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Ordre du Jour - cms CM octobre 2023
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales)
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire :
MERCREDI 18 OCTOBRE 2023 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville
À l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
POINT N°1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2023
POINT N°2 MODIFICATION DES DÉLIBÉRATIONS N°DE_2020_036 DU 26 MAI 2020 ET N°DE_2021_010 DU 12 JANVIER
2021 RELATIVES AUX DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE
POINT N°3 SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION MAROCAINE
RESSOURCES
FINANCES
POINT N°4 BUDGET PRINCIPAL - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023
POINT N°5 BUDGET ANNEXE DU CENTRE CULTUREL ET D'ANIMATIONS - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023
POINT N°6 BUDGET ANNEXE DES BAUX ET CONCESSIONS - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023
POINT N°7 BUDGET ANNEXE DES BOIS ET FORÊTS - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023
POINT N°8 BUDGET ANNEXE DES ACTIVITÉS DE LOISIRS EQUESTRES ET GOLF DE L'HIPPODROME - BUDGET
SUPPLÉMENTAIRE 2023
POINT N°9 BUDGET ANNEXE PISCINE ET PLAGE - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023
POINT N°10 BUDGET DE L'ETABLISSEMENT THERMAL - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023
POINT N°11 FONDS D'AIDE AU FOOTBALL AMATEUR (FAFA) - APPROBATION DU PROJET "INSTALLATION D'ÉCLAIRAGE AUX
LEDS AUX STADES" DANS LE CADRE D'UNE DEMANDE DE SUBVENTION
CULTURE
POINT N°12 ACCEPTATION D'UN DON DE L'ASSOCIATION UNIVERSITÉ POUR TOUS
PROXIMITÉ ET SOLIDARITÉS
POINT N°13 APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) 2024/2026
TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET CADRE DE VIE
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - FONCIER
POINT N°14 GRANDE RUE - PARCELLE AK35 - MODIFICATION D'EMPRISE DU BAIL À CONSTRUCTION CONSENTI À LA
SEMCODA
POINT N°15 CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS D'EXÉCUTION DE LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL
(PUP) - AVENUE DU SALÈVE - CONCLUE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GEX ET LA
COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS
SERVICES TECHNIQUES
POINT N°16 PROGRAMME DE COUPE DE BOIS POUR LA CAMPAGNE 2024 PAR L'ONF POINT N°17 CONVENTION DE CONCESSION DE SERVITUDE DE PASSAGE COMBE DE L'EAU ENTRE LA COMMUNE DE
DIVONNE-LES-BAINS ET LE SIEA
POINT N°18 CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA GRANDE RUE AVEC LA BOUCHERIE
GÉRARD LIÈVRE SARL
POINT N°19 CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA GRANDE RUE AVEC LA SCI LA TATE
RESSOURCES
COMMANDE PUBLIQUE
POINT N°20 TRANSFORMATION DU RESTAURANT LE NAUTIQUE EN SALLE POLYVALENTE - SUITE LOTS DÉCLARÉS
INFRUCTUEUX - CHOIX DES PRESTATAIRES.
POINT N°21 ACQUISITION DE VÊTEMENTS, CHAUSSURES ET EPI POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - CHOIX DES
PRESTATAIRES.
POINT N°22 MARCHÉ D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, ECS, VENTILATION, CLIMATISATION DES
BÂTIMENTS COMMUNAUX - CHOIX DU PRESTATAIRE.
POINT N°23 ÉTUDES ENVIRONNEMENTALES - CHOIX DU PRESTATAIRE.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
POINT N°24 RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS DE GEX
POINT N°25 RAPPORT DE GESTION DE L'ANNÉE 2022 DE LA SEMCODA
POINT N°26 RAPPORT DE GESTION DE L'ANNÉE 2022 DE PÔLE MÉTROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANÇAIS
POINT N°27 RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE - EXERCICE 2022 DE LA SPL TERRITOIRE D’INNOVATION - TERRINOV -
POINT N°28 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU 26 MAI 2020 ET
DU 12 JANVIER 2021
Le 11 octobre 2023