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Procès Verbal - pv 240530 0
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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Voreppe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage 0 3)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE VOREPPE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Articles L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal se réunira à la salle du Conseil municipal en mairie, le
jeudi 30 MARS 2023 à 19h00 en séance publique.
Le Conseil municipal sera diffusé en direct gur la page Facebook de la Municipalité : @Voreppeofficiel : breppeOfficiel
Affiché, le 24 mars 2023
DIRECTION GENERALE
Affaires générales — Prise en charge de frais d’obsèques
RESSOURCES ET MOYENS — ECONOMIE - INTERCOMMUNALITE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Finances — Adoption des taux d'imposition pour l’année 2023
Finances - Demande de garantie partielle d'emprunt - Opération « L'Hoirie » — 16 loge- ments PLUS -— 5 logements PLS — 5 logements PLAI
Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
TRANSITION ÉCOLOGIQUE - AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - URBANISME - CADRE DE VIE ET MOBILITÉ
Espace public - Redynamisation du Bourg — Place Armand Pugnot - Demande d’un fond de concours au Pays-Voironnais Espace public - Ouvrages d’art - Pont du Gigot - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage Commune de Voreppe / La Sure en Chartreuse
Espace public - Approbation de l’avant-projet (AVP) d'ouvrages d’art - Pont du Gigot
Foncier —- Convention de servitude de passage (chemin des Marguerites) pour le réseau gaz - GRDF
Foncier — Régularisations — Délaissés de Voirie Rue Victor Cassien / Rue des Pervenches BE 442 et BE 250
CULTURE -— ANIMATION - SPORT - ASSOCIATIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES
Culture — École de musique municipale - Convention de partenariat pour l’organisation d’un concert
Culture — Vie Locale — Modification du règlement intérieur des salles municipales
Associations — Attribution de subventions aux associations sportives affiliées à l'OMS
Sport — Réhabilitation thermique du gymnase de l’Arcade
Sport - Nouvelle tarification de location des équipements sportifs
DÉCISIONS ADMINISTRATIVES
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