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Convocation - 20260603 42 VA03 SUB RCC Tamp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20260603 42 VA03 SUB RCC Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
VI
BE
-|
Publié
le
DE
REG
ISTRE
DES
DE
ID
:013-211300272-20260604-20260603
42-DE
CHÉTEAUSENARE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SC/VP
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
SIX
Nombre
de
Conseillers
:
le : O3 JUIN
.
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
29
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
27
mai
2026
PRÉSENTS: Mmes.
S.
PONCHON,
A.
JARILLO,
M.
LUCIANI,
À.
SALZE
Mrs.
E. CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL,
D.
CHAMBON
Mmes
|.
MILLET,
€.
SARRAZIN,
L.
NEVEU,
L.
ROQUEPLAN,
A.
VIGNAUD,
J.
ABBIATECI,
B.
CHAUVET,
J. ATTAL,
C.
ALEX,
C.
FOREY,
S.
DIET,
M.
SANTELLI
Mrs.
B.
CLARETON,
JR.
GAY,
L.
IMBERT,
K.
ERRAHMOUNI,
L.
CERVERO-BELTRAN,
M.
BERNAL,
T. ALTEIRAC,
V.
LESCOT
ABSENTS
EXCUSES
:
Mmes
et
Mrs.
R. THIERS-SIMON
(pouvoir
à
JP.
SEISSON),
M.
FORGEAT
(pouvoir
à
M.
LUCIANI),
E.
GILOT
{pouvoir
à
C.
FOREY),
E. GROS
{pouvoir
à
C.
ALEX)
Secrétaire
de
Séance
: Cyril
AMIEL
20260603
- 42/VA03.
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
PROJET
AU
PROFIT
DE
L'ASSOCIATION
DU
RUGBY
CLUB
CHATEAURENARDAIS
L'équipe
MI9
Régionale
s'est
qualifiée
pour
les
phases
finales
du
Championnat
de
France
Seven
qui
se
déroulera
les
20
et
21 juin
prochain
en
Bretagne.
La
subvention
municipale
sollicitée
d'un
montant
de
2000
€,
permettra
de
soutenir
l'association
afin
de
permettre
aux
jeunes
de
participer
aux
phases
finales.
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Service
à
la
population
- Vie
locale
le 19
mai
2026
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
O3
JUIN
2026 Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
:013-211300272-20260604-20260603
42-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
l'attribution
d'une
subvention
projet
d'un
montant
de
2
000
€
au
profit
de
l'association
Rugby
Club
Châteaurenardais
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
Châteaurenard,
le O4
juin
2026
LE
MAIRE
Marcel
MARTE
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
JUIN
2026