Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations du 13022024
Déliberation - Liste des délibérations du 120725
Déliberation - Liste des délibérations 121225
Déliberation - Liste des délibérations du 110425
Déliberation - Liste des délibérations 110425
Déliberation - 250411 Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations du 12032024
Déliberation - Liste des délibérations du 010325
Déliberation - Liste des délibérations du 120725
Document publié le Vendredi 1 janvier 2072 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 120725)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE LOUHOSSOA
Département des Pyrénées-Atlantiques
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 JUILLET 2025
Date convocation : 07/07/2025
Date d’affichage : 07/07/2025
L’an deux mil vingt-cinq, le douze juillet à dix heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mme IRIART BONNECAZE Carole, première adjointe. 2025eko uztailaren 12an, Luhusoko Kontseilua bildu da IRIART BONNECAZE Carole, lehen asuranta lehendakaritzapean.
Etaient présents / Hor zirenak (12) : DUCLOS Bernadette, HAPETTE Maylis, HIRIART Alain, IRIART BONNECAZE Carole, LARRALDE Ximun, MEMBREDE Mathieu, OTHABURU Sébastien, ROUX Christine, SAINT ESTEBEN Marie, SAINT PIERRE Marie Claire, SAPPARRART Bertrand, URRUTY Chantal : Conseillers.
Excusés / Barkatuak (3) : HARRIET Jean Pierre, MONGABURE Vincent, VALLET Christophe
Procuration (2) : HARRIET Jean Pierre à IRIART BONNECAZE Carole, MONGABURE Vincent à LARRALDE Ximun
A été nommée secrétaire / Idazkaria izendatua dena : SAINT ESTEBEN Marie
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.
N°
Délibération
Objet Décision
2025-0039 DM2 Adopté à l’unanimité 2025-0040 DM3 Adopté à l’unanimité Avis sur un droit de préemption DIA 6435025B0003 Adopté à la majorité 2025-0042 Amende de police 2025 Adopté à l’unanimité
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau de la commune le 16/07/2025.
Jean Pierre HARRIET, Le Maire