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Déliberation - 285 subvention ESL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucéram.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
AR Prefecture
006-210600771-20240410-285-DE
Reçu le 18/04/2024
——DÉPSFEMGRE——————— DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Des
Alpes Maritimes L'an deux mil vingt quatre, le dix avril, Le Conseil Municipal de la
Commune de Lucéram, légalement convoqué, s’est réuni dans la
salle polyvalente du complexe «3 en 1», sous La présidence de
Monsieur Michel Calmet Maire.
Etaient présents : Mme Christiane Ricort, M Jean-Louis Dalloni,
Arrondissement
De Nice Mme Michèle Barnoin, M. Pierre Marseille, M. Richard Fonti, Mme
Nathalie Chiavarino, M Louis Fadas, Mme Josiane Cordier, M.
Didier Lambert, Mme Evelyne Brisson, M.Pierre Natali, Mme
Commune Séverine Canino, M. Jean-Pierre Prioris.
de Etait représentée : Mme Audrey Varro par Mme Michèle Barnoin
Lucéram
Conformément à l’article L 2121.15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, il a été procédé à l’élection d’un
secrétaire pris au sein du conseil municipal.
Nombre de Conseillers
Madame Christiane Ricort ayant obtenu la majorité des
En exercice 15 suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a
Présents 14 acceptées.
Votants 15
Madame Ricort donne connaissance de la demande de
Pour 15 subvention présentée par l'association « L’Entente Sportive
Contre 0 Lucéramoise » pour l'année 2024.
Abstentions 0
Elle donne lecture du bilan d'activité de l’année 2023 et du
budget prévisionnel pour 2024.
Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
Délibération N° 285 décide à l’unanimité :
- D'attribuer une subvention de fonctionnement à
« L'Entente Sportive Lucéramoise », d’un montant de
1500 Euros pour l’année 2024.
Subvention à _ A.
« L’Entente Sportive - D’inscrire les crédits nécessaires au budget primitif 2024.
Lucéramoise »
Fait à Lucéram les jour mois et an que susdits.
\
Le Président de séance | La Secrétaire de séance
Michel Calme \ Christiane Ricort
La prése élibération peut fairëtobjet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication, soit par voie postale devant le tribunal administratif de Nice, 18 avenue des fleurs 06000 Nice, soit par voie électronique à partir de l'application Télérecours, accessible par le
lien suivant https://vww.telerecours.fr/.
Del 285 du 10/04/2024 Page 1 sur 1