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Déliberation - 9 Liste DES Deliberations du 1ER OCTOBRE 2024
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Liste DES Deliberations du 1ER OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée le 2 octobre 2024
Publiée le 2 octobre 2024
Sous la présidence de Régis FORVEILLE, maire
Etaient présents : Mesdames et messieurs : Michèle GILLES, Bruno BOUVIER, Magalie POURIEL,
Mickaël BUCHARD, adjoint(e)s, Cindy MARSOLLIER, Benoit PHARIS, Julie FOUCTEAU, Christelle Le
Guyader, Alain DUPONT, Jérôme POIGNAND, Laetitia LEFEUVRE et Samuel BONNABESSE.
Etait absente excusée : Madame Brigitte Gilles qui a donné pouvoir à Monsieur Alain DUPONT pour
voter en son nom.
Madame Julie Foucteau a été élue secrétaire.
DATE NUMERO/OBJET RESULTAT PRESENTS VOTANTS 1 octobre
2024
41-2024 : PSC-
Adhésion aux
contrats collectifs de
prévoyance proposés
par le CDG
Adoptée à
l’unanimité
13 14
42-2024 :
Aménagement local
jeune-Demande
subvention Fonds
Verts Axe 1
Adoptée à
l’unanimité
13 14
43-2024 : RIFSEEP-
Complément-
catégorie B-
Rédacteur
Adoptée à
l’unanimité
13 14
44-2024 : Redevance
France Télécom 2024
Adoptée à
l’unanimité
13 14
45-2024 : Achat
partie parcelle non
bâtie pour liaison
voie douce
Abstention : Julie
Foucteau
POUR : 13
13 14