Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ccas deliberations 24.02 2025
Procès Verbal - convocs 22.04 2026
Déliberation - ccas liste deliberations 24.02 2025
Convocation - convocations 27.03 2026
Convocation - convocation 10.06 2026
Procès Verbal - convocs 05.06 2026
Convocation - convocations cm 01.04 2026
Convocation - Convocation du 24.02
Convocation - convocations 19.05 2025
Procès Verbal - convocs 24.10 2024
Convocation - convocations 24.02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Domancy.
Lien du pdf (Convocation - convocations 24.02 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques,
Mairie DOMANCY -— Conseil Municipal 11 février 2026
D Coeur du Pays du Mont-Blanc
À Domancy, le 11 février 2026.
Objet : Convocation - Conseil Municipal
Sont convoqués Mesdames et Messieurs: REVENAZ Serge, PEDERIVA Fabienne, MEDICI Michel, MOULIN
Marie-Paule, CHALLAMEL Christian, SOCQUET-CLERC Sabine, BIBOLLET Christine, LUX Philippe, DEDIEU Pascale,
MUGNIER Jean-Paul, BUISSON lvane, PERNAT Philippe, CHALLAMEL Steve, MARQUET Florent, LIONS Alain,
SEIGNEUR Caroline, MELENDEZ Richard, REALI Adoifo.
Madame, Monsieur,
En votre qualité de membre du conseil municipal de Domancy, vous êtes prié(e) d'assister à la séance du conseil municipal, qui aura lieu le :
MARDI 24 FEVRIER 2026
A 18H00 EN MAIRIE, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour sera le suivant :
° Approbation du procès-verbal de la séance précédente
e FINANCES
- Budget Eau — Approbation du Compte Financier Unique 2025
- Budget Eau — Affectation des résultats 2025
- Budget Eau — Versement d’une subvention d'équilibre exceptionnelle au budget annexe
Eau
- Budget Eau — Budget primitif 2026
- Budget Principal - Approbation du Compte Financier Unique 2025
- Budget Principal - Affectation des résultats 2025
- Budget Principal — Budget primitif 2026
- Budget Principal — Attribution des subventions 2026
- Convention avec le Conseil départemental 74 — Subvention installation campanaire
e MARCHES PUBLICS
- Lancement de la consultation pour la fourniture et la livraison en liaison froide —
Groupement de commandes
- Lancement de la consultation pour la mission d’assistant à maîtrise d'ouvrage pour le projet de rénovation de l’ancienne Tour carrée
e _INTERCOMMUNALITE
- Convention de financement pour le programme ACTEE+ FONDS CHENE 5 - Renouvellement de l'adhésion au contrat groupe pour le service d’assistance juridique WEKA
ADMINISTRATION GENERALE
- Mise à disposition des salles municipales pour les candidats à l'élection municipale 2026
AFFAIRES FONCIERES
- Cession des lots 1 et 2 de la Maison de la santé au profit d’un cabinet de soins dentaires
AFFAIRES TECHNIQUES
- Convention de servitude avec ENEDIS - Parcelles B3576 et B3578
- Sentiers PDIPR - Convention d’usage commune/propriétaires
RESSOURCES HUMAINES
- Contrat d'assurance statutaire 2027-2030 et Convention de participation prévoyance 2027-2032
URBANISME
Approbation de la révision allégée n°1 du Plan Local de l'Urbanisme
- _ Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local de l'Urbanisme
- Acte administratif de vente au profit de la commune de Domancy par Monsieur Mathieu Calais et Madame Laurine Etain
- Exercice du droit de préemption urbain - Renonciation
INFORMATIONS AU CONSEIL
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
er délégation du Maire
ET, 1ère adjointe,
Le Maire, Fabienne PEDERIVA
Serge REVENAZ.