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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 10 fevrier 2023
Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 10 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Travail et emploi,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 février 2023
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2023/1/0-01 - Installation de nouveaux conseillers municipaux à la suite des démissions de Mesdames Sophie DESCHAINTRES et Sandrine GILABERT.
2023/2/0-02 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022 - APPROUVÉE
2023/3/0-03 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L. 2122-22 du CGCT - PRISE D'ACTE
2023/4/0-04 - Commissions municipales – Modification des membres - APPROUVÉE
2023/5/1-01 - Budget 2023 – Débat sur les orientations budgétaires - APPROUVÉE
2023/6/1-02 - Transfert des charges de personnel du budget ville au budget annexe tourisme - APPROUVÉE
2023/7/1-03 - Transfert des charges de personnel du budget ville au budget annexe pompes funèbres - APPROUVÉE
2023/8/1-04 - Tarifs des services communaux – Nouveaux tarifs et rectification d’erreur matérielle - APPROUVÉE
2023/9/2-01 - Cession amiable des parcelles cadastrées section AO, n° 44,45,46,261,263,265 et 267 - Quartier des Soullières - APPROUVÉE
2023/10/3-01 - Comité consultatif de l’éducation et loisirs jeunesse – Désignation des membres – Approbation du règlement intérieur - APPROUVÉE
2023/11/5-01 - Manifestation « Biot et les Templiers 2023 » – Modalités des partenariats et mécénats - APPROUVÉE
2023/12/6-01 - Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet – Évolution de carrière - APPROUVÉE
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS