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Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Déliberation - 20231004 cm liste delibs ok)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
MAIRIE DE HONFLEUR
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 OCTOBRE 2023
Le Conseil Municipal de la ville de Honfleur s’est réuni en session ordinaire, dans le grenier à sel, sous la présidence de Monsieur Michel LAMARRE, Maire, le 04 octobre 2023 à 18h30.
Date de convocation : 25 septembre 2023
Affichage de la convocation : 25 septembre 2023
Secrétaire de séance : Nicolas Pubreuil
En exercice : 29
Présents : 21 (M. Ambos arrivé au point 4)
Votants : 25
Étaient présents :
M. Michel LAMARRE, Maire,
M. PUBREUIL, Mme FLEURY, M. BARQI, Mme SAUSSEAU, M. HAMEL, Mme THEVENIN, adjoints.
M. ALLEAUME, M. ARNAUD, Mme PONS, M. AUBRÉE, Mme BARRÉ, M. BRÉVAL, Mme SALE, M. BUISSON, Mme THOMAS, Mme HARREAU, M. SAUDIN, M. AMBOS, Mme HERON-BUDIN, Mme GALOCHER, conseillers municipaux.
Absents :
Mme GESLIN, Mme GROS, conseillères municipales
Absents et excusés :
Mme LALART, M. LANGIN, conseillers municipaux.
Absents et excusés ayant donné pouvoir :
M.ALVAREZ (pouvoir à M.AUBREE), Mme LEMONNIER (pouvoir à Mme THEVENIN), M.ROTROU (pouvoir à Mme FLEURY), M. NAVIAUX (pouvoir à M.HAMEL), conseillers municipaux.
Points à l’ordre du jour de la séance :
1 Décision Modificative Budgétaire n° 2 – Budget principal Vote à l’unanimité
2 Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget annexe quai du
Vieux-Bassin
Vote à l’unanimité
3 Autorisation de programme n° 2023-1 – Requalification de la
rue Chaussée
Vote à l’unanimité
4 Redevance pour l’occupation du domaine public 2023 par les
ouvrages des réseaux publics et de distribution de gaz
Vote à l’unanimité
5 Fin de délégation de service public relative à l’exploitation du
Vieux-Bassin du port départemental de Honfleur – Bilan de
clôture des comptes Ville / Conseil Départemental du Calvados
Vote à l’unanimité
6 Fin de sous-délégation de service public relative à l’exploitation Vote à l’unanimité
Publication 09.10.2023 du Vieux-Bassin du port départemental de Honfleur – Bilan de
clôture des comptes Ville / CNH
7 Tarif de mise à disposition d’une boîte aux lettres pour diverses
structures
Vote à l’unanimité
8 Modification des tarifs des articles des boutiques des musées
de Honfleur
Vote à l’unanimité
9 Avenant à la convention constitutive du GIP – Festival
Normandie Impressionniste 2024
Vote à l’unanimité
10 Convention financement de projet – Festival Normandie
Impressionniste 2024
Vote à l’unanimité
11 Tarification des animations de la Lieutenance 1 vote contre
1 abstention
12 Boutique de la Lieutenance – Nouveau tarif Vote à l’unanimité
13 Avenants 1 et 2 – Convention de billetterie Office de Tourisme /
Ville pour la Lieutenance
Vote à l’unanimité
14 Solidarité avec les populations marocaine et libyenne – Aide
exceptionnelle
Vote à l’unanimité
15 Demande de subvention de l’association « ELA » Vote à l’unanimité
16 Association « Honfleur Lyrique » - Convention pour
l’organisation du 2ème festival « Honfleur Lyrique »
Vote à l’unanimité
17 Aide à l’achat de vélos à assistance électrique (VAE) –
Convention avec la CCPHB
Vote à l’unanimité
18 Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec
ENEDIS – Pose d’un câble basse-tension à Honfleur – CB 47 –
Jetée de l’Est
Vote à l’unanimité
19 Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec
ENEDIS – Pose d’un câble basse-tension à Honfleur – CB 57 –
Jetée de l’Est
Vote à l’unanimité
20 Garantie d’emprunt LOGEO pour la construction de logements
sociaux
Vote à l’unanimité
21 Acquisition terrains chemin des Varêts cadastrés CV 245 et CV
246
Vote à l’unanimité
22 Adoption des conditions générales d’utilisation du téléservice
« Guichet unique » de dépôt des demandes d’autorisation
d’urbanisme de la CCPHB
Vote à l’unanimité
23 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs Vote à l’unanimité
24 Adoption des règlements intérieurs de la Lieutenance Vote à l’unanimité
25 Lieutenance – Adoption du cahier des charges de la résidence
d’artistes
Vote à l’unanimité
26 Musée Eugène Boudin – Modification du règlement intérieur Vote à l’unanimité
27 Enrichissement du fonds documentaire et des collections du
musée Eugène Boudin
Vote à l’unanimité
28 Médiathèque – Don manuel d’une aquarelle de Maurice
Delange
Vote à l’unanimité
* Communications du maire *