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Conseil Municipal - 277 subvention Amis du Rail
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucéram.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 277 subvention Amis du Rail)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
AR Prefecture
006-210600771-20240208-277-DE
Reçu le 21/02/2024
IBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Des
Alpes Maritimes L'an deux mil vingt-quatre, Le huit février, le Conseil Municipal de la Commune de Lucéram, légalement convoqué, s’est réuni dans
la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur
De Nice
Etaient présents : M. Michel Calmet, Mme Christiane Ricort, M.
Jean-Louis Dalioni, Mme Michèle Barnoin, M. Pierre Marseille, M.
Commune Richard Fonti, M. Didier Lambert, M. Louis Fadas, M. Pierre Natali,
de Mme Josiane Cordier, Mme Evelyne Brisson, Mme Nathalie
Lucéram Chiavarino formant La majorité des membres en exercice.
Etaient représentés : Mme Audrey Varro par M. Michel Calmet,
Mme Séverine Canino par M Jean-Louis Dalloni.
Etait absent : Monsieur Jean-Pierre Prioris
RombremelRenseners Conformément à l'article L 2121.15 du Code Général des .
Collectivités Territoriales, il a été procédé à l'élection d'un En exercice 15 nn: . . | Re _- secrétaire pris au sein du conseil municipal. Madame Christiane Présents | ue RP
Votants Ê Ricort ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour
Pour 14 remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Contre 0 Madame Christiane Ricort présente la demande de subvention
de fonctionnement pour l’année 2024 présentée par
l'association « Les Amis du Rail Azuréen ».
Abstention 0
Délibération N°277 Elle donne connaissance du bilan comptable de l’année 2023, du budget prévisionnel 2024 et des projets de l'association.
Oui cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
Subvention allouée à décide à l’unanimité :
l’association des Amis
du Rail Azuréen - d’allouer la somme de 100 Euros à l’association « Les Amis du
Pour 2024 Rail Azuréen » pour l’année 2024.
Cette somme sera prélevée au BP 2024.
Fait à Lucéram les jour mois et an que susdits.
Le Maire La Secrétaire de séance
deux mois à compter de la publication, soit par voie postale devant le tribunal scmIntEUf de
Nice, 18 avenue des fleurs 06000 Nice, soit par voie électronique à partir de l'application
Télérecours, accessible par le lien suivant https://www.telerecours.fr/.
Del 277 du 08/02/2024 Page 1 sur 1