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Acte - 20240603 Art ouverture clôture de la chasse 2024 2025signé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rochecorbon.
Lien du pdf (Acte - 20240603 Art ouverture clôture de la chasse 2024 2025signé)
Thèmes du document : Animaux, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Direction
départementale
Ex
des territoires
PRÉFET D'INDRE- ET-LOIRE Liberté Égalité Fraternité
ARRÊTÉ
relatif
à
l'ouverture
et
à
la clôture
de
la
chasse
dans
le département
d’Indre-et-Loire
pour
la campagne
2024-2025
Le
préfet
d'Indre-et-Loire
Chevalier
de
la
Légion
d'honneur
Officier
de
l'Ordre
National
du
Mérite
Vu
le
Code
de
l'environnement
livre
IV,
titre
Il,
parties
législative
et
réglementaire
relatives
à
l'exercice
de
la
chasse
et
notamment
son
article
L.
425-15
et
R.
424-7
;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
1°
août
1986
modifié
relatif
à
divers
procédés
de
chasse,
de
destruction
des
animaux
nuisibles
et
de
la
reprise
du
gibier
vivant
dans
un
but
de
repeuplement
;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
12
août
1994
relatif
aux
modalités
de
commercialisation
de
certaines
espèces
de
gibier
;
.
Vu
l'arrêté
ministériel
du
28
mai
2004
fixant
les
dates
de
la
chasse
au
vol
des
oiseaux
sédentaires
;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
31
mai
2011
relatif
au
prélèvement
maximal
autorisé
de
la
bécasse
des
bois
:
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
10 juillet
2018
approuvant
le
schéma
départemental
de
gestion
cynégétique
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
3 juin
2024
instituant
un
plan
de
chasse
du
grand
gibier
dans
le
département
d'Indre-et-Loire
pour
la
campagne
2024-2025
;
Vu l'arrêté
préfectoral
du
3
juin
2024
instituant
un
plan
de
chasse
du
lièvre
dans
le
département
d'Indre-et-Loire
pour
la
campagne
2023-2024;
Vu
l'avis
de
la
Commission
Départementale
de
la
Chasse
et
de
la
Faune
sauvage
en
date
du
10
avril
2024
;
Vu
la
consultation
du
public
concernant
les
décisions
ayant
une
incidence
sur
l'environnement
qui
s'est
déroulée
du
24
avril
au
14
mai
2024
(inclus).
Considérant
que
le
projet
du
présent
arrêté,
mis
à
la
disposition
du
public
dans
les
conditions
prévues
au
Il
de
l’article
L120-1
du
Code
de
l'environnement
a
fait
l’objet
d’une
observation
pertinente
sur
la
période
anticipée
et
les
modalités
de
chasse
aux
sangliers
;
Considérant
que
la
proposition
complémentaire
est
acceptée.
Sur
proposition
de
la directrice
départementale
des
territoires
:
ARRÊTE
Article
1“:
L'ensemble
des
dates
figurant
dans
le
présent
arrêté
s'entendent
sous
réserve
de
leur
compatibilité
avec
les
obligations
sanitaires
susceptibles
de
limiter
les
possibilités
de
déplacement
pour
l'exercice
de
la chasse.
15,
rue
Bernard
Palissy
37925
Tours
Cedex
9
Tél.
: 02
47
64
37
37
Mél :
prefecture@indre-et-loire.gouv.fr
www.indre-et-loire.gouv.fr
1/7 La
période
d'ouverture
générale
de
la
chasse
à
tir
et
de
la
chasse
au
vol
est
fixée
pour
le
département
de
l’Indre-et-Loire
du
22
septembre
2024
à
9
heures
au
28
février
2025
au
soir.
Article
2
: Par
dérogation
à
l'article
1°,
les
espèces
de
gibier
figurant
au
tableau
de
l'annexe1
du
présent
arrêté
ne
peuvent
être
chassées
que
pendant
les
périodes
comprises
entre
les
dates
et
aux
conditions
spécifiques
de
chasse
précisées.
Article
3 :
La
chasse
à courre,
à cor
et
à
cri
est
ouverte
du
15
septembre
2024
au
31
mars
2025.
Article
4:
Conformément
aux
dispositions
du
Schéma
Départemental
de
Gestion
Cynégétique,
un
plan
de
gestion
du
faisan
commun
est
mis
en
place
dans
le
département
:
Dans
les
communes
situées
dans
le
secteur
n°1
(cf
liste
en
annexe
1
et
carte
en
annexe
2)
le
tir
des
faisans
communs
est
possible
:
-
Pour
les
faisans
communs
naturels
(soumis
à
marquage
obligatoire)
: dans
la
limite
du
nombre
de
bracelets
attribués
et
à
partir
du
13 octobre
2024
seulement.
- Pour
les
faisans
communs
ponchotés
et
bagués
à
l'aile
: sans
limitation
et
dès
la
date
de
l'ouverture
générale
de
la
chasse.
Dans
les
communes
de
Benais,
Bourgueil,
Chouzé-sur-Loire,
la-Chapelle-sur-Loire,
Ingrandes-de-
Touraine,
La-Chapelle-sur-Loire,
Côteaux-sur-Loire,
Restigné,
Saint-Michel-sur-Loire,
Saint-Nicolas-de-
Bourgueil,
Saint-Patrice,
le
tir
de
la
poule
faisane
commune
est
interdit.
Dans
le
reste
du
département
: tous
les
faisans
communs
peuvent
être
tirés
sans
restriction
à
compter
de
la date
de
l'ouverture
générale.
Cas
des
chasses
à
caractère
commercial
:
Dans
ces
établissements,
les
dates
d'ouverture
et
de
fermeture
de
la
chasse
aux
perdrix
et
faisans
issus
d'élevage
sont
les
dates
d'ouverture
et
de
fermeture
générale
de
la
chasse.
En
conséquence
:
-
Dans
les
zones
où
le
tir
de
la
poule
faisane
est
interdit,
les
poules
faisanes
lâchées
devront
être
munies
d'un
dispositif
spécifique
(bandelette
ou
poncho)
-
Dans
les
autres
zones,
et
pour
les
coqs
dans
le
secteur
où
le
tir
de
la
poule
faisane
est
interdit,
pendant
les
périodes
dérogatoires
(de
l'ouverture
générale
à
l'ouverture
retardée,
et
des
dates
de
fermetures
anticipées
à
la
fermeture
générale)
les
oiseaux
lâchés
devront
être
munis
d’un
dispositif
spécifique
(bandelette
ou
poncho).
Pendant
ces
périodes
dérogatoires,
seuls
les
oiseaux
porteurs
de
ces
signes
distinctifs
pourront
être
chassés.
|
-
Les
perdrix
grises
et
rouges
issues
d'élevage
devront
être
munies
d’un
dispositif
spécifique
(bandelette
ou
poncho)
Article
5
: Sanglier
Conformément
aux
dispositions
de
l’action
79
du
schéma
départemental
de
gestion
cynégétique,
il est
instauré,
sur
l'ensemble
du
département,
un
plan
de
gestion
du
sanglier
:
-
Territoire:
Les
détenteurs
de
droits
de
chasse
qui
souhaitent
pratiquer
la
chasse
du
sanglier
(battue,
approche,
affüt)
doivent
être
titulaires
d’un
plan
de
chasse,
ou
détenir
un
territoire
déclaré
auprès
de
la
fédération
départementale
des
chasseurs
d’Indre-et-Loire
et
autorisé
par
ses
soins.
-
Marquage:
Un
dispositif
de
marquage
et
de
suivi
sera
obligatoirement
apposé
sur
tout
animal
prélevé
au
cours
d’une
opération
de
chasse
avant
tout
déplacement,
y
compris
dans
les
parcs
hermétiquement
clos
et
autres
éngrillagements,
à
l'exception
des
animaux
de
moins
de
20
kg
pris
par
les
chiens
et
n'ayant
pas
été
tirés
par
balle
ou
flèche.
Préalablement
à
sa
pose,
le
dispositif
de
marquage
(bouton)
sera
daté
du
jour
de
la
capture
par
détachement
des
languettes
correspondantes
(jour
et
mois).
Il est
fixé
entre
l'os
et
le
tendon
de
l’une
des
pattes
arrières
et
doit
y
rester jusqu'au
dépeçage
complet.
-
Prélèvement:
Tout
prélèvement
de
sanglier
doit
obligatoirement
être
enregistré
sur
une
fiche
de
prélèvement
(modèle
du
SDGC)
ou
sur
le
registre
de
battue.
Ce
document
sera
renseigné
dans
les
72
heures
suivant
le
prélèvement
et
sera
impérativement
conservé
pendant
la
campagne
cynégétique
par
le
détenteur
du
droit
de
chasse
et
obligatoirement
accompagné
du
talon
du
bouton.
2/7 -
Une
déclaration
de
prélèvement
sera
en
outre
obligatoirement
adressée
dans
les
72
heures
ouvrables
à
la
FDC
37
par
saisie
sur
l’espace
adhérent.
Ouverture
anticipée
- période
et
modalités
Du
10
avril
2025
au
31
mai
2025
pour
protéger
les
semis
la
chasse
au
sanglier
peut
être
pratiquée
à
l'aff0t
ou
à l'approche,
à
balles
ou à
l'arc,
après
autorisation
préfectorale
délivrée
au
détenteur
du
droit
de
chasse.
Du
4 juin
au
14
août
2024,
la chasse
au
sanglier
peut
être
pratiquée
à l'affôt
ou
à l'approche,
à balles
ou
à l'arc,
après
autorisation
préfectorale
délivrée
au
détenteur
du
droit
de
chasse.
Pendant
cette
période,
le
tir du
renard
peut
être
réalisé
dans
les
mêmes
conditions
(à
balles
ou
à
l'arc).
Le
bénéficiaire
de
l'autorisation
adresse
au
préfet,
avant
le
30
septembre
2024,
le
bilan
des
animaux
prélevés Du 1° juillet
2024
au
14
août
2024,
la
chasse
au
sanglier
peut
également
être
pratiquée
en
battue
d'au
moins
5
tireurs
après
autorisation
préfectorale
délivrée
au
détenteur
du
droit
de
chasse,
à
balles
ou
à
l'arc.
Pendant
cette
période,
le
tir
du
renard
peut
être
réalisé
dans
les
mêmes
conditions
(à
balles
ou
à
l'arc). Le
bénéficiaire
de
l'autorisation
adresse
au
préfet,
avant
le
30
septembre
2024,
le
bilan
des
animaux
prélevés Les
bénéficiaires
d'une
attribution
au
plan
de
chasse
pour
la
campagne
2024-2025
sont,
sans
autre
formalité,
individuellement
autorisés
à pratiquer
la
chasse
du
sanglier
aux
dates
et
dans
les
conditions
susvisées. A
partir
du
15
août
2024 et
jusqu'à
l'ouverture
générale
la
chasse
du
sanglier
peut
être
pratiquée
sans
autorisation
:
- à l'affût
ou
à l'approche,
à balles
ou
à l'arc,
en
tout
lieu.
- en
battue
d'au
moins
5 tireurs.
Le
tir du
renard
est
possible
lors
de
ces
battues.
Il peut
être
réalisé
au
plomb.
S'agissant
d'une
ouverture
anticipée
de
la
chasse,
la
pose
de
boutons
sur
les
animaux
tués
est
obligatoire
à partir
du
4 juin.
De
la
date
d'ouverture
générale
jusqu'au
31
mars
2025,
la
chasse
du
sanglier
peut
se
pratiquer
en
tout
lieu,
sous
réserve
du
respect
des
dispositions
du
présent
article.
Article
6
: Tir
d'été
des
cervidés
Le
tir
d'été,
à
l'approche
ou
à
l'affüt,
est
autorisé
pour
l'ensemble
des
bracelets
délivrés
par
la
fédération
départementale
des
chasseurs
au
titre
du
plan
de
chasse
2024-2025
conformément
à
l'arrêté
cadre
du
3 juin
2024:
- à
partir
du
4 juin
pour
les
chevreuils
et
les
daims,
- à partir
du
1°
septembre
pour
les
cerfs
élaphes,
biches et jeunes
cerfs
élaphes.
Conformément
à
l'article
R.
424-8
du
Code
de
l'environnement
susvisé,
toute
personne
autorisée
à
chasser
le
chevreuil
avant
l'ouverture
générale
peut
également
chasser
le
renard
à
l'approche
ou
à
l'affôt,
à
balles
ou à
l'arc
uniquement.
Article
7:
Un
prélèvement
maximal
autorisé
est
institué
dans
le
département
d’Indre-et-Loire
pour
la
bécasse
des
bois,
pour
la
saison
2024-2025.
Ce
prélèvement
maximum
est
de
30
oiseaux
par
an,
3
oiseaux
par
semaine
et
2 oiseaux
par jour
et
par
titulaire
d'un
permis
de
chasser.
Par
ailleurs,
chaque
prélèvement
doit
être
immédiatement
consigné
dans
l'application
smartphone
ChassAdapt,,ou
dans
le
carnet
de
prélèvement
fourni
par
la
fédération
départementale
des
chasseurs
d'Indre-et-Loire aÿee
dans
ce
cas
apposition
du
bracelet
autocollant
sur
l'une
des
pattes
de
l'animal.
Article
8:
Pendant
la
période
de
chasse
le
lapin
de
garenne
peut
être
capturé
avec
des
bourses
et
chassé
à
tir,
à
l'aide
de
furets,
en
tout
lieu.
Article
9 :
91
: Heures
de
chasse
3/7 Pour
le
gibier
sédentaire
et
le
grand
gibier
soumis
au
plan
de
chasse,
la
chasse
peut
être
pratiquée
de
9 heures
jusqu'à
une
heure
après
l'heure
légale
du
coucher
du
soleil
à Tours,
de
l'ouverture
générale
à la
clôture
générale.
A
titre
dérogatoire,
la
chasse
à
courre
peut-être
pratiquée
dès
8
heures
pendant
toute
la
période
de
chasse.
°
Du
1“
juillet
à
l'ouverture
générale,
puis
du
1%
au
31
mars
la
chasse
en
battue
du
sanglier
peut
être
pratiquée
à
partir
d’une
heure
avant
l'heure
légale
du
lever
du
soleil
à Tours.
La
chasse
à
l'affût
ou
à
l'approche
peut
être
pratiquée
à
partir
d’une
heure
avant
l'heure
légale
du
lever
du
soleil
à Tours
pour
le
grand
gibier
soumis
au
plan
de
chasse,
pour
le
sanglier
et
le
renard.
La
chasse
au
gibier
de
passage
peut
être
pratiquée
de
l'ouverture
générale
à
la
fermeture
générale,
à
partir
d’une
heure
avant
l'heure
légale
du
lever
du
soleil
à
Tours.
Il
ne
peut
être
chassé
avant
9
heures
qu'à
poste
fixe
matérialisé
de
la
main
de
l’homme.
Le
gibier
d'eau
peut
être
chassé
à
la
passée
à
partir
de
deux
heures
avant
l'heure
légale
du
lever
du
soleil
à Tours,
jusqu'à
deux
heures
après
son
coucher.
Avant
l'ouverture
générale
de
la chasse,
les
espèces
de
gibier
d'eau
peuvent
être
chassées
:
- dans
les
marais
non
asséchés,
- sur
les
fleuves,
rivières,
canaux,
réservoirs,
étangs
et
nappes
d’eau.
La
recherche
et
le
tir de
ces
espèces
ne
sont
autorisés
qu'à
distance
maximale
de
30
m
de
la
nappe
d'eau,
sous
réserve
de
disposer
du
droit
de
chasse
sur
celle-ci.
9.2
: La
chasse
en
temps
de
neige
est
interdite,
à l'exception
de
:
- la
chasse
au
gibier
d'eau,
dans
les
marais
non
asséchés,
sur
les
fleuves,
rivières,
canaux,
réservoirs,
lacs,
étangs,
le
tir
au-dessus
de
la
nappe
d'eau
étant
seul
autorisé
;
- l'application
du
plan
de
chasse
légal
du
grand
gibier
;
- la
chasse
à
courre
et
à
la
vénerie
sous
terre
;
- la chasse
du
sanglier,
du
renard,
du
pigeon
ramier,
du
ragondin
et
du
rat
musqué.
-
dans
les
chasses
à
caractère
commercial,
les
oiseaux
des
espèces
perdrix
et
faisans
munis
d'un
dispositif
d'identification
prévu
à l’article
4
du
présent
arrêté.
Article
10
:
Le
présent
arrêté
est
susceptible,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
de
faire
l’objet
:
+
d’un
recours
gracieux
devant
le
préfet
d'Indre-et-Loire
;
+
d'un
recours
hiérarchique
devant
le
ministre
de
la
Transition
écologique
et
de
la
Cohésion
des
territoires
;
*__
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
d'Orléans
-
28,
rue
de
la
Bretonnerie
-
45
057
Orléans
Cedex
1 par
voie
postale
ou
par
voie
dématérialisée
via
« télérecours
citoyen
»
accessible
sur
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
Article
11
:Le
secrétaire
général
de
la
préfecture,
les
sous-préfets
des
arrondissements
de
Loches
et
de
Chinon,
la
directrice
départementale
des
territoires,
les
maires
du
département
d’Indre-et-Loire,
le
directeur
départemental
des
finances
publiques,
le
colonel
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
d'Indre-et-Loire,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique,
la
directrice
de
l'agence
Centre-Val
de
Loire
de
l'office
national
des
forêts,
le
chef
du
service
départemental
de
l'office
français
pour
la
biodiversité,
ainsi
que
le
président
de
la
fédération
départementale
des
chasseurs,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
qui
sera
inséré
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture.
Tours,
le
13
JUIN
au2k
4/7 ‘25919 -INS-81n8Z1 ‘Âe1ANOA ‘NOA ‘anpiadalllA
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2 -
tir des
faisans
communs
Ah
PLAN
DE
GESTION
FAISAN
.
CAMPAGNE
2024-2025
este à ras rona
gate