Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20220705 DELIBERATIONS
Déliberation - 20240221 cm liste delibs publi
Déliberation - 20231208 cm liste delibs
Déliberation - 20221213 cm liste des deliberations
Déliberation - 20221005 cm liste deliberations
Déliberation - 20231127 cm liste delibs
Déliberation - 20231004 cm liste delibs ok
Déliberation - 20230628 cm liste deliberations
Déliberation - 20230328 cm liste deliberations
Déliberation - 20241009 cm 7. liste des deliberations publi
Conseil Municipal - 20220705 CM liste délibs
Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20220705 CM liste délibs)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
MAIRIE DE HONFLEUR
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 05 JUILLET 2022
Le Conseil Municipal de la ville de Honfleur s’est réuni en session ordinaire, dans le petit grenier à sel, sous la présidence de Monsieur Felipe ALVAREZ, 1er adjoint, le 05 juillet 2022 à 18h30.
Date de convocation : 28 juin 2022
Affichage de la convocation : 29 juin 2022
Secrétaire de séance : Martine LEMONNIER
En exercice : 29
Présents : 22
Votants : 26
Étaient présents :
M. ALVAREZ, Mme LEMONNIER, M. PUBREUIL, Mme FLEURY, M.BARQI, Mme SAUSSEAU, M. HAMEL, Mme THEVENIN adjoints.
M.ROTROU, maire délégué de Vasouy.
M. ALLEAUME, M. AUBREE, Mme GESLIN, Mme BARRÉ, M. BREVAL, Mme SALE, Mme THOMAS, M. NAVIAUX, Mme HARREAU, M. AMBOS, Mme HERON-BUDIN, Mme GALOCHER, M. LANGIN conseillers municipaux.
Absents :
M. ARNAUD, Mme GROS conseillers municipaux
Absents et excusés :
M. SAUDIN, conseiller municipal
Absents et excusés ayant donné pouvoir :
M. LAMARRE (pouvoir à M.ALVAREZ), Mme PONS (pouvoir à Mme HARREAU), M. BUISSON (pouvoir à Mme FLEURY), Mme LALART (pouvoir à Mme HERON-BUDIN) conseillers municipaux.
Points à l’ordre du jour de la séance :
1 Installation de Monsieur Alexis LANGIN, conseiller municipal et désignation dans une commission municipale Vote à l’unanimité
2 Dénomination de la salle des sports de la Sente aux Ladres : salle des sports Jean DELAGE Vote à l’unanimité
3 Tarifs 2022 – Actualisation des tarifs de stationnement Vote à l’unanimité
4 Tarifs – Actualisation des prix et recettes dans le cadre des événements culturels et artistiques municipaux Vote à l’unanimité
5 Tarifs – Modification articles boutiques Maisons Satie Vote à l’unanimité
6 Allocation de vétérance versée aux anciens sapeurs-pompiers
volontaires
Vote à l’unanimité
7 Eglise Sainte-Catherine – Acceptation d’un don destiné au
financement des travaux de sécurité incendie et entretien de l’édifice Vote à l’unanimité 8 Maisons Satie – Acceptation d’un don destiné au financement des
audioguides
Vote à l’unanimité
9 Bourses pour les sportifs de haut niveau Vote à l’unanimité
10 Lutte collective contre le frelon asiatique – Convention avec la
FREDON
Vote à l’unanimité
11 Convention de mutualisation des productions florales –
Renouvellement
Vote à l’unanimité
12 Covage Calvados / Axians Fibre Normandie / Ville de Honfleur –
Convention autorisation en domaine privé du déploiement de réseau public de fibre optique – Immeuble 31, rue de l’Homme de Bois –
Honfleur
Vote à l’unanimité
13 Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS – Pose d’un câble basse tension – Honfleur CW 42, rue Paul
et Charles Bréard
Vote à l’unanimité
14 Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec
ENEDIS – Pose d’un câble basse tension – Honfleur CW 24, 12 rue de la Chaussée
Vote à l’unanimité
15 Installation d’infrastructure(s) de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE) Vote à l’unanimité
16 Transfert de propriété parcelle collège Alphonse Allais Vote à l’unanimité
17 Prescription acquisitive de la parcelle CX 204 Vote à l’unanimité
18 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la CCPHB et la
Ville de Honfleur pour la réalisation de travaux de voirie sur la ZAC de la Fosserie
Vote à l’unanimité
19 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à la commune d’Equemauville pour la réalisation d’une piste cyclable le long de la
RD 579 A
Vote à l’unanimité
20 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre le SIVOM du
canton de Honfleur et la commune de Honfleur pour la réalisation de travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif et de défense incendie sur les terrains du môle de Honfleur, pour le site de La Mora et d’une partie de la zone portuaire
Vote à l’unanimité
21 Avenant n° 10 à la délégation de service public pour le transport des
personnes avec la société KEOLIS
Vote à l’unanimité
22 Prolongation de la convention de gestion Ville / CCPHB pour l’exercice de la compétence Mobilité Vote à l’unanimité
23 Convention de partenariat avec ADVANTAIL Vote à l’unanimité
24 Convention avec AIRBNB 3 abstentions
25 Signature convention territoriale globale (CTG) Vote à l’unanimité
26 Charte des collections de la médiathèque Maurice Delange Vote à l’unanimité
27 Présentation des partenariats de la médiathèque Maurice Delange Vote à l’unanimité
28 Mise à jour du tableau des effectifs – Saisonniers 2022 Vote à l’unanimité
29 Consultation du public sur la demande d’extension des activités de stockage et de construction d’un nouvel hangar à Honfleur – Quai en
Seine – Société Sea-Invest Seine-Estuaire – Fécamp – Avis du
conseil municipal,
Vote à l’unanimité
30 Dérogation au repos dominical Vote à l’unanimité
31 Don sirène de l’ancien Centre de Secours de Honfleur Vote à l’unanimité
publication 06/07/2022