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Convocation - 231129 Convocation CM ODJ Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Mézière. Lien du pdf (Convocation - 231129 Convocation CM ODJ)Thèmes du document : Budget, Banque, Institutions publiques, .. ADRESSE AU CONSEIL MUNICIPAL La Meézière MAIRIE La Mézière, le 23 novembre 2023 Madame, Monsieur,

J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion publique du Conseil Municipal, en séance ordinaire, qui se déroulera au lieu habituel de ses séances à savoir en Mairie dans la salle du conseil municipal,

Le MERCREDI 29 NOVEMBRE 2023 A 19H30

Ordre du Jour :

Rapporteur Objet

1) M.le Maire Approbation du procès-verbal de la séance précédente,

2) MRabine Rapport d’activité 2022 du SIA

3) M Georget Rapport d’activité 2022 de la Collectivité Eau du Bassin Rennais

4) M Leport Acquisition de parcelles à la SAFER (lieudit Les Mottais)

5) M Leport Classement dans le domaine public de diverses parcelles

6) M Riefenstah]l Mise à jour du linéaire de voirie communale

7) M Riefenstahl Cession du broyeur TL 18-120

8) Mme Toudic Admission en non-valeur au budget général

9) Mme Toudic Décision modificative n°5 du budget général

10) Mme Toudic Admission en non-valeur au budget du restaurant municipal

11) Mme Toudic Décision modificative n°1 du budget du restaurant municipal

12) Mme Toudic Décision modificative n°1 du budget urbanisme

13) M Massart Tarifs des salles municipales

14) M Esnault Tarifs de la publicité dans le Macérien

15} M. le Maire Création d’un compte épargne temps

16) Mme Kechid Vœu de soutien à la demande de prolongation des aides sur l’achat d'énergie du SDE3S

17) MLe Maire Ouvertures exceptionnelles des commerces de détail les dimanches 18) M.Le Maire Compte rendu des délégations

19) M. le Maire Questions diverses.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes cordial / salutations.

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5 ARS

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Val d'ille site web : www.lameziere.com email: mairie@lameziere.fr

AUDIgNÉ Te de Macéria - 35520 LA MÉZIÈRE - Tél: 02 99 69 33 36 - Fax 02 99 69 35 58