Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 240523 16 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 250522 31 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 240919 33 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 250123 12 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 240410 41 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 260219 22 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 250718 12 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 241114 26 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 240627 25 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 250918 29 DI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 231207 34 DIV De cisions Pre sident tampon
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 231207 34 DIV De cisions Pre sident tampon)
Thèmes du document : Industrie, Démocratie, Mode, textile et habillement,
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 7 DECEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le premier décembre à dix-huit heures, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni l’auditorium de la Villa Bedat, Rue de l'intendant d'Etigny, à Oloron Sainte-Marie (64400) sous la présidence de Bernard UTHURRY,
Date de convocation : vendredi 1er décembre 2023,
Secrétaire de séance : Sami BOURI
Etaient présents 49 titulaires, 13 conseillers ayant donné pouvoir, le quorum étant ainsi atteint,
Présents : Dany BARRAUD, André BERNOS, Jean-Claude COSTE, Pierre CASABONNE, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Françoise ASSAD, Sylvie BETAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Philippe SANSAMAT, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Michel CONTOU-CARRÈRE, Claude LACOUR, Jean SARASOLA, Jean LABORDE, Lydie ALTHAPE, Claude BERNIARD, Laurent KELLER, Christine CABON, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Patrick DRILHOLE, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Marc OXIBAR, Anne BARBET, Marie-Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Philippe GARROTE, Emmanuelle GRACIA, André LABARTHE, Chantal LECOMTE, Jean-Paul PORTESSENY, Pierre BAHOUM, Dominique QUEHEILLE, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Marie-Annie FOURNIER, Aurore GUEBARA, Louis BENOIT, Martine MIRANDE, Jacques MARQUÈZE,
Pouvoirs : Marie-Pierre CASTAINGS à Pierre CASABONNE, Jean-Jacques BORDENAVE à Françoise ASSAD, Philippe VIGNEAU à Alexandre LEHMANN, Fabienne TOUVARD à J. LABORDE, Muriel BIOT à Claude LACOUR, Cédric PUCHEU à Lydie ALTHAPE, Fabienne MENE-SAFFRANE à Marc OXIBAR, Frédéric LOUSTAU à Marie-Lyse BISTUÉ, Patrick MAILLET à Brigitte ROSSI, Raymond VILLALBA à Sami BOURI, Flora LAPERNE à Anne SAOUTER, Stéphane LARTIGUE à Bernard UTHURRY, Jean CONTOU-CARRÈRE à Dominique QUEHEILLE,
Absents : Jean-François CAZAUX, David MIRANDE, Ophélie ESCOT, Alain CAMSUSOU, Jean CASABONNE, Jean-Michel IDOIPE, Daniel LACRAMPE, Michèle CAZADOUMECQ, Gérard LEPRETRE, Laurence DUPRIEZ, Bruno JUNGALAS, Christophe GUERY,
RAPPORT N° 231207-34-DIV
DECISIONS DU PRESIDENT :
INFORMATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L5211-10 et L2122-22,
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 28 juillet 2020 portant délégations de pouvoirs à Monsieur le Président,
Considérant que Monsieur le Président est tenu de rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil Communautaire des décisions prises en vertu des articles susvisés,
Il est indiqué que le Président a pris les décisions suivantes :
Au titre de la délégation n° 5 relative aux marchés et accords-cadres
Date
Type
d’act
e
Décision Montant
23/10/2
023
Marc
hé
Publi
c
N°20
23-10
ACQUISITIO
N D’UN
LOGICIEL
DE
GESTION +
MAINTENA
NCE POUR
LE SPANC
Attributaire :
GEOMATIKA
19
160,00 €
HT
(+
10 000 €
pour la
maintena
nce sur
4 ans)
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- PREND ACTE du présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 7 décembre 2023
Pour extrait certifié conforme
Suivent les signatures
Le secrétaire de
séance
Le Président
Signé SB
Signé BU
Sami BOURI Bernard UTHURRY