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Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 12032024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMMUNE DE LOUHOSSOA
Département des Pyrénées-Atlantiques
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 mars 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le douze mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est
réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. HARRIET Jean Pierre, Maire.
2024eko martxoaren 12an, Luhusoko Kontseilua bildu da HARRIET Jean Pierre auzapezaren
lehendakaritzapean.
Etaient présents / Hor zirenak (13) : DUCLOS Bernadette, HARRIET Jean Pierre, HIRIART Alain, Carole IRIART BONNECAZE DEBAT, LARRALDE Ximun, MEMBREDE Mathieu, MONGABURE Vincent, OTHABURU Sébastien, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, URRUTY Chantal, VALLET Christophe : Conseillers.
Excusés / Barkatuak (2) : HAPETTE Maylis, SAPPARRART Bertrand
Procurations : HAPETTE Maylis à Christine ROUX,
A été nommée secrétaire / Idazkaria izendatua dena : IRIART BONNECAZE DEBAT Carole
N°
Délibération
Objet Décision
2024-0006 Vote du compte de gestion 2023 budget commune Adopté à l’unanimité 2024-0007 Vote du compte de gestion 2023 budget cimetière Adopté à l’unanimité 2024-0008 Vote du compte administratif 2023 Budget Commune Adopté à l’unanimité 2024-0009 Vote du compte administratif 2023 Budget Cimetière Adopté à l’unanimité 2024-0010 Observatoire fiscal partagé : service commun gratuit mis à disposition par la CAPB
Adopté à l’unanimité
2024-0011 Actualisation du tarif de cantine Adopté à l’unanimité 2024-0012 Affectation des résultats 2023 - Commune Adopté à l’unanimité 2024-0013 Affectation des résultats 2023 - Cimetière Adopté à l’unanimité
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau de la commune le 13 mars 2024.
Jean Pierre HARRIET, Le Maire