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Conseil Municipal - Conseil municipal du 16 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Saint-Gaudens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 16 fevrier 2023)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-GAUDENS
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2023
N°
ordre
N°
délibératio
n
Libellé Vote
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022 Adopté
2 2023-01 Débat sur les orientations budgétaires – Année 2023 Adopté
3 2023-02 Tarifs Théâtre Jean Marmignon Adopté
4 2023-03 Jumelage Barbastro/Saint-Gaudens – participation échange scolaire Adopté
5 2023-04 Modernisation du parc de stationnement souterrain – 2
ème tranche: marché de
travaux Adopté
6 2023-05 Modernisation du parc de stationnement souterrain – 1ère tranche : avenant
n°1 au marché de travaux Adopté
7 2023-06 Travaux d’urbanisation – Boulevard de Gaulle – marché de travaux Adopté
8 2023-07 Installation d’ombrières photovoltaïques – marché de travaux Adopté
9 2023-08 Installation d’ombrières photovoltaïques - permis de construire Adopté
10 2023-09 Edification d’un abri – permis de construire Adopté
11 2023-10 Cession d’une propriété / Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges – parcelle BH n°115 Adopté
12 2023-11 Autorisation de dépose d’un réseau basse tension Adopté
13 ANNULE Extension du périmètre du droit de préemption relatif aux baux commerciaux, fonds de commerces et artisanaux Adopté
14 2023-12 Avenant n°1 au bail de location de la caserne de Gendarmerie Adopté
15 2023-13 Protocole d’accord avec la société ARCOMETAL Adopté
16 2023-14 Délégation du service de la restauration municipale - Bilan d'activité 2021 Adopté
17 2023-15 Création d’un emploi de médiateur(trice) culturel(elle) Adopté
18 2023-16 Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité (récolement décennal des collections du musée) Adopté
19 2023-17 Logements de fonction (mise à jour) Adopté
20 2023-18 Règlement intérieur des cimetières communaux Adopté
21 2023-19 Règlement intérieur de l’aire de camping-car Adopté
22 2023-20 Motion défense Lycée Bagatelle Adopté
23 Information et communication des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T. Adopté