transport public
(KEOLIS) pour l’année 2022
Vote à l’unanimité
2 Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget annexe
lotissement
Vote à l’unanimité
3 Dissolution du budget annexe « Lotissement des Monts de
Gonneville »
Vote à l’unanimité
4 Budget primitif 2023 – Reversement excédent budget annexe
parking Bassin du Centre vers le budget principal
Vote à l’unanimité
5 Décision Modificative Budgétaire n° 3 – Budget principal Vote à l’unanimité
6 Budget primitif 2023 – Budget principal et budgets annexes –
Subventions d’équilibre
Vote à l’unanimité
7
Admissions en non-valeur
Vote à l’unanimité
Publication le 11.12.2023 8 Engagement et mandatement des dépenses 2024 avant le vote
du budget primitif
Vote à l’unanimité
9 Ville de Honfleur / CCAS – Participation 2024 – Avance 2024 Vote à l’unanimité
10 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Vote à l’unanimité
11 Adoption du règlement budgétaire et financier Vote à l’unanimité
12 Amortissement des immobilisations – Règles et durée en M57 Vote à l’unanimité
13 Adoption des tarifs 2024 des services municipaux Vote à l’unanimité
14 Cession d’un véhicule et sortie de l’inventaire communal 2 votes contre
15 Association « Les Racines de Honfleur » - Dissolution et
affectation de l’actif (annule et remplace la délibération du 28
juin 2023)
Vote à l’unanimité
16 Convention Ville de Honfleur / Office du Tourisme pour la vente
de billetterie – salle du Batolune
Vote à l’unanimité
17 Convention de mutualisation des productions florales – Tarifs
été 2024
Vote à l’unanimité
18 Tarification des événements de la Lieutenance Vote à l’unanimité
19 Mise en œuvre du forfait post-stationnement – Renouvellement
de la convention avec l’ANTAI (Agence Nationale du Traitement
Automatisé des Infractions)
Vote à l’unanimité
20
Modification du tableau des effectifs
Vote à l’unanimité
21 Convention avec le Centre de Gestion pour adhérer aux
fonctions d’inspection dans le domaine de la santé et de la
sécurité au travail (ACFI)
Vote à l’unanimité
22 Adhésion à la convention de participation pour la protection
sociale complémentaire – Prévoyance souscrite par le Centre de
Gestion du Calvados
Vote à l’unanimité
23 Convention de mise à disposition d’un agent municipal à une
association sportive
Vote à l’unanimité
24 Adhésion à l’établissement Le 14 – Calvados prévention
jeunesse
Vote à l’unanimité
25 Loi ELAN – Signature de nouvelles conventions de réservation
de logements avec les bailleurs sociaux
Vote à l’unanimité
26 Demande de dérogation au repos dominical 2024 – Commerce
de détail alimentaire
Vote à l’unanimité
27 Modification du règlement intérieur de la piscine Vote à l’unanimité
28 Mise en place d’un observatoire du commerce Vote à l’unanimité
29 Approbation des rapports annuels – Compétences CCPHB Vote à l’unanimité
* Décisions prises par Monsieur le Maire *
* Communications de Monsieur le Maire *