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Document publié le Lundi 27 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - publication des deliberations 2023 02 27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Agriculture et alimentation,
—
m
|
CONSEIL
MUNICIPAL
- Séance
du
27
février
2023
Ë
Publication
des
décisions
du
maire
et
des
délibérations
Sc DB.
ECTS rm
OURG Décisions
du
maire
:
D-2023-01
: Attribution
du
lot
« fruits
et
légumes
frais
»
du
marché
de
denrées
alimentaires
à
RODAFRUITS
(RIBEGROUPE)
205,
Chemin
de
Croisset
76000
ROUEN.
D-2023-02
: Avenant
n°
1
du
lot
01
Echafaudage
- Maçonnerie
- Pierre
de
taille,
attribué
à
Normandie
Rénovation,
d’un
montant
de
95
961,51
€
HT.
Délibérations
du
conseil
municipal
du
23
janvier
2023
DCM
2023-04-
Désignation
de
quatre
membres
du
conseil
municipal
au
comité
de
pilotage
OPAH-RU
Adoptée
à
l'unanimité,
DCM
2023-05-
Acquisition
de
la parcelle
D
141
lieudit
la Garenne
Adoptée
à l’unanimité,
DCM
2023-06-
Agrément
à la cession
par
la SILOGE
de
la parcelle
section
AD
n°
161 Adoptée
à l'unanimité,
DCM
2023-07-
Renonciation
du
droit
de
priorité
sur
la parcelle
cadastrée
section
AD
n°
160
Adoptée
à
l'unanimité,
DCM
2023-08-
SIEGE
- DT
254195
: Travaux
d'enfouissement
des
réseaux
rue
de
Brionne
TR1
Adoptée
à l'unanimité,
DCM
2023-09-
Fonds
vert
- demande
de
subvention
pour
la rénovation
du
parc
de
luminaires
d'éclairage
public
Adoptée
à l'unanimité,
DCM
2023-10-
Fonds
vert
- demande
de
subvention
pour
la rénovation
énergétique
de
la mairie
Adoptée
à l'unanimité,
DCM
2023-11-
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2023
DCM
2023-12-
Modalités
d'amortissement
des
actifs
immobilisés
acquis
par
la Commune
de
Le
Neubourg
Adoptée
à l’unanimité,
DCM
2023-13-
Ajout
à la liste
des
dépenses
d'investissement
à engager,
à liquider
et à mandater
Adoptée
à
l'unanimité,
DCM
2023-14-
création
de
postes
(avancement
de
grade
et promotion
interne)
Adoptée
à l'unanimité,
DCM
2023-15-
Validation
de
la
programmation
des
artifices
de
divertissement
DCM
2023-16-
Modification
de
la
liste
des
ouvertures
dominicales
2023
Adoptée
à la majorité,
Motion
soutien
au
projet
du
CHI
Elbeuf
Louviers
Val
de
Reuil
: Services
de
réanimation
et des
urgences
Affiché
le 3/03/2023
Le
Maire,
Isabelle
VAUQUELIN