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Déliberation - 2972 20240514 cm listedesdeliberations
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Déliberation - 2972 20240514 cm listedesdeliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Commune de COURS | 2024 /
DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE COURS
Examinées en Séance du 14 Mai 2024
N°240514-01 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE -— Compte rendu des décisions prises par le maire N°240514-02 FINANCES LOCALES -— Budget général — Approbation du Compte de gestion 2023 N°240514-03 FINANCES LOCALES - Budget général — Approbation du Compte administratif 2023 N°240514-04 FINANCES LOCALES -— Budget annexe Lotissement Vercennes — Approbation du compte de gestion 2023
N°240514-05 FINANCES LOCALES- Budget annexe Lotissement Vercennes — Approbation du compte administratif 2023
N°240514-06 FINANCES LOCALES — Budget annexe Maison de Santé — Approbation du compte de gestion 2023
N°240514-07 FINANCES LOCALES - Budget annexe Maison de Santé — Approbation du compte administratif 2023
N°240514-08 FINANCES LOCALES — Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport « Rubgy Héritage 2023 »
N°240514-09 FINANCES LOCALES — Demande de subvention auprès du Département du Rhône pour les bâtiments des Chardons — acquisition, démolition et renaturation
N°240514-10 FINANCES LOCALES — Demande de subvention auprès du Département du Rhône pour les travaux de rénovation du bar restaurant de Pont Trambouze et des abords
N°240514-11 FINANCES LOCALES — Demande de subvention auprès de la Région — Aménagement des abords de la rue G. Clémenceau
N°240514-12 FINANCES LOCALES — Demande de subvention Département du Rhône — salle Setzer N°240514-13 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Avenant n°1 convention d'attribution Petites Villes de Demain
N°240514-14 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE -— Zones d'Accélération d'Energies Renouvelables — cartographie
N°240514-15 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Vente de l’ancienne salle de gymnastique — Salle Jeanne d'Arc
N°240514-16 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE — Modification statutaire de la COR — Compétence informatique
N°240514-17 FINANCES LOCALES — Convention de soutien «Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
N°240514-18 FINANCES LOCALES — Aides à l'habitat — subvention à la rénovation de l'habitat privé pour les ménages non éligibles aux aides de l'ANAH — Annule et remplace en partie la délibération n°221108-05
N°240514-19 PERSONNEL COMMUNAL — Modification du tableau des effectifs — Création d'un poste de rédacteur pour nomination d’un agent suite à réussite au concours N°240514-20 VŒUX ET MOTIONS — Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des Petites Villes de France N°240514-21 FINANCES LOCALES -— Demande de subvention exceptionnelle de l'association Chant Cours
Le Maire,
Patrice VERCHERE
pv