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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 09 avril 2025
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 13 avril 202
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 09 avril 2025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 09 avril 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse,
* biot l'art de vivre
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2025/014/0-01. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2025 — APPROUVÉE
2025/015/0-02. DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions municipales prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT -— PRISE D'ACTE
RESSOURCES HUMAINES — Information — État récapitulatif des indemnités des élu(e)s — Exercice 2024.
2025/016/1-01. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de carrière — APPROUVÉE
2025/017/1-02. RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de service — APPROUVÉE
2025/018/2-01. FINANCES — Budget Ville — Approbation du Compte de Gestion — Exercice 2024 — APPROUVÉE
2025/019/2-02. FINANCES - Budget Ville — Vote du Compte Administratif — Exercice 2024 — APPROUVÉE
2025/020/2-03. FINANCES — Budget Ville — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2024 — APPROUVÉE
2025/021/2-04. FINANCES — Budget Ville — Stabilité fiscale — Vote des taux des contributions directes — Exercice 2025 - APPROUVÉE
2025/022/2-05. FINANCES — Budget Ville — Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (APCP) - APPROUVÉE
2025/023/2-06. FINANCES -— Budget Ville — Vote du Budget Primitif - Exercice 2025 — APPROUVÉE
2025/024/2-07. FINANCES — Budget vert 2024 — Impact du budget pour la transition écologique — PRISE D'ACTE
2025/025/2-08. FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Approbation du Compte de Gestion — Exercice 2024 —- APPROUVÉE
2025/026/2-09. FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Vote du Compte Administratif — Exercice 2024 - APPROUVÉE
2025/027/2-10. FINANCES — Budget annexe de l'Office de Tourisme — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2024 — APPROUVÉE
2025/028/2-1 1. FINANCES - Budget annexe de l'Office de Tourismé — Vote du Budget Primitif — Exercice 2025 — APPROUVÉE
2025/029/2-12. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres - Approbation du Compte de Gestion — Exercice 2024 — APPROUVÉE
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09 avril 2025
-- 2025/030/2-13. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Vote du Compte Administratif — Exercice 2024 — APPROUVÉE
2025/031/2-14, FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2024 — APPROUVÉE
2025/032/2-15. FINANCES — Budget annexe des Pompes Funèbres — Vote du Budget Primitif — Exercice 2025 - APPROUVÉE
2025/033/3-01. OPÉRATION FAÇADES — Versement d’une subvention — Immeuble sis 3 route de Valbonne, parcelle cadastrée section BI 44 — APPROUVÉE
2025/034/4-01. GUPII — Mise à jour du règlement intérieur du GUPII et de ses annexes (petite enfance — périscolaire) — APPROUVÉE
Le Maire
Jean-Pierre DERMIT
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09 avril 2025
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