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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations conseil du 03 decembre 2025
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations conseil du 03 decembre 2025)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Démocratie, Handicap et inclusivité,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUTE MAURIENNE VANOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 03 décembre 2025
HE ps Liste des délibérations examinées en séance
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Haute Maurienne Vanoise
L'an deux mille vingt-cinq, le 03 décembre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué
le 28 novembre 2025 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous
la présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : Eric FELISIAK
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER x ‘
APSSUIS Maurice BODECHER X ï
Jean-Marc BUTTARD X Christian SACCHI
BMRIEUR Christian SACCHI X
Jérémy TRACQ X
BESSANS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF X
SUR-ARC |Léandre CHARRIER (suppléant) X
François CHEMIN X jusqu'à 21h15 Jean-Claude RAFFIN
FOHANIERER Maryvonne ROBIN X
Roland AVENIERE X LE FRENEY " Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER X Erica SANDFORD
Yann CHABOISSIER X
Laurence PETINOT-GAGNIERE X
Humberto FERNANDES X
MODANE |Thierry THEOLIER X
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X
Karin THEOLIER X
Christian SIMON x
SAINT- Christian CHIALE X ANDRE Agnès BALZER X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X
Jacqueline MENARD X
VAL-CENS Patrick BOIS X
Nathalie FURBEYRE X
François CAMBERLIN X
VILLARODIN | Gilles MARGUERON x BOURGET | Stéphane BECT X Délibération 139 - 2025 - Désignation secrétaire de séance
- Demande de financement
© Etat - DETR 2026
Rapporteur : Monsieur Christian SIMON
Pour : 25
Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Contre : 0 : Abstention : Délibération 140 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 05 |Pour:25 novembre 2025 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : Délibération 141- 2025 - Pacte Territorial France Renov’ sur le territoire du Syndicat|Pour :25 du Pays de Maurienne — Projet d'avenant n°01 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Stéphane BECT Abstention : Délibération 142 — 2025 - Cession parcelle de terrain CCHMV -— SCI Casarin La Praz |Pour : 25. Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Contre : 0 - Abstention :
Délibération 143 - 2025 - Service public de l'assainissement collectif Pour : 25 . - Grille tarifaireà compter du 1° janvier 2026 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur François CHEMIN Abstention : Délibération 144 - 2025 - Filière. bois énergie Pour : 25 - Acquisition bois énergie et cession de plaquettes forestières Contre : 0 - Grille tarifaire à compter du 1° janvier 2026 Abstention : Rapporteur: Monsieur François CHEMIN
Délibération 145 - 2025 - Réseau de chaleur . Pour : 25 -_ Tarif du mégawatt heure (MWh) de chaleur fournie à compter du.1®, décembrelContre : 0. 2025 Abstention : Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN - Délibération 146 - 2025 - Réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg Pour : 25 ‘ - Tarif du mégawatt heure (MWh) de chaleur fournie à compter du 1° décembrel|Contre : 0 2025 | Abstention : Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN |
Délibération 147 - 2025 - Mise en œuvre d'une avance remboursable du budget/Pour : 25 principal au budget annexe 2026 « Assainissement » (SPIC) doté de l’autonomielContre : 0 financière Abstention : Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Délibération 148 - 2025 - Mise en œuvre d'une avance remboursable du budget/Pour : 25 principal au budget annexe 2026 « énergie » (SPIC) doté de l'autonomie financière Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 149 - 2025 - Budget principal CCHMV 2025 Pour : 25 - Décision modificative n°02 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstentions : Délibération 150- 2025 - Budget annexe Energie CCHMV 2025 Pour : 25 - Décision modificative n°01 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstentions :
Délibération 151 - 2025 - Admissions en non-valeur Pour : 25 - Créances irrécouvrables Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstentions : Délibération 152- 2025 - Dotation de solidarité communautaire au titre de l'année |Pour : 25 2026 Contre : O0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN ° Abstentions : . [Délibération 453 - 2025 - Transfert du cinéma La Ramasse vers l'Auditorium Laurent |Pour : 25 Gerra Contre : 0 - Demandes de subventioris Abstentions : Rapporteur : Monsieur Maurice BODECHER ‘ Délibération 154 - 2025 - Travaux assainissement collectif ‘ Pour : 25 - Réhabilitation du quartier des hauts de Loutraz/rues de la Charmette, du Sapey |Contre : 0 et du Repiatori — commune de Modane Abstentions : Délibération 155 - 2025 - Travaux assainissement collectif
- _ Réaménagement de la RD 1006 - traversée du village - commune du Freney - Demande de financement
o Etat - DETR 2026
© Département de la Savoie
Rapporteur : Monsieur Christian SIMON
Pour : 25
Contre : O
Abstentions : 0
Délibération 156 - 2025 - Suppression d'un emploi permanent Pour : 25 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Contre : 0 Abstentions : 0
Délibération 157 - 2025 - Protection sociale complémentaire Pour : 25 - _ Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le (Contre : 0 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Abstentions : 0
Fait à Modane, le 10 décembre 2025
Le Président
C.SIMON