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Compte-Rendu - 20210906 cr
Document publié le Lundi 6 septembre 2021 par la commune de Saint-Étienne-au-Temple.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210906 cr)
Thèmes du document : Assurance, Investissement et développement économique, Consommateurs,
À
/ \
JA su COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Saint Etienne au Temple SEANCE du 6 septembre 2021
Date de convocation : 31/08/2021
Etaient présents : Cyril POINTUD, Yann DUVERDIER, Audrey SIMONET, Fanny BERTHELLEMY, Jérôme ROUYER,
Olivier MONTAGNAC, Jérémy BONNET, Delphine HOYET
Excusés : Emeline APPERT donne pouvoir à Jérôme ROUYER, Christelle CUNIS donne pouvoir à Audrey SIMONET,
Houssni JANAH donne pouvoir à Olivier MONTAGNAC, Clément VAROQUIER donne pouvoir à Yann DUVERDIER
Absents : Flavie BASTOS-HANCZYK, Jean-Luc HANCZYK, Guy MERAT
Groupe de Travail « Aménagement terrain communal »
Monsieur Houssni JANAH est invité par Monsieur le Maire, à présenter pour analyse, différents projets
d'aménagement du terrain jouxtant le parking en préambule de cette séance.
Monsieur HoussniJANAH, épaulé par Madame Delphine HOYET, fait un point sur le retour de l'enquête
publique « participation citoyenne » de début juillet 2021 :
- 117 réponses dont 27 formulaires « papier » ont été retournés
- Voici la liste, par ordre d'intérêt, des thèmes proposés, suivant le résultat de l'enquête :
Jeux ados
Commerces
Parcours piétons
Propreté nature
Jeux enfants
Embellissement
Activités sportives
Sécurité
. Culture
10. Points de rencontre
11. Communication
Ÿ
©
N
DUB
W
DR
Suivant ces résultats, Monsieur Houssni JANAH procède à la projection en 3D, d'exemples
d'aménagement proposés par trois prestataires différents : QualiCité, Transalp et Mefran Collectivités.
Il aborde ensuite la partie financière de tels projets et présente un comparatif des devis reçus de ces
trois prestataires, en signalant à l’ensemble des membres présents, l'intégration dans ce tableau
récapitulatif d’un distributeur de pain souhaité par de nombreux habitants.
Un débat s'engage.
Il semblerait que la proposition d'aménagement de QualiCité ait retenue l’attention majoritaire des
personnes présentes, tant du point de vue équipement que financier.
Monsieur Houssni JANAH rappelle que ce projet peut être subventionné à hauteur de 70 % avec un
dépôt de dossier complet au plus tard le 30/09/2021 au Fonds Européen pour le Développement Rural.
www.saintetienneautemple.fr Monsieur le Maire et les Membres présents remercient chaleureusement Monsieur Houssni JANAH
pour son intervention, il est aussi convenu du dépôt d’un dossier de demande de subvention avant le
30/09/2021.
Approbation du compte rendu du 18 janvier 2021
Le compte rendu est approuvé.
Augmentation du temps de travail hebdomadaire de Madame VITRY Marie-
Hélène
M. Cyril POINTUD, Maire, explique qu’il est nécessaire d'augmenter le temps hebdomadaire de travail
de l'agent titulaire, Madame VITRY Marie-Hélène remplissant les fonctions d'accompagnatrice scolaire
et responsable du restaurant scolaire.
Suite à la mutation de Madame BEURVILLE Sandra et pour réorganiser au mieux, les services
périscolaires, la durée hebdomadaire de travail de Madame VITRY Marie-Hélène, passera à 32 h à
compter du 1°’ septembre 2021.
A compter du 1° septembre 2021, la rémunération de Madame VITRY Marie-Hélène sera donc
calculée sur la base 25,09 h/35è"°, annualisées.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents :
- Accepte l'augmentation du temps de travail de Madame VITRY Marie-Hélène, à compter
du 1° septembre 2021 et charge Monsieur le Maire d’en aviser les services concernées.
Augmentation du temps de travail hebdomadaire de Madame DERVIN
Christiane
M. Cyril POINTUD, Maire, explique qu'il est nécessaire d'augmenter le temps hebdomadaire de travail
de l’agent contractuel, Madame DERVIN Christiane, remplissant les fonctions d'agent d'animation.
Suite à la mutation de Madame BEURVILLE Sandra et pour réorganiser au mieux, les services
périscolaires, la durée hebdomadaire de travail de Madame DERVIN Christiane, passera à 17 h à
compter du 1° septembre 2021.
À compter du 1° septembre 2021, la rémunération de Madame DERVIN Christiane sera donc calculée
sur la base 13,33 h/35°"°, annualisées.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents :
- Accepte l’augmentation du temps de travail de Madame DERVIN Christiane, à compter du
1° septembre 2021 et charge Monsieur le Maire d’en aviser les services concernées.
Décision modificative : Achat et pose de décorations d’illuminations de noël
M. Cyril POINTUD, Maire, rappelle que lors de la séance du 21 juin 2021, le conseil municipal avait
retenu l’achat d’une quinzaine de décorations de noël sur candélabres ainsi qu’une traverse de rue
d’une largeur de 4 mètres.
www.saintetienneautemple.fr Le devis présenté par la Société DECOLUM a été renégocié et s'élève désormais à 5 218.56 € TTC.
Un devis supplémentaire a été demandé auprès de CEGELEC pour réaliser le branchement de la
traverse et la pose de 25 supports sur candélabres. Celui-ci s'élève à 3 318.00 € TTC et comprend
également la pose et la dépose de ces illuminations lors de leur première installation.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents :
-__ Accepte l'achat de la traverse de rue ainsi que les 15 décorations de noël et valide
également la proposition émanant de CEGELEC pour le branchement et l'installation de
ces fournitures d'illuminations de noël.
- Décide de la création d’une opération d'investissement et de procéder à une décision
modificative sur le Budget M14 2021 de la Commune, à savoir :
Investissement
Dépenses : Compte 2158 — Opération 2021.8 9 000 €
Recettes : 021 Virement de la section de fonctionnement 9 000 €
Fonctionnement
Dépenses : 022 Dépenses imprévues - 9 000 €
Dépenses : 023 Virement à la section d'investissement 9 000 €
Groupement de commandes AGGLO : Fourniture de sel de déneigement
La communauté d'Agglomération assure la viabilité hivernale sur certaines de ces voiries par le biais
d’un prestataire retenu, chaque année, après une mise en concurrence.
Cette prestation comprenait la prestation de viabilité hivernale mais aussi la fourniture de sel de
déneigement et de saumur dont les faibles quantités commandées ne permettaient pas d'obtenir un
prix avantageux pour la collectivité.
Pour ces fournitures, la Commune de Saint Etienne Au Temple et quelques communes membres de la
Communauté d'Agglomération, ayant adhérées, disposaient d’un marché à groupement de
commande dont l'échéance est arrivée à terme.
Ainsi, dans l’objectif de réaliser une économie d'échelle pour la fourniture de sel de déneigement et
de saumur, il est opportun que la Commune de Saint Etienne Au Temple se joigne à ce nouveau marché
groupé.
Il est précisé que la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne continuera à retenir,
après consultation, un prestataire pour assurer les missions de prestations de viabilité hivernale sur
ces voiries mais sans fourniture de produits de déneigement.
Il'est alors proposé à l’Assemblée délibérante de mettre en œuvre une procédure en groupement de
commandes, telle que prévue par l’article L. 2113-6 du Code de la commande publique.
Le groupement de commande sera composé des membres suivants :
- la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne,
- la Ville de Châlons-en-Champagne,
- les communes membres de la Communauté d'agglomération intéressées.
www.saintetienneautemple.fr Une convention constitutive de ce groupement de commandes sera signée par l’ensemble de ses
membres. Cette convention prévoit que le coordonnateur du groupement sera le représentant légal
de la Ville de Châlons-en-Champagne et que la Commission d'appel d'offres compétente sera une
Commission d’appel d'offres mixte constituée d’un représentant élu parmi les membres ayant voix
délibérative de la Commission d'appel d'offres de chaque membre du groupement.
La procédure consistera en une procédure adaptée sous forme d’accord-cadre à bon de commande
avec un maximum fixé à 210 000 € HT, en application des R.2123-1 1° et R.2162-1 à R.2162-6 et
suivants du Code de la commande publique.
Il sera conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois, la date de début étant la date de
notification du marché à l’entreprise. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir
adjudicateur au fur et à mesure des besoins des entités concernées.
Par conséquent, il est proposé à l’Assemblée délibérante d'autoriser Monsieur le Président à signer
cette convention.
LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
VU les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.1414-3,
VU le Code de la commande publique,
VU les statuts de la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne,
VU l'avis de la commission Transports, Mobilités et Infrastructures du 1er septembre 2021,
VU l'avis de la Commission des Ressources Humaines et des Finances du 8 septembre 2021,
VU l'avis du Bureau Communautaire du 9 septembre 2021,
Après en avoir délibéré,
DECIDE de constituer un groupement de commandes pour la fourniture de produits de déneigement
dont les membres sont :
- La Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne,
- La Ville de Châlons-en-Champagne,
- Les communes membres de la Communauté d'agglomération intéressées.
DESIGNE la Ville de Châlons-en-Champagne comme coordonnateur du groupement,
DIT que la commission d'appel d'offres compétente sera une commission d'appel d'offres mixte,
constituée d’un représentant élu parmi les membres ayant voix délibérative de la commission d'appel
d'offres de chaque membre du groupement,
ELIT, pour la représenter au sein de la commission d'appel d'offres du groupement de commandes :
- Membre Titulaire : Monsieur Jean-Luc HANCZYK
- Membre suppléant : Monsieur Clément VAROQUIER
APPROUVE les termes de la convention constitutive du groupement de commandes ci annexée.
AUTORISE Monsieur le Président à signer la convention constitutive du groupement de commandes,
www.saintetienneautemple.fr APPROUVE la signature du marché par la Ville de Châlons-en-Champagne pour le compte des membres
du groupement, sous la forme d’accord-cadre à bons de commande, avec maximum, ayant pour objet
la fourniture de produits de déneigement.
DIT que les crédits nécessaires seront prévus au budget général de l'exercice 2021 et suivants sur la
ligne
ADHESION CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
Le Maire rappelle que comme l'y autorise l’article 26 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions
relatives à la fonction publique territoriale et son décret d'application n°86-552 du 14 mars 1986, les
centres de gestion peuvent souscrire une assurance statutaire pour le compte des collectivités et
établissement du département.
Le Maire expose que le Centre De Gestion a communiqué à l'établissement :
- les résultats le concernant.
- l'application:
o d’une cotisation additionnelle annuelle d’un montant correspondant à 0,40% de la
masse salariale assurée au titre du contrat CNRACL
o d’une cotisation additionnelle annuelle d’un montant correspondant à 0,15% de la
masse salariale assurée au titre du contrat IRCANTEC.
Cette cotisation additionnelle permet de financer les actions et tâches que prend en charge le
Centre de Gestion de la Marne en lieu et place de l’assureur et de son courtier. Les missions
réalisées par le Centre de Gestion seront formalisées par la signature d’une convention de
gestion.
Ces actions consistent :
o A gérer au quotidien l’ensemble des déclarations de sinistres transmises par la
collectivité via le logiciel mis à disposition par l'assureur. Assurer et suivre le
remboursement de l’assureur auprès de la collectivité.
o Vérifier la déclaration des bases de l’assurance à fréquence annuelle
o Suivre les processus d'adhésion et de résiliation du ou des contrats de la collectivité.
o Répondre à toutes les questions relatives à la gestion et au conseil statutaire lié aux
indisponibilités des agents de la collectivité (absences de toutes natures: Maladie
Ordinaire (MO), Congé de longue maladie/longue durée (CLM/CLD), Accident du
Travail / Maladie Professionnelle (AT/MP), Maternité (MAT), Décès (DC).)
o Accompagner la collectivité dans la gestion et le pilotage de l’absentéisme des agents
par l'intermédiaire de retours statistiques, d'alertes et le cas échéant de comités
locaux ou départementaux de pilotage.
o Activer et assurer le suivi des services annexes liés au retour ou au maintien dans
l'emploi: soutien psychologique, étude ergonomique des postes de travail, contre-
visite et expertise médicale, ainsi que toute autre action s'inscrivant dans l’optique
d’un retour ou maintien dans l'emploi de l’agent.
www.saintetienneautemple.fr o Assurer le suivi des demandes de recours gracieux avec l’assureur et/ou son courtier
dans le cadre de retards de déclaration, retards de transmission des pièces
justificatives.
Assurer la remontée des informations liées au recours contre tiers responsable de
manière à diminuer le reste à charge pour l'assureur et ainsi maintenir des taux de
cotisations optimisés pour la collectivité.
Assurer toute autre mission visant la couverture des risques assurés et le bon
déroulement des relations contractuelles avec l'assureur et son courtier.
Le Conseil, après en avoir délibéré :
Vu la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique
Territoriale, notamment l’article 26 ;
Vu le Décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l'application de l’article 26 (alinéa 2) de la loi n° 84-
53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d'assurances souscrits par les Centres de Gestion pour le
compte des collectivités locales et établissements territoriaux ;
DECIDE
D'accepter la proposition suivante :
Durée du contrat : 4 ans (date d’effet au 01/01/2022).
Taux garantis pendant 2 ans
l. Agents Permanents (Titulaires ou Stagiaires) immatriculés à la C.N.R.A.C.L.
Oui Non [
Risques garantis : Décès / Accidents de service et maladies imputables au service (y
compris temps partiel thérapeutique) / Longue maladie et longue durée (y compris
temps partiel thérapeutique) / Maternité, Paternité et Adoption / Incapacité
(Maladie ordinaire, temps partiel thérapeutique, disponibilité d'office, invalidité
temporaire)
Conditions tarifaires (hors option): 5.02 % (hors frais de gestion) avec une franchise
de 15 jours par arrêt en Maladie Ordinaire et risques professionnels. Aucune
franchise sur les autres risques.
il. Agents Titulaires ou Stagiaires (moins de 28 heures de travail par semaine) et des Agents
Non-Titulaires affiliés au régime général et à l'IRCANTEC.
Oui Non Ü
Risques garantis: Accident de service / maladie professionnelle, Maladies Graves,
Maternité, Paternité, Adoption, maladie ordinaire.
Conditions tarifaires de base (hors option): 1.35 % avec 15 jours de franchise sur la
maladie ordinaire. Aucune franchise sur les autres risques.
L'assemblée délibérante autorise le Maire à :
Opter pour la couverture des agents CNRACL et IRCANTEC,
www.saintetienneautemple.fr - Choisir les options (prise en charge totale où partielle des charges patronales, primes et
indemnités, Supplément Familial de Traitement, Indemnité de Résidence).
o Signer tout document contractuel résultant de la proposition du Centre de Gestion :
proposition d'assurance, certificats d'assurance (contrats) et convention de gestion
intégrant la cotisation additionnelle annuelle de 0,40 % de la masse salariale assurée
au titre du contrat CNRACL et 0,15% de la masse salariale assurée au titre du contrat
IRCANTEC.
INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Rentrée scolaire 2021/2022 : Effectifs
Jeudi 2 septembre 2021, 91 élèves répartis en 4 classes :
Maternelle (PS, MS, GS) 30 élèves
CP/CE1 20 élèves
CE2 15 élèves
CM1/CM2 26 élèves
Garderie du matin et soir : nouvelle organisation
Le local « garderie » a changé de lieu cette année. Il se situe dorénavant au niveau du préfabriqué. Les
enfants doivent être accompagnés d’un adulte jusqu’à la porte de la garderie afin qu'ils soient pris en
charge par l’agent communal.
Aucun enfant n’est autorisé à divaguer seul dans la cour de l’école.
Règlement de l’utilisation de la salle des fêtes : mention supplémentaire
Compte tenu du Pass Sanitaire en vigueur, le contrôle de celui-ci est de la seule responsabilité du loueur
de notre salle des fêtes, quel que soit l'évènement qui s'y déroule.
Cette précision supplémentaire apparaît désormais dans le règlement intérieur d'utilisation de notre
salle des fêtes.
Opérations d'investissement 2021
Toutes les opérations d'investissement qui ont été votées et inscrites au Budget M14 2021 de la
Commune sont mandatées et soldées à ce jour.
Pour mémoire :
Opération 2021.1 : Enfouissement réseaux rue Principale
Opération 2021.2 : Reprise de concessions au Cimetière
Opération 2021.3 : Matériel informatique pour la Mairie
Opération 2021.4 : Outillage pour le Service Technique
Opération 20215 : Bandeau enseigne pour l'Atelier Municipal
Opération 2021.6 : Signalisation verticale et horizontale
Opération 2021.7 : Equipement service GSM ascenseur
Intervention sur mur de l’église
Suite aux intempéries successives des semaines passées, un dégât des eaux s’est produit sur le mur de
notre église.
Les Artisans de la Vesle ont effectués les travaux de remise en état.
www.saintetienneautemple.fr URBANISME
DP 051 476 21 ROO0O5 Mme Sylvie CARRE
Agrandissement d'ouverture 3 Rue des Vignes
(changement fenêtre en porte fenêtre)
DP 051 476 21 R0006 M. Olivier HANNEQUIN
Edification d’une clôture sur le terrain 44 Rue de St Léger
en limite de propriété
DP 051 476 21 RO007 M. Franck RAZAT
Edification d’une clôture sur terrain 4 Rue des Métiers
FIN DE SEANCE A 23 H 35
CONSEILS MUNICIPAUX 2021
Lundi 4 octobre 2021
Lundi 8 novembre 2021
Lundi 6 décembre 2021
Le Maire
Cyril POINTUD
www.saintetienneautemple.fr