Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 19 décembre 2019
Procès Verbal - PV DES DELIBERATIONS DU 24 JANVIER 2024
Procès Verbal - PV DELIBERATIONS 4 AVRIL 2019
Procès Verbal - PV DELIBERATIONS 18 DECEMBRE 2018
Procès Verbal - PV DELIBERATIONS 3 JANVIER 2019
Procès Verbal - PV DELIBERATIONS 11 MAI 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 24 09 2019
Procès Verbal - PV DELIBERATIONS 24 04 2015
Procès Verbal - PV DELIBERATIONS 16 MAI 2019
Procès Verbal - PV DELIBERATIONS 10.03.2016
Procès Verbal - PV 24 décembre 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiescourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 24 décembre 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
2019/51
a
DEPARTEMENT
DE L'OISE
PA
—
MAIRIE
DE THIESCOURT
Res"
60310 THIESCOURT
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
DECEMBRE
2019
e
Séance
du 24
décembre
2019
Nombre
de conseillers :
e
Date
de convocation
: 19 décembre
e
Enexercice:
14
2019
|
Présents :
7
e
Date
d’affichage
: 19
décembre
2019
°
Votants:
10
L’an
deux
mille
dix-neuf,
le vingt-quatre
décembre,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
à
11
heures
00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
GOMEZ,
Maire,
Etaient
présents
: Mesdames
et Messieurs
François
GOMEZ,
Patrice
BAUDOIN,
Jean-
Luc
HIBON,
Alain
DUVIVIER,
Hélène
TROTEREAU,
Pascal
LAPIERRE
et
Marianne
VITTE.
A
donné
pouvoir
: Madame
Ghislaine
GIRARDAT
à Mme
Marianne
VITTE,
Monsieur
Alexandre
GACHELIN
à
Monsieur
Alain
DUVIVIER,
Madame
Cécile
GOMEZ
à
M.
Francois
GOMEZ.
Etaient
absents
non
excusés:
Messieurs
Pascal
VANDENBROUCKE,
Jérôme
HOQUET,
Luc
REDREGOO,
Richard
GALLINARI.
Secrétaire
de
séance
: Alain
DUVIVIER
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
11
heures
00,
et procède
à
l’appel
des
membres
du
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
constate
que
les
conditions
de
quorum
ne
sont
remplies
et
ajourne
la séance.
Séance
levée
à
18
heures
45.mais
peut
ouvrir
la séance.
Monsieur
le Maire
souhaite
dans
un
premier
temps
apporter
une
réponse
au
document
présenté
par
Alexandre
GACHELIN
lors
du
Conseil
du
24
septembre
2019.
« Lors
du
dernier
conseil
municipal
du
24
septembre
dernier,
M.
Alexandre
Gachelin
a
apporté
un
document
qu’il
dit
avoir
trouvé
dans
sa
boîte
aux
lettres,
en
me
demandant
s’il
s'agissait
de
la
cantine
de
la
mairie.
N’ayant
pas
eu
connaissance
du
document,
je
n’avais
pas
pu
répondre
immédiatement.
J’ai
examiné
le
document
en
question
et
je
vous
donne
donc
ma
réponse.
Le
document
correspond
à la photocopie
d’une
facture
du
restaurant
‘L’instant
Cosy’
de
Lassigny
pour
un
montant
de
145,50
€ relatif à 7 repas.
La
facture
a bien
été
réglée
par
la commune,
pour
un
déjeuner
de
travail
le 23
mai
2019.
Comme
vous
le
savez,
les
carrières
du
chauffour
présentent
plus
d’une
centaine
de
gravures,
sculptures
et
autres
traces
rupestres
datant
de
la
grande
guerre,
lors
de
la
MAIRIE
DE
THIESCOURT-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
DECEMBRE
2019 2019/52
présence
des
soldats
dans
les
carrières.
Ces
œuvres
font
partie
du
patrimoine
de
notre
village
mais
elles
se
trouvent
sur
un
site
privé.
Dans
le
cadre
de
la
protection
de
ce
patrimoine,
différentes
actions
ont
été
menées
(projet
de
classement
Unesco,
circuit
de
Land
Art,
animations..….).
Une
convention
a été
passée
entre
la commune
de
Thiescourt,
la
CCPS,
le
Prorpriétaire
des
Carrières
du
Chauffour
et
l’Insa
de
Strasbourg
pour
une
étude
photogramétrique
du
site
et
un
relevé
topographique
Laser.
Ces
travaux
(de
plusieurs
dizaines
de
milliers
d’euros)
sont
entièrement
financés
par
la
mission
centenaire
dans
le cadre
de
la commémoration
du
centenaire
de
la guerre
14-18.
Ils
sont
réalisés
sous
la
direction
de
M.
Prillaux
(archéologue)
en
collaboration
avec
l’Insaa
de
Strasbourg
et
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles.
C’est
lors
de
la
première
visite
de
travail
que
ce
déjeuner
a
eu
lieu.
Les
7
personnes
concernées
étaient:
M.
Prillaux
(responsable
du
projet),
le
directeur
de
l’unité
de
recherche
CNRS
de
l’Insaa
de
Strasbourg,
un
ingénieur
de
recherche
et
un
étudiant
en
Master
de
l’Insaa,
le
directeur
de
la
DRAC
et
son
collaborateur
et
moi-même.
Cela
me
semble
le
minimum
que
d’inviter
à
déjeuner
ces
personnes
alors
que
le
projet
est
entièrement
financé
par
ailleurs. Une
restitution
du
travail
réalisé
aura
lieu
le
mardi
28
janvier
(retranscription
3D,
film
de
présentation,
utilisation
de
lunettes
de
réalité
augmentée)
à
laquelle
seront
conviés
les
membres
du
conseil
municipal
bien
entendu
ainsi
que
l’ensemble
des
habitants
de
Thiescourt.
La
commune
invitera
les
intervenants
à dîner à
l’issus
de
la présentation
afin
de
les remercier
et les
conseillers
municipaux
seront
conviés.
Il ne
s’agit
donc
pas
d’une
facture
de
la cantine
de
la mairie
comme
M.
Gachelin
l’avait
indiqué. D'autre
part,
le
document
présenté
par
M.
Gachelin
correspond
à
la
photocopie
de
l'original
de
la
facture
présent
uniquement
en
mairie
(au
vu
des
traces
de
pliage,
déchirures
et
agrafage
visibles
sur
la
photocopie).
Or
ce
document
n’a
pas
fait
l’objet
d’une
demande
de
consultation
auprès
des
services
administratifs.
Pour
qu’il
puisse
avoir
été
déposé
dans
la boîte
aux
lettres
de
M.
Gachelin,
il y a obligatoirement
dû
avoir
intrusion
non
autorisée
dans
les
archives
de
la
commune
et
vol
de
document
administratif.
Ces
faits
sont
graves
et
j’en
ai
informé
sans
délais
les
services
de
la
préfecture
en
leur
indiquant
mon
inquiétude.
En
effet,
d’autres
documents
ont
également
pu
faire
l’objet
de
vol,
dégradation
ou
modifications.
J’ai
donc
déposé
une
plainte
en
gendarmerie
sur
ce
dossier.
»
Monsieur
le
Maire
souhaite
connaitre
savoir
s’il
y
aura
des
questions
diverses
de
la
part
des
conseillers.
En
premier
point,
Monsieur
LAPIERRE
souhaite
savoir
pourquoi
il
n’a
pas
eu
de
réponse
sur
le mail
qu’il
a envoyé
concernant
les
trottoirs.
En
deuxième
point,
Monsieur
LAPIERRE
voudrait
savoir
ce
qu’il
en
est
des
travaux
u
presbytère
(remplacement
de
la baignoire
par
une
douche).
En
troisième
point,
Monsieur
LAPIERRE
souhaite
connaitre
la date
exacte
des
travaux
de
la salle
des
fêtes.
En
quatrième
point,
Monsieur
LAPIERRE
souhaite
revenir
sur
l’explication
de
Monsieur
GOMEZ
concernant
la
facture
du
restaurant
car
Madame
GOMEZ
avait
indiqué
qu’il
s’agissait
d’un
« faux
»
puisque
par
internent
tout
était
réalisable
et
que
Monsieur
GOMEZ
avait
dit
à
ce
moment-là
qu’il
n’avait
pas
à
se
justifier
alors
qu'aujourd'hui
c’est
le contraire.
MAIRIE
DE
THIESCOURT
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
DECEMBRE
2019 2019/53
En
premier
point,
Madame
VITTE
souhaite
savoir
si
Mme
COSMAN
avait
démissionné. En
deuxième
point,
Mme
VITTE
souhaite
connaitre
les
raisons
qui
ont
poussé
Monsieur
le
Maire
à
dire
que
Mme
VITTE
ne
communiquait
pas
(au
moment
de
la
distribution
des
cadeaux
des
ainés).
En
troisième
point,
Mme
VITTE
se
demande
pourquoi
Monsieur
GOMEZ
est
surpris
que
Mme
VITTE
ait les
clés
de
la mairie.
En
premier
point,
Monsieur
DUVIVIER
a
des
questions
au
sujet
de
la
facture
du
restaurant.
Pourquoi
on
est au
courant
aujourd’hui
?
En
deuxième
point,
Monsieur
DUVIVIER
estime
que
quand
quelque
chose
est
entrepris
par
les
conseillers,
il
n’y
a
rien
qui
suit
derrière
notamment
concernant
les
travaux
trottoirs.
En
troisième
point,
Monsieur
DUVIVIER
voudrait
évoquer
le
problème
de
stationnement
de
voiture
rue
de
la Croix
Blanche.
Délibération
n°01 :
INDEMNITE
DE
CONSEIL
AU
RECEVEUR
Le
Conseil
Municipal,
Vu
Particle
97
de
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et des
régions
;
Vu
le
décret
n°
82-979
du
19
novembre
1982
précisant
les
conditions
d’octroi
d’indemnités
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics
aux
agents
des
services
déconcentrés
de
l’État
ou
des
établissements
publics
de
l’État
;
Vu
l'arrêté
du
16
septembre
1983
relatif
aux
indemnités
allouées
par
les
communes
pour
la confection
des
documents
budgétaires,
Vu
l'arrêté
du
16
décembre
1983
relatif
aux
conditions
d’attribution
de
l'indemnité
de
conseil
allouée
aux
comptables
non
centralisateurs
des
services
déconcentrés
du
Trésor
chargés
des
fonctions
de
receveur
des
communes
et
établissements
publics
locaux,
DECIDE,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
e
De
ne
pas
accorder
l’indemnité
de
Conseil,
e
De
ne
pas
lui
accorder
l’indemnité
de
confection
des
documents
budgétaires,
e
Que
ces
indemnités
ne
seront
pas
accordées
à
Monsieur
BESILLAT
pour
l’exercice
2019.
Monsieur
GOMEZ
explique
que
la
trésorerie
ne
donne
aucune
explication/conseil
et
nous
fait
refaire
des
opérations
budgétaires
inutilement.
Madame
TROTEREAU
demande
si c’est
parce
qu’il
est
pointu
ou
s’il
le fait
exprès.
Monsieur
HIBON
explique
que
le
trésorier
vient
du
secteur
privé
et
confond
donc
le
privé
et
public
et manque
d'expérience
dans
le cadre
des
collectivités
puisqu'il
n’avait
pas
l'habitude
de
travailler
avec
des
collectivités.
MAIRIE
DE
THIESCOURT
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
DECEMBRE
2019 2019/54
Monsieur
le
Maire
explique
que
l’on
a
été
contraint
de
faire
un
conseil
municipal
à
cette
période
pour
voter
ou
non
les
indemnités
au
trésorier.
QUESTIONS
DIVERSES
1.
Réponse
au
sujet
du
mail
sur
les trottoirs
à Monsieur
LAPIERRE
M.
GOMEZ
explique
qu’il
était
disponible
à la première
réunion
mais
pas
aux
autres.
Il avait
demandé
à ce
que
les
dates
de
réunions
soient
modifiées.
M.
BAUDOIN
n'était
pas
disponible
non
plus
aux
autres
réunions.
Il confirme
avoir
bien
reçu
un
document
Excel
à ce
sujet.
Concernant
la
dernière
réunion
trottoir
programmée,
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’il
y
avait
une
réunion
publique
sur
le
problème
des
inondations
et
ruissellement
et
la
problématique
des
trottoirs
est
liée
à
ces
deux
sujets.
Lors
de
cette
réunion
publique,
nous
avons
discuté
des
problématiques
trottoirs.
Il remarque
également
n’avoir
pas
eu
de
compte-rendu
de
ces
réunions.
Actuellement,
on
travaille
au
fur
et
à
mesure
de
l’avancement
des
dossiers :
assainissement,
ruissellement.….pour
travailler
sur
les
trottoirs,
il
faut
d’abord
voir
en
amont
les
problèmes
de
ruissellement,
de
travailler
sur
un
plan
d’alignement,
de
reprendre
le
cadastre
pour
voir
ce
qui
est
dans
le
domaine
public
ou
non,
et
faire
attention
aux
nouvelles
microstations
qui
se
rejettent
dans
le
réseau
pluviale
public.
Il
faut
que
toutes
les réhabilitations
d’assainissement
non
collectif soient
terminées.
M.
LAPIERRE
souligne
que
sa
question
dans
le
mail
était
de
savoir
quand
pouvions
nous
rencontrer
Monsieur
le Maire.
Pas
de
réponse
à cette
demande.
Et
si la commune
pouvait
faire
intervenir
l’ADTO
pour
s’occuper
de
ce
dossier.
Monsieur
le
Maire
répond
que
l’on
n’a
pas
le
temps
physique
et
la
capacité
de
s’occuper
de
tous
les
dossiers
car
on
a beaucoup
d’autres
dossiers.
Actuellement,
il n’a
pas
le temps
de
gérer
ce
dossier.
Monsieur
HIBON
précise
qu’il
a
d’autres
aspects
à
prendre
en
compte:
l’enfouissement
de
la fibre
optique.
Monsieur
LAPIERRE
estime
que
Monsieur
le
Maire
montre
son
indifférence
par
rapport
à ce
dossier
puisqu'il
n’a jamais
eu
de
réponse
à son
mail.
Monsieur
GOMEZ
rappelle
qu’il
avait
demandé
que
la
réunion
de
travail
soit
faite
ultérieurement
et
cela
n’a
pas
été
le
cas.
Il
lui
soumet
à
Monsieur
LAPIERRE
d’appeler
le secrétariat.
Monsieur
DUVIVIER
rappelle
que
c’est
Monsieur
GOMEZ
qui
a évoqué
de
faire
des
trottoirs
en
enrobé
là
où
il
y
a
des
coulées
de
boues
(devant
chez
Mme
DE
LORENZO). Monsieur
GOMEZ
souligne
qu’il
avait
donné
des
indications
et
avait
souligné
le
problème
de
plan
d’alignement.
Il
ne
suffit
pas
d’appeler
l'ADTO
en
leur
disant
que
l’on
veut
travailler
sur
ce
dossier.
L’ADTO
est très
loin
de
tout
gérer.
MAIRIE
DE
THIESCOURT-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
DECEMBRE
2019 2019/55
Il
ne
veut
pas
engager
les
fonds
de
la
commune
sans
avoir
un
dossier
bien
ficelé,
définit
un
plan
de
financement
et réglé
le problème
du
foncier.
Monsieur
HIBON
pense
que
l’ADTO
va
demander
un
piquetage
d'ensemble
si
elle
se
saisit
de
ce
genre
de
dossier.
Madame
VITTE
insiste
donc
sur
la nécessité
d’avoir
des
réunions
de
travail.
2.
Réponse
à Monsieur
LAPIERRE
sur
les
travaux
du
presbytère
Monsieur
BAUDOIN
répond
que
la
commune
a
fait
des
demandes
de
subventions
partout
(ANAH...)
mais
au
final
la
commune
n’a
pas
le
droit
aux
subventions
pour
ce
type
de
dossier.
Monsieur
LAPIERRE
demande
si
la
commune
a
de
l’argent
pour
faire
les
travaux
(transformation
baignoire
en
douche).
Monsieur
GOMEZ
répond
que
l’on a
fait beaucoup
de
travaux
durant
ce mandat
dans
ce
logement
: tubage
cheminée,
remplacement
chaudière,
changement
du
moteur
d’un
store. On
a rencontré
SOLHA
pour
obtenir
des
aides
mais
au
bout
de
deux
mois,
on
a reçu
une
réponse
négative.
Monsieur
BAUDOIN
précise
que
d’après
l’ANAH
c’est
le
locataire
qui
doit
réaliser
les
travaux
pour
pouvoir
obtenir
ensuite
des
aides.
La
commune
est propriétaire
bailleur.
Madame
VITTE
souhaite
connaitre
le montant
du
devis
des
travaux.
Monsieur
BAUDOIN
répond
qu’il
y en
a pour
environ
3
600
euros
TTC.
Monsieur
LAPIERRE
demande
si
la
commune
a
eu
des
subventions
pour
la
climatisation. Monsieur
GOMEZ
répond
par
la négative.
Monsieur
LAPIERRE
répond
que
les
travaux
étaient
plus
urgents
pour
le presbytère.
Monsieur
DUVIVIER
demande
pourquoi
la
commune
n’a
pas
eu
de
subvention
pour
la
climatisation. Monsieur
GOMEZ
répond
que
l'installation
d’une
climatisation
ne
respecte
pas
les
critères
d’attribution
de
subvention.
Il précise
qu’il
n’a
pas
dit
qu’il
ne
ferait
pas
les
travaux
au
presbytère
pour
la douche.
Il
va
simplement
voir
si ce
sont
les
agents
ou
une
entreprise
qui
vont
les réaliser.
3.
Réponse
à Monsieur
LAPIERRE
sur
les
travaux
de
la salle
des
fêtes
MAIRIE
DE
THIESCOURT
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
DECEMBRE
2019 2019/56
Monsieur
GOMEZ
explique
que
c’est
l’'ADTO
qui
est
en
charge
de
la
maitrise
d'ouvrage.
On
a
reçu
un
mail
de
l’ADTO
qui
donné
les
résultats
des
dépôts
d’offres
pour
les
différents
lots.
Le
cabinet
Vercoutère,
maitre
d’œuvre,
va
étudier
les
dossiers.
Quand
le
cabinet
aura
établit
le
document,
on
réunira
la
commission
d’appels
d’offres
et par
conséquent
tous
les
conseillers.
C’est
à ce
moment-là
que
l’on
pourra
retenir
les
entreprises.
Madame
VITTE
demande
pourquoi
les
travaux
de
la
salle
des
fêtes
n’ont
pas
été
réalisés
plus
tôt.
Monsieur
GOMEZ
répond
qu’il
aurait
aimé
que
les
travaux
commencent
bien
plus
tôt
mais
il y a eu
des
soucis
avec
l’amiante,
poteaux
électriques.
4,
Réponse
à
Monsieur
LAPIERRE
sur
la
facture
du
restaurant
avec
l'INSA
présentée
par
Alexandre
GACHELIN
Monsieur
GOMEZ
souligne
qu’il
prête
des
propos
à Mme
GOMEZ
alors
qu’elle
n’est
pas
présente
pour
se
défendre.
Au
moment
de
la présentation
de
ce
document
lors
du
Conseil
de
septembre
2019,
il ne
savait
plus
de
quoi
il s’agissait.
Il a pris
le temps
de
réfléchir
avant
de
répondre.
Il
explique,
qu’après
avoir
examiné
la
facture,
il
s’agit
d’une
photocopie
de
la
facture
originale,
cela
signifie
qu’il
y
a
eu
intrusion
en
mairie
et
donc
vol.
Monsieur
GOMEZ
en
a
averti
les
services
de
la
Préfecture.
En
tant
que
maire,
Monsieur
GOEMZ
est
garant
des
actes,
tout
document
officiel.
.la responsabilité
est donc
lourde.
Il rappelle
que
Monsieur
GACHELIN
a tendu
le
document
en
disant
« c’est
la
cantine
de
la mairie
».
Monsieur
BAUDOIN
signale
que
tout
le monde
est
convoqué
en
gendarmerie
à ce
sujet
et que
ce n’est
pas
sympa
pour
les
adjoints
et le personnel.
Monsieur
GOMEZ
explique
que
quand
on
lui
présente
un
document
sur
un
ton
accusateur,
c’est
normal
qu’il
réponde
en
prenant
le
temps
de
la
réflexion.
Il
laisse
maintenant
les
services
de
la gendarmerie
poursuivre
leurs
investigations.
Monsieur
LAPIERRE
demande
s’il
peut
avoir
la
parole
et
estime
qu’il
en
a le
droit
au
sein
de
conseil
municipal.
Monsieur
GOMEZ
estime
que
Monsieur
LAPIERRE
pose
ses
questions
sur
un
ton
condescendant.
Il rappelle
que
c’est
le
Président
du
Conseil
Municipal
qui
a le
pouvoir
de
donner
la parole
d’après
le code
électoral.
Monsieur
LAPIERRE
estime
qu’il
est impossible
de
discuter
avec
le maire.
Monsieur
GOMEZ
invite
les
conseillers
à venir
en
mairie
s’ils
voulaient
discuter.
Monsieur
LAPIERRE
explique
à
l’assemblée
que
Monsieur
le
Maire
lui
avait
dit
dernièrement
en
mairie
qu’il
n’avait
plus
rien
à faire
ici car
il était
dans
l’opposition.
Monsieur
GOMEZ
estime
que
cette
discussion
est stérile.
MAIRIE
DE
THIESCOURT
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
DECEMBRE
2019 2019/57
Monsieur
LAPIERRE
estime
que
Monsieur
GOMEZ
était
bien
au
courant
de
cette
facture.
Il
explique
que
le
maire
a
accusé
Monsieur
LAPIERRE
et
Madame
GIRARDAT
d’avoir
mis
ce
document
dans
l’ordinateur
de
la secrétaire
alors
que
nous
n’avons
pas
le code
de
la
secrétaire. Monsieur
GOMEZ
rappelle
qu’il
ne
connait
l’ensemble
des
archives
par
cœur.
Après
le
conseil
du
24/09/19,
on
a
regardé
un
peu
plus
précisément
et
dans
la
comptabilité,
et
ce
document
y
était.
Etant
donné
qu’il
s’agit
d’une
photocopie
de
la
facture
avec
traces
d’arrachage,
ce
document
sort
forcément
des
archives.
Ce
sera
donc
les
services
de
la
gendarmerie
qui
vont
se charger
de
ce
dossier
à présent.
Madame
VITTE
estime
qu’il
faut
savoir
où
chercher
dans
la
mairie
pour
trouver
cette
facture
ou
même
le mot
de
passe
de
l’ordinateur
d’Angélique.
5.
Réponse
à Madame
VITTE
concernant
Mme
COSMAN
Laura
Monsieur
GOMEZ
explique
que
Laura
COSMAN
est
en
congé
actuellement
et à partir
du
15 janvier
2020,
elle
est mutée
dans
une
autre
collectivité.
Madame
VITTE
demande
s’il va
y avoir
un
pot
de
départ.
Monsieur
BAUDOIN
répond
qu’elle
ne
voudra
pas.
Monsieur
LAPIERRE
demande
les
raisons
de
ce refus.
Monsieur
BAUDOIN
répond
qu’elle
a demandé
sa
mutation,
en
autre,
à cause
de
l’article
du
courrier
picard
d’octobre
dernier.
Les
agents
passent
pour
des
« fainéants
».
Monsieur
LAPIERRE
signale
que
ce
n’a
pas
été
dit
comme
cela
dans
le
journal.
Il
se
souvient
que
Laura
avait
dit
qu’elle
ne
partirait
jamais
lors
du
conseil
où
il
avait
été
proposé
de
financer
sa
formation.
Monsieur
LAPIERRE
ne
pense
pas
que
Laura
COSMAN
soit partit
à cause
de
l’article
du journal.
Madame
TROTEREAU
demande
comment
est
imaginée
la
suite
sans
Laura
COSMAN,
qui
était responsable
des
services
techniques.
Monsieur
GOMEZ
répond
que
Mickaël
PATARD
prend
en
charge
le service
à la rentrée
et
souligne
qu’il
ne
fera pas
de
recrutement
avant
les
élections
municipales.
Monsieur
LAPIERRE
demande
si Mickaël
PATARD
a été
nommé
?
Monsieur
GOMEZ
répond
par
l’affirmative.
Il
indique
qu’il
y
a
une
commission
des
agents
mais
cette
commission
n’a
jamais
été
réunie.
Seulement
une
fois
après
l'installation
du
conseil
municipal
en
2014.
6.
Réponse
à
Madame
VITTE
concernant
son
manque
de
communication
envers
M.
GOMEZ
MAIRIE
DE
THIESCOURT
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
DECEMBRE
2019 2019/5838
Monsieur
GOMEZ
explique
que
pour
les
dernières
réunions
CCAS,
il
avait
demandé
que
les
informations
soient
envoyées
par
mail
et non
sms.
Il indique
qu’il
n’a
pas
été
prévenu
de
la
dernière
réunion
CCAS.
Le
maire,
en
tant
que
président,
doit
être prévenu.
Madame
VITTE
estime
qu’il
ne
s’est jamais
occupé
des
réunions
CCAS
depuis
4 ans.
Monsieur
GOMEZ
indique
qu’il
s’en
préoccupe
et
qu’il
veille
à
ce
que
cela
se
fasse
même
s’il ne
peut
pas
être présent
à toutes
les
réunions.
Madame
VITTE
rappelle,
qu’à
chaque
réunion,
elle
prévient
Madame
GOMEZ
qui
pourrait
lui
transmettre
les
informations.
Elle
explique
qu’elle
ne
maitrise
pas
bien
l'outil
informatique.
Monsieur
GOMEZ
n’a
pas
de
souvenir
d’avoir
donné
un
trousseau
de
clef
à
Madame
VITTE. Madame
VITTE
demande
ce
qu’elle
doit
faire
des
clés.
Madame
VITTE
rend
le trousseau
de
clés
et trouve
incroyable
qu’il
n’y
a pas
de
listing
avec
les
traces
de
qui
a
les
clés.
Elle
trouve
que
Monsieur
GOMEZ
a
un
sourire
ironique.
7.
Réponse
à Monsieur
DUVIVIER
sur
la facture
du
restaurant
avec
l'INSA
Monsieur
GOMEZ
répond
que
le
conseil
ne
peut
pas
être
au
courant
de
chaque
facture
que
l’on
mandate.
Monsieur
DUVIVIER
indique
qu’il
n’y
avait
rien
à cacher
et qu’il
aurait
pu
informer
le
conseil
municipal.
Monsieur
LAPIERRE
explique
que
M.
le Maire
avait
informé
le conseil
pour
la réunion
des
grottes.
Il
aurait
donc
très
bien
pu
informer
le
conseil
également
qu’un
restaurant
était prévu.
Ce
n’est
pas
un
reproche
le fait d’avoir
été
au
restaurant.
Monsieur
GOMEZ
répond
qu’il
ne
peut
pas
parler
de
tout,
c’est
impossible
car
il
y
a
beaucoup
trop
de
choses.
Les
personnes
qui
viennent
en
mairie
sont
au
courant
de
ce
qu’il
se passe. 8. Réponse
à
Monsieur
DUVIVIER
sur
la
voiture
stationnée
rue
de
la
Croix
Blanche.
Monsieur
BAUDOIN
répond
qu’il
s’agit
de
la voiture
de
Mme
SAINJAL.
Monsieur
DUVIVIER
répond
par
la négative.
Monsieur
GOMEZ
indique
que
l’on
va
faire
le nécessaire
auprès
de
la gendarmerie.
MAIRIE
DE
THIESCOURT
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
DECEMBRE
2019 2019/59
9.
Autre
Monsieur
LAPIERRE
souhaite
connaitre
les
conditions
de
logement
et
d’hygiène
d’un
administré. Monsieur
GOMEZ
répond
que
cet
administré
a refusé
l’aide
de
la mairie.
Madame
VITTE
répond
qu’il
reste
des
cartes
cadeaux
et qu’il
serait
bien
de
lui
acheter
de
la nourriture. Monsieur
GOMEZ
indique
avoir
déjà
discuté
avec
cette
personne.
Il fera
un
colis.
Madame
VITTE
rappelle
à
Monsieur
GOMEZ
qu’il
n°
pas
prévenu
qu’il
serait
en
retard
aux
repas
des
ainés.
Dans
ce
cas,
lui aussi
ne
communique
pas.
Monsieur
GOMEZ
répond
que
Mme
GOMEZ
était
au
courant
et par
conséquent,
le maire
peut
déléguer
à quelqu’un
pour
informer.
Il estime
que
ce
n’est
pas
une
manière
d’agir
que
de
convier
tout
le monde
sur
scène
sauf le maire
lors
du
repas
des
ainés.
Madame
VITTE
indique
avoir
remercié
tout
le monde
et convier
tout
le monde
sur
scène.
Monsieur
GOMEZ
répond
qu’il
n’a
pas
entendu
et
estime
que
les
élus
présents
agissent
d’une
manière
d’opposition.
La
séance
est
levée
à
12h23.
Le
Maire,
François
GOMEZ
MAIRIE
DE
THIESCOURT
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
DECEMBRE
2019