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Convocation - convocations cm 01.04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Domancy.
Lien du pdf (Convocation - convocations cm 01.04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Mairie DOMANCY — Conseil Municipal 27 mars 2026
D NA
Coeur du Pays du Mont- CHGANCY
À Domancy, le 27 mars 2026.
Sont convoqués Mesdames et Messieurs: SEIGNEUR Caroline, NICOLAS Jacques, FRENAY Sylviane, CATHAND
Paul, ZAGGIA Sophie, CATHAND Adrien, PARIS Céline, DORKEL Benjamin, BASSAN Michelle, MUGNIER
Stéphane, CHAUMARTIN Annick, GERFAUD-VALENTIN François, LAULAIGNE Marine, BRAND Pierre,
GUILLABERT Audrey, LIONS Alain, CHALLAMEL Steve, COCO Catherine, BOTTOLLIER-CURTET Stéphanie.
Objet : Convocation - Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
En votre qualité de membre du conseil municipal de Domancy, vous êtes prié(e) d'assister à la séance du conseil municipal, qui aura lieu le:
MERCREDI 1% AVRIL 2026
À 19H30 — MAIRIE DE DOMANCY -— SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour sera le suivant :
e Approbation du procès-verbal de la séance précédente
e ADMINISTRATION GENERALE
- Délégations accordées par le conseil municipal au maire
- _ Règlement intérieur du conseil municipal
- Création des commissions municipales permanentes et désignation des membres
- Désignation du référent déontologue
- Désignation de représentants auprès des structures intercommunales et organismes
extérieurs
e RESSOURCES HUMAINES
- Fixation des indemnités de fonction des élus
-__ Formation des élus
e MARCHES PUBLICS
- Modalités de dépôt des listes concernant la désignation des représentants à la
commission d’appel d'offres (CAO)
e AFFAIRES SOCIALES
- Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) — Détermination du nombre de membres du conseil d'administration
- Conseil d'administration du centre communal d’action sociale (CCAS) — Désignation des membres du conseil municipal
e INFORMATIONS AU CONSEIL
Madame le Maire,
Caroline SEIGNEUR.
Commune de Domancy — 419 route de Létraz — 74700 Domancy
Tel : 04 50 58 14 02 - mairie@domancy.fr