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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations du 06 decembre 23
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations du 06 decembre 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Justice et droit,
Le COMMUNAUTE DE COMMUNES , HAUTE MAURIENNE VANOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 06 décembre 2023 =
JM MHAUTE nu Liste des délibérations examinées en séance
L'an deux mille vingt-trois, le 06 décembre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué le 29 novembre 2023 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : Nathalie FURBEYRE
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
‘ Stéphane BOYER X
AUSSOIS Maurice BODECHER X Stéphane BOYER
[ Jean-Marc BUTTARD X
AVRIEUX Christian SACCHI : X Jean-Marc BUTTARD
En [Jérémy TRACQ X
BESSANS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF x SUR-ARC | Léandre CHARRIER (suppléant) X
| François CHEMIN X
FOURNEAUX Maryvonne ROBIN X
Roland AVENIERE X
LE FRENEY Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER X Jean-Claude RAFFIN
Yann CHABOISSIER X
Läure MAURETTE X
Humberto FERNANDES X
MODANE |Thierry THEOLIER X
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X
Karin THEOLIER X Erica SANDFORD
Christian SIMON X
SAINT Christian CHIALE X ANDRE | Agnès BALZER X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X
Jacqueline MENARD X
VAL-CENIS Christian FINAS X
Nathalie FURBEYRE X
François CAMBERLIN X
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X
BOURGET | Stéphane BECT X Délibération 146 - 2023 - Désignation secrétaire de séance Pour : 22 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Contre : O Abstention :
Délibération 147 - 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire |Pour : 22 du 08 novembre 2023 Contre : O0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : Délibération 148 - 2023 - Délégation de service public relative à la gestion de l'office de tourisme - Rapport annuel du délégataire SPL « Haute Maurienne Vanoise Tourisme »|Prend acte - exercice 2022/2023
Rapporteur: Monsieur Yann CHABOISSIER
Délibération 149 — 2023 - Projet d'installation de centrales photovoltaïques sur les/Pour : 22 hangars de la station d'épuration de La Praz - Manifestation d'Intérêt Spontanée de la|Contre : 0 société Savoie EnR Abstention : Rapporteur: Monsieur François CHEMIN
Délibération 150 - 2023 - Service public de l'assainissement collectif - Grille tarifaire à|Pour : 22 compter du 1° janvier 2024 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur François CHEMIN Abstention :
Délibération 151 - 2023 - Filière bois énergie — Acquisition bois énergie et cession de|Pour : 22 plaquettes forestières - Grille tarifaire à compter du 1° janvier 2024 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur François CHEMIN Abstention : Délibération 152 - 2023 - Réseau de chaleur - Tarif du mégawatt heure (MWh) de|Pour : 22 chaleur fournie à compter du 1° décembre 2023 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstentions : Délibération 153 - 2023 - Budget annexe 2023 ZAE Terres Blanches — Décision/Pour: 22 modificative budgétaire n°01 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 154 - 2023 - Budget principal 2023 - Décision modificative budgétaire Pour: 22 n°01 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 155 - 2023 - Mise en œuvre d'une avance remboursable du budget|Pour : 22 principal au budget annexe 2024 « Assainissement » doté de l'autonomie financière Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 156 - 2023 - Mise en œuvre d'une avance remboursable du budget|Pour : 22 principal au budget annexe 2024 « énergie » doté de l'autonomie financière Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 157 - 2023 - Flux financiers entre budgets à compter du 1° janvier 2023|Pour : 22 - Abrogation et remplacement de la délibération n°2021-162 du 1° décembre 2021 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 158 - 2023 - Demande de subvention Etat - DETR/DSIL 2024 - Travaux|Pour : 22 assainissement collectif - Programmation 2024 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur François CHEMIN Abstention : Délibération 159 - 2023 - Demandes de subvention Etat - Département de la Savoie |Pour : 22 Projet d'installation de centrales photovoltaïques sur les hangars de la station d'épuration|Contre : 0 de la Praz - Installation en autoconsommation Abstention : Rapporteur: Monsieur François CHEMIN
Délibération 160 - 2023 - Suppression d'emplois permanents Pour : 22 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Contre : O0 Abstention :
Délibération 161 - 2023 - Création d'un emploi non permanent à temps complet/Pour : 22 d'agent administratif - Service commun Moyens généraux - France Services - Accueil Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 162 - 2023 - Modalités de prise en charge des frais de mission des agents|Pour : 22 de la CCHMY - Abrogation et remplacement de la délibération n° 2021-44 du 03 mars|Contre : 0 2021 Abstention : Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Délibération 163 - 2023 - Protection sociale complémentaire pour le risque « santé »|Pour : 22 - Abrogation et remplacement de la délibération n°2021-147 du 03 novembre 2021 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 164 - 2023 - Protection sociale complémentaire pour le risque|Pour : 22 « prévoyance » - Abrogation et remplacement de la délibération n°2021-146 du 03|Contre : 0 novembre 2021 Abstention : Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Délibération 165 - 2023 - Convention-cadre d'adhésion au service intérim du Centre|Pour : 22 de gestion de la Savoie Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention : Délibération 166 - 2023 - Motion de soutien aux salariés du Centre de Formation de|Pour : 22 la Croix Rouge Française de l’Albaron Contre : 0 Rapporteur: Monsieur François CHEMIN Abstention :
Fait à Modane, le 11 décembre 2023
Le Président
C.SIMON