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Ordre du Jour - cms juin 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales)
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire :
LUNDI 19 JUIN 2023 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville
À l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
POINT N°1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2023
RESSOURCES
FINANCES
POINT N°2 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE ET BUDGETS ANNEXES
POINT N°3 COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET ETABLISSEMENT THERMAL DE DIVONNE DE DIVONNE-LES-BAINS
POINT N°4 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
POINT N°5 BUDGET ANNEXE DU CENTRE CULTUREL ET D'ANIMATIONS - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
POINT N°6 BUDGET ANNEXE DES BOIS ET FORÊTS - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
POINT N°7 BUDGET ANNEXE DES BAUX COMMERCIAUX ET CONCESSIONS (POSTE, MINI GOLF, CAMPING) - APPROBATION
DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
POINT N°8 BUDGET ANNEXE DES ACTIVITÉS DE LOISIRS ÉQUESTRES ET GOLF DE L'HIPPODROME - APPROBATION DU
COMPTE ADMINISTRATIF 2022
POINT N°9 BUDGET ANNEXE PISCINE / PLAGE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
POINT N°10 BUDGET ANNEXE AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE LA GARE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
2022
POINT N°11 BUDGET ETABLISSEMENT THERMAL DE DIVONNE-LES-BAINS - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
2022
POINT N°12 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 CONSOLIDÉ
POINT N°13 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE
2022 - COMPLÉMENT
POINT N°14 BUDGET ANNEXE DU CENTRE CULTUREL ET D'ANIMATIONS - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE
FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2022
POINT N°15 BUDGET ANNEXE DES BOIS ET FORÊTS - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE
2022
POINT N°16 BUDGET ANNEXE DES BAUX ET CONCESSIONS - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE 2022 POINT N°17 BUDGET ANNEXE ACTIVITÉS DE LOISIRS EQUESTRES ET GOLF DE L'HIPPODROME - AFFECTATION DU
RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2022
POINT N°18 BUDGET ANNEXE PISCINE / PLAGE - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2022
POINT N°19 BUDGET ETABLISSEMENT THERMAL DE DIVONNE-LES-BAINS - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE
FONCTIONNEMENT EXERCICE 2022
RESSOURCES HUMAINES
POINT N°20 CRÉATION D'UN POSTE D'APPRENTI À "L'ESPLANADE DU LAC"
POINT N°21 CRÉATION D'UN EMPLOI EN CONTRAT DE PROJET D'ANIMATEUR SPORTIF - CHARGÉ DE PROJETS "TERRE DE
JEUX 2024"
TRANSITION ECOLOGIQUE ET CADRE DE VIE
POINT N°22 MISE EN PLACE D'UNE TAXE D'AMÉNAGEMENT MAJORÉE SUR LE SECTEUR UGA2 CENTRE-VILLE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - FONCIER
POINT N°23 AVENUE DU MONT MUSSY - CESSION À L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR LA SARL PROGIMO AU PROFIT
DE LA COMMUNE- PARCELLE AS N°1141 POUR 28 M²
CULTURE
POINT N°24 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES POUR UN PROJET "LES ESTIVALES 2023"
PROXIMITÉ ET SOLIDARITÉS
VIE DES HABITANTS
POINT N°25 VERSEMENT DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES
RESSOURCES
COMMANDE PUBLIQUE
POINT N°26 ACCORD-CADRE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT COMMUNAUX - CHOIX DU
PRESTATAIRE
POINT N°27 ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE SIGNALISATION VERTICALE - CHOIX DU
PRESTATAIRE
POINT N°28 ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE - CHOIX DU
PRESTATAIRE
POINT N°29 ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE RELEVAGE DES EAUX USÉES - CHOIX DU PRESTATAIRE
POINT N°30 RÉFECTION DE DEUX COURTS DE TENNIS EN RÉSINE SYNTHÉTIQUE - CHOIX DU PRESTATAIRE
POINT N°31 TRAVAUX DE RESTAURATION DU RESTAURANT LE NAUTIQUE EN SALLE POLYVALENTE - CHOIX DES
ENTREPRISES
ADMINISTRATION GENERALE
POINT N°32 TAXE DE SÉJOUR - TARIFS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
POINT N°33 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU 26 MAI 2020 ET
DU 12 JANVIER 2021
Le 12 juin 2023