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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Agathe-la-Bouteresse.
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Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Logement,
Commune
de
Sainte-Agathe
la Bouteresse
(42130)
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal
Séance
du
31
janvier
2023
N°
2023-01-31/01
Validation
des
conditions
du
bail
rural
à Jacky
MAILLARD
Approuvée
N°
2023-01-31/02
Encaissement
d’un
don
pour
participation
AESH
à la cantine
Approuvée
N°
2023-01-31/03
Demande
d’un
fonds
de
concours
LFA
fonds
de
soutien
Approuvée
N°
2023-01-31/04
Annulation
délibération
approuvant
reversement
TA
à LFA
Approuvée
N°
2023-01-31/05
Autorisation
signature
bail
emphytéotique
CS
Ste
Agathe
et constitution
de
servitudes
de
passage
Approuvée
N°
2023-01-31/06
Fonds
de
concours
SIEL
relève
des
encastrés
mise
en
valeur
suite
aménagement
du
Bourg
Approuvée
Date
de
mise
en
ligne
et affichage
: 7 février
2023
Présence
des
élus :
DREVET
Pierre,
CHARLES
Christian,
CHAZELLE
Patrice,
GRANGE
Jacques,
MARCHAND
Frédéric,
MILANI
Charlotte,
PAPILLON
Laure,
ROCHE
Laetitia,
ROUX
Jean-Paul,
SIRIEIX
Isabelle,
TARAKU
Marilou
Pouvoirs
: BOSSOUTROT
Karim
à PAPILLON
Laure,
ODIN
Corinne
à
CHAZELLE
Patrice,
PARDON
Nicole
à DREVET
Pierre,
VITTOZ
Suzanne
à CHARLES
Christian
Elus
absents
: /
Le
secrétaire
de
séance,
Christian
CHARLES