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Déliberation - 72 23 attribution subv except au benefice asso st etienne handisport
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fouillouse.
Lien du pdf (Déliberation - 72 23 attribution subv except au benefice asso st etienne handisport)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
N°
72/23
DELIBERATION
ai
Le
04
décembre
2023
, à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
La
Fouillouse,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
BOUCHET,
Maire. Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 28
novembre
2023
Présents
:
M.
Patrick
BOUCHET,
M.
Philippe
BONNEFOND,
Mme
Valérie
PICQ
, M.
Hervé
JAVELLE,
Mme
Maryline
MARESCAL,
M.
Rémy
GIRARDON,
Mme
Marie-Claude
BRANCIER-JACQUIER,
M.
Sébastien
FAUST,
Mme
Laurence
BUSSIERE,
M.
Pierre
CLAVEL,
M.
Jean-François
MONTMARTIN,
Mme
Caroline
ZANDER,
M.
Jérôme
DROUET,
Mme
Annabel
TAILLANDIER,
Mme
Célia
DUMAS,
Mme
Clémence
SABAUT,
Mme
Jennifer
DAUPHY-SABY,
M.
Amaury
GARDE,
M.
Richard
GRIFFON,
Mme
Céline
CHAMPAGNON,
M.
Thomas
VINCENT. Absents
:
Mme
Fabienne
MEYNAND
, M.
Bruno
VILLEMAGNE,
Mme
Karine
BREURE,
M.
Jean-Nicolas
JOUVE,
Mme
Justine
GIRARDON,
Mme
Sophie
GOUDIN.
Procurations
:
M.
Bruno
VILLEMAGNE
à M.
Jérôme
DROUET,
Mme
Karine
BREURE
à M.
Amaury
GARDE,
M.
Jean-Nicolas
JOUVE
à Mme
Marie-Claude
BRANCIER-JACQUIER,
Mme
Justine
GIRARDON
à M.
Rémy
GIRARDON.
Secrétaire
: M.
Jean-François
MONTMARTIN
OBJET:
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
bénéfice
de
l'association
« SAINT-
ETIENNE
HANDISPORT
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
que
l'association
«
SAINT-ETIENNE
HANDISPORT
»
a
participé
activement
à
la
journée
« TOUS
EN
VELO
»
du
dimanche
24
septembre
2023
en
proposant
des
essais
de
handbikes
et tandem.
Aussi,
il propose
de
lui
attribuer
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
350
€.
Le Conseil Municipal
après
avoir délibéré,
DÉCIDE
avec
22
votes
pour
et 3 abstentions
M.
GRIFFON,
Mme
CHAMPAGNON,
M.
VINCENT
+
DE
VERSER
une
subvention
exceptionnelle
à l'association
« SAINT-ETIENNE
HANDISPORT
»
d’un
montant
de
350
€,
pour
sa
participation
active
à
la
journée
«
TOUS
EN
VELO
»
du
24
septembre
2023,
+
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
toute
pièce
administrative
se
rapportant
à
ce
dossier.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214200974-20231204-72-23-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par
le préfet :
11/12/2023
Notification :
11/12/2023
Fait
à
la
Fouillouse,
le 04
décembre
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Patrick
BOUCHET
M.
Jean-François
MONTMARTIN