Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 230705 Convocation CM ODJ
Convocation - 230830 Convocation CM ODJ
Convocation - 230531 Convocation CM ODJ
Convocation - 231220 Convocation CM ODJ.2
Convocation - 240222 Convocation CM ODJ
Convocation - 240327 Convocation CM ODJ
Convocation - 231129 Convocation CM ODJ
Convocation - 240424 convocation CM
Convocation - Convocation CM du Fevrier 2023
Convocation - Convocation CM
Convocation - 231025 convocation CM ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mézière.
Lien du pdf (Convocation - 231025 convocation CM ODJ)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
La Mézière MAIRIE Madame, Monsieur,
ADRESSE
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
Mézière,
le
19
octobre
2023
J’ai
le plaisir
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
publique
du
Conseil
Municipal,
en
séance
ordinaire,
qui
se
déroulera
au
lieu
habituel
de
ses
séances
à savoir
en
Mairie
dans
la salle
du
conseil
municipal,
Ordre
du
Jour
:
Rapporteur
1)
M.
le
Maire
2)
M
Le
Maire
3)
M
Riefensthal
4)
Mme
Le
Grognec
5)
Mme
Le
Grognec
6)
M
Leport
7)
M
Leport
8)
M
Leport
9)
Mme
Toudic
10)
Mme
Izel
11)
M.le
Maire
12)
M.Le
Maire
13)
M
Le
Maire
14)
Mme
Bernabé
15)
M.Le
Maire
16)
M.le
Maire
Le
MERCREDI
25
OCTOBRE
2023
A 19H30
Objet Approbation
du
procès-verbal
des
séances
précédentes,
Rapport
d’activité
2022
de
la CCVIA
Rapport
d’activité
2022
du
SPANC
Repas
à 1€
Subvention
a Accueil
& Loisirs
pour
la fête
du
jeu
Déclassement
de
la parcelle
cadastrée
AK
46
dans
la ZA
Montgervalaise
1
Cession
de
la parcelle
AK46
à la
SCI
ZYQE
Convention
de
servitude
ENEDIS
(ligne
HTA)
sur
la parcelle
AK46
Décision
modificative
n°4
Clôture
de
la régie
de
la médiathèque
Participation
du
SIA
pour
la mise
à disposition
d’un
bureau
Adhésion
au
contrat
assurance
statutaire
du
CDG35
Adhésion
à la
convention
« Prévoyance
» du
CDG35
Motion
de
soutien
aux
Ehpad
Compte
rendu
des
délégations
Questions
diverses.
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
mes
cordiales
salutations.
VALORISER 8
Re
11= PARTAGER Val d'ille Aubigné
site
web
: www.lameziere.com
1 , rue
de
Macéria
email:
mairie@lameziere.fr
- 35520
LA
MÉZIÈRE
- Tél.:
Fax
02
99
69
35
58
02
99
69
33
36
-