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Déliberation - 2023 076 decision pole cyclisme 2023 2024
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 076 decision pole cyclisme 2023 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Humanitaire,
DECISION
2023/076 1.4
VU la délibération n° 25 du Conseil Municipal du 16 juillet 2020, modifiée par délibérations n° 76 du 1er octobre 2020 et n° 10 du 22 février 2021, portant délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire, pour la durée du mandat, en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
VU les articles R2123-4 à R2123-6 du Code de la Commande Publique,
CONSIDERANT la convention conclue entre le Pole Cyclisme Rhône-Alpes et l’Education Nationale de la Loire, pour l’organisation d’activités impliquant des personnes extérieures à l’Education Nationale pour des interventions régulières dans le cadre scolaire,
CONSIDERANT le souhait de la Commune de mettre en place une activité de cyclisme pour les enfants des classes de CM1et CM2 dans les écoles primaires d’Andrézieux-Bouthéon,
CONSIDERANT l’offre proposée par l’association Pôle Cyclisme Rhône-Alpes pour animer ces interventions,
Le Maire de la Ville d’ANDREZIEUX-BOUTHEON,
DECIDE
Article 1 : La Commune sollicite le Pôle Cyclisme Rhône-Alpes pour l’organisation d’une activité de cyclisme dans les 6 classes du CM1 au CM2 d’Andrézieux-Bouthéon pour l’année scolaire 2023/2024. Ces interventions se dérouleront sur les Bords de Loire et aux Essarts à raison d’1h30 par semaine, par classe, sur un trimestre. L’Association organisera également une sortie en fin d’année scolaire.
Article 2 : La Ville accepte de prendre en charge les interventions de l’association Pôle Cyclisme Rhône-Alpes pour un montant total de 5 805 €.
Article 3 : Une convention fixant les conditions détaillées de ces interventions, sera rédigée et signée par Monsieur le Maire et Monsieur le Président du Conseil d’Administration du Pole Cyclisme Rhône Alpes.
Article 4 : Ampliation de la présente décision sera transmise à : - Monsieur le Préfet de la Loire,
- Madame la Comptable Publique du SGC Loire Sud,
- Monsieur le Directeur Général des Services,
- Monsieur le Président du Conseil d’Administration du Pole Cyclisme Rhône Alpes,
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 24 août 2023
Pour le Maire,
Le 1er Adjoint,
Marc MONTEUX