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Compte-Rendu - 2009 3 conseil municipal lalouvesc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 par la commune de Lalouvesc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2009 3 conseil municipal lalouvesc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009
- Compte rendu -
26/06/2009 20:47 CM23062009.doc 1/1
ORDRE DU JOUR
Accueil des enfants 10-12 ans pour leur présenter un Conseil Municipal Point d’avancement sur le PLU (Plan Local d’Urbanisme) ;
Sensibilisation au Tri sélectif
Diaporama sur une STEP bio-disques
Point d’avancement sur les projets en cours
Echange avec les enfants (après deux exemples de délibération)
Délibérations pour :
L’éveil musical en milieu scolaire
L’acquisition de deux paniers de basket
Signer une convention avec le SATESE
Acquérir un terrain pour protéger les sources du Mont-Chaix
Un projet de film sur Lalouvesc par TV Ardèche
Solliciter le Conseil Général pour des travaux de zinguerie sur la Basilique Solliciter le Contrat de rivière pour l’assainissement du restaurant de la Poste Solliciter les aides publics pour l’étude de la nouvelle STEP
Solliciter l’aide de l’agence de l’eau pour la numérisation du réseau d’assainissement Le paiement en heures complémentaires d’un agent d’entretien
Supprimer la régie du mini-golf
Questions diverses
Agenda
MEMBRES PRESENTS (à l’ouverture de la séance à 20h03)
Jean-François COUETTE (Maire)
Raymond BORDAS (1er adjoint)
Joseph ALBORGHETTI (2ème adjoint)
Nathalie DESGRAND-FOUREZON (3ème adjointe)
Didier CHIEZE (absent excusé – pouvoir donné à Martine DEYGAS-POINARD) Nicolas COSTECHAREYRE
Martine DEYGAS-POINARD
Thierry FANGET
Philippe GUIRONNET
Bernard PIPAZ
Daniel POINARD
Secrétaire de séance : Raymond BORDAS
(Vérification du quorum : 10 personnes à l’ouverture + 1 pouvoir donc 11 voix)
Validation du précédent compte-rendu du Conseil Municipal (celui du 11/05/2008) : pas de remarque CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009
- Compte rendu -
26/06/2009 20:47 CM23062009.doc 2/2
I PLU (PLAN LOCAL D’URBANISME)
• Résumé de la commission PLU du mardi 9 juin 2009 (voir compte-rendu PLU N°15).
"I07-0077 CR15 LA
LOUVESC (version corrigée).doc"
(Ce résumé sera communiqué aux membres de la commission PLU avec le compte-rendu de ce Conseil)
II SENSIBILISATION AU TRI SELECTIF
M. Raymond BORDAS 1ier adjoint rappelle les points principaux suivants :
Une loi de 1975 prévoit que la gestion des ordures ménagères relève de la compétence des communes. Depuis 2001, Lalouvesc a délégué à la Communauté de Communes du Val d’Ay le traitement de ses déchets ménagers. Depuis le 1ier janvier 2009, un centre communautaire de « revalorisation » des déchets a été mis en place à Saint Alban d’Ay . Ce centre sera bientôt « labellisé » en une déchetterie communautaire. Il est situé entre Satillieu et St Alban d’Ay au lieu-dit le Mézaillon.
Il est fondamental de distinguer, d’une part, les objets non « valorisables » (c’est à dire les déchets « ultimes ») qui doivent finir dans les poubelles (conteneurs ordures ménagères), et, d’autre part, les autres déchets qu’il est possible de retraiter.
Pour les déchets « revalorisables » des conteneurs spéciaux sont mis à disposition du public en différents points du village généralement à proximité des bacs d’ordures ménagères. Cela permet de récupérer le verre, le plastique, les emballages métalliques, le papier et le carton.
Pour les objets « revalorisables » encombrants ou spécifiques (exemples : téléviseurs, frigos, sommier, ordinateurs, etc.), il faut obligatoirement les descendre au centre du Mézaillon.
Des questions sont posées aux enfants afin de leur faire appréhender la nature différente de ces déchets ; les déchets recyclables ne doivent en aucun cas se retrouver dans les poubelles d’ordures ménagères.
Jusqu’à présent les déchets d’ordures ménagers, autres qu’encombrants ou dangereux, étaient enterrés dans des décharges contrôlées et aménagées. L’Ardèche et la Drôme mettent actuellement en service, via le SYTRAD, des centres de traitement de ces déchets qui produiront notamment du compost, un produit « revalorisable » pour l’agriculture. Il pourra également être vendu. Les autres produits seront enfouis dans des centres spécialisés.
EN RESUME : « ADOPTEZ LA TRI ATTIDUDE ! »
III DIAPORAMA SUR UNE STEP BIO-DISQUES
Résumé de la visite de la STEP de Vesseaux. Les photos présentées donnent un bon aperçu de ce que devrait être la future station d’épuration de Lalouvesc. CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009
- Compte rendu -
26/06/2009 20:47 CM23062009.doc 3/3
IV ETAT D’AVANCEMENT DES PROJETS EN COURS
4.1 Rénovation des gîtes communaux
• Des photos des gîtes situés route de St Félicien sont présentées.
• Les travaux sont terminés.
• La labellisation « Gîtes de France » a été obtenue.
• Un soucis cependant : le dossier de subvention n’est toujours pas passé en commission auprès de la Région malgré un avis favorable de l’Ardèche Verte. Mais, nous devions impérativement terminer les travaux avant le début de la saison estivale.
4.3 Borne pour camping-cars Place du Lac
• Le sol a été décaissé Place du Lac.
• Le départ électrique a été mis en place par l’entreprise GRENOT.
• Les travaux devraient reprendre début juillet.
4.2 Aménagement de Grand-Lieu
• A ce jour, seul l’étang a été curé.
• L’aménagement final (plantation, signalétique et tables de pique-nique) se fera après l’installation de la borne pour camping-cars.
4.4 Autres travaux
• Le chantier actuel est la remise en état de la clôture chez les Sœurs de Tournon s/Rhône. Ce chantier avait dû être interrompu avec l’arrivée précoce de l’hiver.
• L’assainissement du restaurant la Poste a nécessité des travaux urgents qui se sont terminés avec succès (voir délibération plus loin).
• Un câble électrique a été enterré dans le Parc des Pèlerins afin de permettre la mise en place d’un coffret électrique à demeure pour les manifestations estivales.
V DELIBERATIONS
5.1 Délibération pour l’éveil musical en milieu scolaire
L’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche (E.D.M.D.A) organise chaque année des séances de sensibilisation aux pratiques musicales pour les établissements scolaires (maternelle et primaire).
Pour l’année 2009-2010, il convient de renouveler la convention pour cette opération. Quinze séances d’une heure par classe (maternelle/CP et CE/CM) sont prévues.
Le coût pour deux classes est de 2 x 864€ = 1.728€. La mairie s’engage à verser 60% du coût total, soit 1036.80€, le reste, 691,20€, étant pris en charge par l’EDMDA.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 11 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve la signature de la convention pour la sensibilisation aux pratiques musicales avec l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche et la dépense qui s’y rattache. CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009
- Compte rendu -
26/06/2009 20:47 CM23062009.doc 4/4
5.2 Délibération pour l’acquisition de deux paniers de basket
Pour tenir compte des souhaits des enfants de l’école, de demandes réitérées de Monsieur le 2ième adjoint et également des retraitants du Cénacle concernant la possibilité de jouer au basket, Monsieur le maire propose d’acquérir deux nouveaux panneaux (les anciens étant détruits) qui seront montés par les employés communaux sur les structures déjà existantes sur le terrain surplombant le Centre d’Animation Communal. Auparavant les structures seront poncées et repeintes en vert.
Le coût de l’acquisition se chiffre à environ 500€ (hors peinture).
Délibération : 5 Abstention(s) 0 Contre(s) 6 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve l’achat de deux panneaux de baskets à mettre en place sur le terrain au-dessus du Centre d’Animation Communal.
=> Interruption de séance pour libérer les enfants de 21h00 jusqu’à 21h15 <=
5.3 Délibération pour signer une convention avec le SATESE
Monsieur le Maire demande l’autorisation de signer une convention avec le SATESE Drôme-Ardèche (Service d’Assistance Technique et d’Etudes aux Stations d’Epuration). Cet organisme est mis à disposition des collectivités territoriales par le Conseil Général notamment pour assister les communes rurales de moins de 5000 habitants.
Le coût annuel pour une commune de moins de 1000 habitants est de 120€ (forfait). Il permet d’effectuer un contrôle indépendant des rejets dans le milieu naturel. Cette convention aura une durée initiale de trois ans renouvelable une fois par tacite reconduction. Elle peut-être dénoncée avant le 1ier janvier de l’année suivante.
M. le Maire rappelle que cet organisme est indépendant de la SAUR notre exploitant et qu’il a d’ailleurs confié au SATESE une analyse sur le cuivre en parallèle à d’autres investigations menées par la SAUR.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 11 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal autorise la signature de la convention « SATESE » ainsi que la dépense qui s’y rattache.
5.4 Délibération pour acquérir un terrain pour protéger les sources du Mont-Chaix
Monsieur le Maire rappelle que depuis plusieurs mois le propriétaire de la parcelle AB 165 située à Rochelipe-Sud dans le périmètre de protection des sources du Mont-Chaix cherche à vendre son terrain. Tous les éventuels acquéreurs souhaiteraient installer des mobile-homes, des caravanes ou des chalets bois (les constructions de maison d’habitation étant interdites dans ce périmètre). Considérant qu’il convient de protéger les sources d’eau potable du village, Monsieur le Maire demande au Conseil l’autorisation d’acquérir la dite parcelle. En outre, cette parcelle devenue communale et jouxtant une autre parcelle communale (celle des captages) pourrait servir de terrain de jeux pour les jeunes désireux de faire du VTT ; cette activité n’étant pas incompatible avec la protection des sources.
La parcelle de surface totale 7.141 m2 serait acquise au prix de 4000€ hors frais de notaire.
Un débat s’instaure au sein du Conseil. Les conseillers ne sont pas favorables à cette dépense. Ils estiment que le périmètre de la source est suffisamment protégé. Il demande à M. le Maire de faire baisser encore le prix et d’effectuer une étude plus approfondie (dans le cadre, soit du PLU, soit du diagnostic sur l’eau potable) afin de vérifier s’il est absolument justifié d’acquérir cette parcelle. En conséquence de quoi aucune délibération n’est prise.
PAS DE DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009
- Compte rendu -
26/06/2009 20:47 CM23062009.doc 5/5
5.5 Délibération pour un projet de film sur Lalouvesc par TV Ardèche
• TV Ardèche nous propose de réaliser un film vidéo de 50 minutes sur notre village qui sera diffusé lors d’une projection publique.
• De ce film, 30 minutes seront extraites, pour être incorporées avec 3 autres villages sur un DVD à très large diffusion.
• Cinq séquences seront également extraites pour notre site Internet.
• Traduction en 4 langues (français – anglais – allemand – hollandais)
• Coût du projet acheter 500DVD à 15€ soit 500 x 15 = 7500 € à revendre à pris coûtant • A budgétiser sur 2010
Après débat, le Conseil Municipal est favorable au projet, mais il demande à M. le Maire, avant toute signature avec TV Ardèche, d’obtenir des précisions sur : le thème du DVD, son mode de diffusion hors commune, les droits d’auteurs ainsi que les noms des trois autres villages participant au financement de ce DVD.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 11 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve le projet de film « Au cœur de mon village » par TV Ardèche au prix de 7500€ sous réserve que M. le Maire apporte les précisions aux questions posées durant le débat.
5.6 Délibération pour solliciter le Conseil Général pour des travaux de zinguerie sur la Basilique
M. le Maire informe le Conseil sur le fait qu’il a donné son accord pour que l’entreprise BESSET SARL procède à la réparation de la zinguerie sur le toit de la sacristie de la Basilique. Les travaux deviennent urgents compte tenu des risques de dégradations des boiseries qui occupent tout l’espace interne de la sacristie. Le coût estimatif de ces travaux est de 6.785€. M. le Maire informe qu’il est parvenu à obtenir 20% de subvention, soit 1.357€HT, via le contrat Cap Territoires du Conseil Général ; il s’agit donc de délibérer pour entériner cette subvention.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 11 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter les aides publiques dont celle du Conseil Général à travers Cap Territoires dans le cadre de la réparation de la zinguerie de la Basilique.
5.7 Délibération pour solliciter le Contrat de rivière pour l’assainissement du restaurant de la Poste
M. le Maire informe le Conseil sur le fait qu’il a donné son accord pour que l’entreprise MOUNARD SARL procède à la réparation de l’assainissement collectif arrivant au restaurant de la Poste. Le tuyau d’arrivé étant complètement détruit et écrasé. Les travaux ont été réalisés dans l’urgence à cause de l’arrivée de la saison estivale et donc de la ré- ouverture du restaurant. Ce problème, déjà ancien, ne pouvait plus être résolu en vidant la cave ! Le coût estimatif de ces travaux est de 4.589€HT. M. le Maire demande donc l’autorisation de pouvoir solliciter des aides. Il reste cependant assez pessimiste sur leurs obtentions.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 11 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter les aides publiques dont celle du Contrat de Rivière Ay-Ozon dans le cadre de la réparation du réseau d’assainissement au niveau du restaurant de la Poste. CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009
- Compte rendu -
26/06/2009 20:47 CM23062009.doc 6/6
5.8 Délibération pour solliciter les aides publics pour la rénovation de la STEP
M. le Maire demande l’accord du Conseil concernant les orientations du rapport PÖYRY Environnement afin de lancer la consultation pour l’Etude et la Maîtrise d’œuvre pour la rénovation complète de la STEP et pour solliciter les aides auprès des différents financeurs publics. Bien évidemment, un point et un choix seront faits en Conseil Municipal après le dépouillement des offres à l’issue de la consultation des bureaux d’études. Une délibération similaire avait été prise lors d’un précédent Conseil mais sans solliciter les aides publics.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 11 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve les orientations du rapport PÖYRY Environnement et donne son accord pour lancer la consultation pour l’étude et la maîtrise d’œuvre de la rénovation complète de la StaTion d’EPuration (STEP) en retenant la technologie des « bio-disques » ainsi que pour solliciter les aides auprès des financeurs publics.
5.9 Délibération pour solliciter l’aide de l’Agence de l’Eau pour la numérisation du réseau d’assainissement
Lors du vote du budget primitif 2009, le poste concernant l’acquisition et la formation pour un logiciel de dessin de réseaux avait été acquis mais la demande d’aide n’avait pas été convenablement formulée. Il convient donc de reprendre une délibération pour demander à l’Agence de l’Eau une subvention pour la numérisation de notre réseau d’assainissement.
Pour information, la mise en place de ce logiciel et la formation sont programmées pour le 6 juillet 2009. Cela permettre d’avoir en surimpression de notre cadastre progressivement tous les réseaux (assainissement, eau potable, électricité, etc.)
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 11 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter les aides publiques dont celle de l’Agence de l’Eau dans le cadre de la numérisation du réseau d’assainissement.
5.10 Délibération pour le paiement en heures complémentaires d’un agent d’entretien
Monsieur le Maire expose que Mme S.D. agent d’entretien communal a dépassé le nombres d’heures « normales » inscrites à son contrat et qu’il convient donc de délibérer afin de pouvoir la payer en heures complémentaires.
La question de modifier son contrat sera abordée en 2010 lorsqu’il sera nécessaire de procéder à sa stagiairisation.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 11 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve le paiement des heures complémentaires pour cet agent.
5.11 Délibération pour supprimer la régie du mini-golf
Le Trésor Public nous demande de prendre une délibération pour supprimer la régie du mini-golf considérant que depuis deux ans aucune somme d’argent n’a été collectée.
Monsieur le 2ième adjoint fait remarquer qu’il est dommage qu’aucun effort n’ai été fait pour revaloriser ce parcours. Et, il souhaite que cette suppression de la régie n’entérine pas la suppression définitive du mini-golf.
Délibération : 0 Abstention(s) 0 Contre(s) 11 Pour
RESULTAT DE LA DELIBERATION : le Conseil Municipal approuve la suppression de la régie du mini-golf. CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009
- Compte rendu -
26/06/2009 20:47 CM23062009.doc 7/7
VI INFORMATIONS DIVERSES
6.1 Information sur la CCVA (Communauté de Communes du Val d’Ay)
Néant : prochain Conseil Communautaire le 2 juillet 2009
6.2 Information sur le plan d’eau d’Armand
• Ouverture au public le 4 juillet 2009
• Les membres des conseils municipaux de Lafarre, Rochepaule et Lalouvesc ainsi que leurs épouses et enfants sont cordialement invités à venir pique-niquer au plan d’eau le samedi 12 septembre 2009 à 12h00
6.3 La Poste « division courrier » et la numérotation des voies
Le service courrier de la Poste veut signer une convention avec les communes afin d’améliorer la distribution du courrier. M. le Maire reviendra sur ce point au prochain Conseil Municipal. Il informe surtout le Conseil Municipal qu’il aura à débattre, et à se prononcer, dès la rentrée prochaine, sur le fait de passer ou non en Agence Postale.
VII QUESTIONS DIVERSES
1) L’Ardéchoise a été un succès dans notre village. Le Conseil Municipal adresse un GRAND MERCI à tous les bénévoles qui ont permis la réussite de cette animation. Ce succès devrait ouvrir la porte à une plus grande course en 2010 pour les XX ans de l’Ardéchoise. Encore merci à tous …
2) Attention aux chats errants ! (une campagne d’affichage dans le village est en cours …)
VIII AGENDA
• Elections cantonales les dimanches 28 juin et 5 juillet 2009 : Bureau de vote au Camping Municipal de 08h00 à 18h00
Tour de rôle pour les élections cantonales
Horaires 08h00-10h00 10h00-12h00 12h00-14h00 14h00-16h00 16h00-18h00 1 J.A. N.D. J.F.C T.F. JEHL 2 N.C. D.P. J.M.B. D.C. MASSON
• Réunion publique sur le PLU à la maison St Régis le mardi 16 juillet 2009 à 20h00 • Commission PLU le 23 juillet 2009 à 14h30
• Bal du camping : reporté au 22 août 2009
• Date prévisionnelle du prochain Conseil Municipal : 7 septembre 2009 à 20h00 • Plan d’eau de Rochepaule : 12 septembre 2009 12h00 : pique-nique sur site (pour les conseillers municipaux et leur famille)
(Clôture de la séance à 23h00)