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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 19 06 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tréflaouénan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 19 06 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Travail et emploi,
>
_
>
M
REPUBLIQUE
FRANCAISE
AIRIE
DE
COMMUNE
DE
TREFLAOUENAN
RÉFLAOUËNAN
|
DELIBERATIONS
Séance
du
19/06/2025
à 20h
en
mairie
Présents
: M.
PONTU
Jacques,
M.
GUEGUEN
Serge,
Mme
MUZELLEC
Marie-Catherine,
M.
OLLIVIER
Serge,
M.
DIDOU
Charlez,
Mme
LE
LEZ
Laurie,
M.
RAZIL
Jean-Luc
et
M.
MONTAC
Henri.
Absents
excusés
: M.
GRALL
Etic,
Mme
LE
MESTRE
Caroline
et Mme
LAURANS
Julie.
Procuration
:
Mme
LAURANS
Julie
donne
procuration
à Mme
MUZELLEC
Marie-Catherine.
1-
DELIB1906250001-
Approbation
du
CR
du
Conseil
Municipal
du
11
Avril
2025
Apptouvé
à l’unanimité
2-
DELIB1906250002-
Ecole
: Forfait
communal
Approuvé
à l'unanimité
3-DELIB1906250003-
Subventions
communales
2025
Apptouvé
à l’unanimité
4-DELIB1906250004-
HLC :
répartition
des
sièges
Approuvé
à l'unanimité
5-DELIB1906250005-
Régularisation
des
attributions
de
compensation
2024
Approuvé
à l'unanimité
6-DELIB1906250006-
Attributions
de
compensation
prévisionnelles
2025
Apptouvé
à Punanimité
7-DELIB1906250007-
Désignation
des
délégués
de
la
commune
auprès
des
structures
intercommunales
et organismes
extérieurs
Apptrouvé
à l'unanimité
8-DELIB1906250008-
Commissions
communales
et
désignations
des
membres
Apptouvé
à l'unanimité
9-DELIB1906250009-Autorisation
de
création
d’emplois
non
permanents
d'agents
non
titulaires
compte
tenu
de
Paccroissement
temporaire
et
saisonnier
de
l’activité
Apptouvé
à l'unanimité
Le
Maire
Jacques
PONTU
Le
Sectétaire
de
séance,
Marie-Catherine
MUZELLEC
Publicatign
le :
è
k
JUIN
2075