Convocation - 240327 Convocation CM ODJ

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Convocation - 240327 Convocation CM ODJ Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Mézière. Lien du pdf (Convocation - 240327 Convocation CM ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Économie et finances, | La Mézière

MAIRIE

ADRESSE AU CONSEIL MUNICIPAL La Mézière, le 21 mars 2024 Madame, Monsieur, J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion publique du Conseil Municipal, en séance ordinaire, qui se déroulera au lieu habituel de ses séances à savoir en Mairie dans la salle du Conseil Municipal, Ordre du Jour :

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Rapporteur

M. le Maire

M. le Maire

Mme Toudic

Mme Toudic

Mme Toudic

Mme Toudic

Mme Toudic

Mme Toudic

Mme Toudic

M. le Maire

Mme Toudic

Mme Toudic

Mme Toudic

M. le Maire

Mme Toudic

Mme Toudic

Mme Toudic

M. Massart

Mme Bernabé

M. Massart

Mme Le Grognec

Mme Le Grognec

Mme Le Grognec

Mme Jzel

M. Leport

M. Leport

M. Leport

M. Leport

M. Leport

M. le Maire

M. le Maire

Le MERCREDI 27 MARS 2024 À 19H30

Objet

Approbation du procès-verbal de la séance précédente,

Compte de gestion 2023 - Budget Principal,

Compte administratif 2023 — Budget Principal,

Affectation du Résultat 2023 - Budget Principal,

Budget Primitif 2024 — Budget Principal,

Création d’autorisations de programme et crédits de paiement,

Subvention budget annexe du restaurant municipal scolaire,

Subvention budget annexe du CCAS,

Fiscalité Directe Locale — Vote des Taux 2024,

Compte de gestion 2023 — Budget Annexe Restaurant Municipal,

Compte administratif 2023 — Budget Annexe Restaurant Municipal,

Affectation du Résultat 2023 -Budget Annexe du Restaurant Municipal,

Budget Primitif 2024 Budget Annexe Restaurant Municipal,

Compte de gestion 2023 — Budget Annexe Opération d'Urbanisme,

Compte administratif 2023 — Budget Annexe Opération d'Urbanisme,

Affectation du Résultat 2023 - Budget Annexe Opération d'Urbanisme,

Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Opération d'Urbanisme,

Subventions aux associations et organismes de droit privé liés à l'OMCS, Subventions aux autres associations et organismes de droit privé,

Tarifs salles Orion et Sirius

Subvention partielle à lOGEC Saint Martin,

Tarifs des camps 2024

Tarifs actions et activités- Service jeunesse et Macériado

Tarifs spectacle culture : Concert D’You call the Police

Lotissement La Beauvairie : Attribution et cession de l’ilot A

Lotissement La Beauvairie : consultation du programme ilot B

Lotissement La Beauvairie : consultation du programme lots 6-9

Lotissement La Beauvairie : consultation du programme lots 10-13

Lotissement La Beauvairie : consultation du programme 66-74

Compte rendu des délégations

Questions diverses.

. 7 . « « /

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes cordiales salutations. /

VALORISER

8 So

11= PR PARTAGER

Val d'ille

Aubigné

site web : www.lameziere.com

1, rue de Macéria - 35520 LA MÉZIÈRE - Tél.:

Le Maire,

Pascal GORIAUX

email: mairie@lameziere.fr 02 99 69 33 36 - Fax 02 99 69 35 58