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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
VILLE
EXTRAIT
s
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CHÂTEAURENARD BOUCHES
DU
RHÔNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EB/SC/VP
|
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS
Nombre
de
Conseillers :
le : 27 SEPTEMBRE
2023
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
27
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
32
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
20
septembre
2023
PRÉSENTS: Mmes.
S.
PONCHON,
A. JARILLO,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
Mrs.
E. CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL,
Mmes.
|. MILLET,
N.
BOUABDALLAAH,
F.
MOURET,
S. COMBE,
D.
MAHUET,
C.
CHAUVET,
L. ROQUEPLAN,
S.
DIET-PENCHINAT,
C.
BARRY,
Mrs.
D.
CHAMBON,
C.
PTAK,
M.
TEISSIER,
B.
CLARETON,
C. ALLEMANY,
L. CONSOLIN,
R. THIERS-SIMON,
C.
LABARDE,
M.
LOMBARDO,
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs.
A.
SALZE
(pouvoir
à
ML.
ANZALONE),
L.
IMBERT
(L.
CONSOLIN),
S.
LAMBERT
{pouvoir
à
C. AMIEL),
B.
REYNÈS
{pouvoir
à C.
LABARDE),
MD.
PAGES
{pouvoir
à C.
BARRY)
Mme
N.
AUBERT
Secrétaire
de
Séance
: Adélaïde
JARILLO
20230927
-12/CULTOS.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AUX
ASSOCIATIONS
CHATEAURENARDAISES
POUR
LA
LOCATION
DE
L'ESPACE
CULTUREL
ET
FESTIE
DE
L'ETOILE
VU
la
délibération
n°20221130-21
en
date
du
01
décembre
2022
fixant
les
tarifs
de
location
de
l'Espace
Culturel
et
Festif
de
l'Étoile ;
CONSIDERANT
que
la
commune
souhaite,
dans
le
cadre
de
sa
politique,
soutenir
les
associations
pour
les
manifestations
et
la
programmation
qu'elles
mettent
en
place
sur
la
commune
et
notamment
dans
l'Espace
Culturel
et
festif
de
l'Étoile
;
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Animation/Culture/Tourisme
et
Patrimoine
le
12
septembre
2023
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
par
26
voix
pour,
6 abstentions
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2023 LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
DECIDE
d'allouer
une
subvention
exceptionnelle
aux
associations
listées
ci-joint
pour
prendre
en
compte
le coût
de
la
location
de
la salle.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
28
septembre
2023
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2023