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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Saint-Loubert.
Lien du pdf (Déliberation - d2026 011 1 annule et remplace pour erreur mat riel d2026 011 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 23/04/2026
fe Reçu en préfecture le 23/04/2026 S L 3
EXTRI ie
a Qi DU RE GIS DE PIE L 20201 6-D2026_011_1-DE COMMUNE DE DELIBERATIONS
ANT LOUBERT
Nombre de Conseillers : L'an deux mille vingt-six, le 16 avril à 19 heures 45
En exercice :11 Le Conseil Municipal de SAINT-LOUBERT dûment convoqué,
Présents : 10 S'est réuni en session ordinaire,
Pouvoir : 01 En salle du Conseil Municipal, sous la présidence de
Absent : 01 M. LATAPY Chrisopher, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : 09 avril 2026
Étaient présents : M. Christopher LATAPY, M. Romain OPILLARD, Mme Julie BOUTOULLE, Mme Sophie BAEZ,
M. Francis DARTEYRE, Mme Christel VIDEAU, Mme Frédérique MONIER, Mme Laurence CLEMENT-SALON, Mme Céline JACCKEL, M. Guillaume ROBLES, M. Mickaël GALISSAIRE
Était absent: Mme Céline JACCKEL qui donne pourvoir à Mme Laurence CLEMENT-SALON
Secrétaire de séance : Mme Laurence CLEMENT-SALON
OBJET : D2026-011-1 Création des commissions municipales
Le Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2121-21,
Considérant que le Maire est président de droit de l'ensemble des commissions municipales,
Considérant qu'il convient de désigner un vice-président pour chaque commission afin d'en assurer le bon fonctionnement
en l'absence du Maire.
Après en avoir délibéré le conseil municipal, décide de créer les commissions suivantes :
COMMISSONS RÉFÉRENT DÉLÉGUÉS Mme Sophie BAEZ
Mme Laurence CLEMENT-SALON
M. Guillaume ROBLES
M. Francis DARTEYRE
Mme Frédérique MONIER
M. Romain OPILLARD
M. Francis DARTEYRE,
M. Mickaël GALISSAIRE
M. Romain OPILLARD
Mme Céline JACCKEL
M. Guillaume ROBLES
Mme Christel VIDEAU
Mme Frédérique MONIER
Mme Céline JACCKEL
M. Guillaume ROBLES
Mme Christel VIDEAU
BATIMENT ET PATRIMOINE M. Romain OPILLARD
VOIRIE M. Mickaël GALISSAIRE
ENVIRONNEMENT-ECOLOGIE-IRRIGATION M. Christopher LATAPY
URBANISME M. Christopher LATAPY
Site internet, COMMUNICATION L
Lupertien Mme Julie BOUTOULLE
Relation avec les VIE ASSOCIATIVE
associations Mme Laurence CLEMENT-SALON
Relations avec la | |} juiie BOUTOULLE
JEUNESSE ET jeunesse Relations avec les
SOLIDARITE personnes dans le | Mme Sophie BAEZ Mme Céline JACCKEL besoin
M. Christopher LATAPY
FINANCES Mme Frédérique MONIER Me Ronrein AIRILERRS Mme Julie BOUTOULLE Mme Laurence CLEMENT-SALON
Fait et délibéré à Saint-Loubert, le 16 avril 2026.
Le Maire,
M. Christopher LATAPY
Le Maire :
- Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siè collectivité ;
informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de
ga réception par le représentant de l'État.