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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE LOUHOSSOA
Département des Pyrénées-Atlantiques
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 DÉCEMBRE 2025
Date convocation : 2 décembre 2025
Date d’affichage : 2 décembre 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le onze décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué
s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. HARRIET Jean Pierre, Maire.
2025eko abenduaren 11an, Luhusoko Kontseilua bildu da HARRIET Jean Pierre auzapezaren
lehendakaritzapean.
Etaient présents / Hor zirenak (11) : DUCLOS Bernadette, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, LARRALDE Ximun, MONGABURE Vincent, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, SAPPARRART Bertrand, URRUTY Chantal, VALLET Christophe : Conseillers.
Excusés / Barkatuak (4) : HAPETTE Maylis, IRIART BONNECAZE Carole, MEMBREDE Mathieu, OTHABURU Sébastien,
Procurations (2) : IRIART BONNECAZE Carole à SAINT ESTEBEN Marie, HAPETTE Maylis à ROUX Christine
A été nommée secrétaire / Idazkaria izendatua dena : SAINT ESTEBEN Marie
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.
N°
Délibération
Objet Décision
2025-0055 Mise en place d’une participation de l’employeur a la
protection santé dans le cadre d’une procédure de
labellisation
Adopté à l’unanimité
2025-0056 Plan local de randonnées Adopté à l’unanimité 2025-0057 Demande DETR / travaux trinquet Adopté à l’unanimité 2025-0058 Mise à jour délibération emploi Secrétaire général de mairie Adopté à l’unanimité 2025-0059 DM6 Adopté à l’unanimité 2025-0060 DM7 Adopté à l’unanimité
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau de la commune le 12/12/2025.
Jean Pierre HARRIET, Le Maire