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Procès Verbal - PV DELIBERATIONS 10.03.2016
Document publié le Jeudi 10 mars 2016 par la commune de Thiescourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DELIBERATIONS 10.03.2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE THIESCOURT – CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2016
DEPARTEMENT DE L’OISE
MAIRIE DE THIESCOURT
60310 THIESCOURT
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2016
• Séance du 10 mars 2016
• Date de convocation : 1er mars 2016
• Date d’affichage : 1er mars 2016
Nombre de conseillers :
• En exercice : 15
• Présents : 7
• Votants : 7
L’an deux mille seize, le neuf février, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie à 17 heures 45, sous la présidence de Monsieur François GOMEZ, Maire,
L’an deux mille seize, le dix mars, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie à 18 heures 00, sous la présidence de Monsieur François GOMEZ, Maire,
Date de convocation : 1er mars 2016. Affichage : 1er mars 2016
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs François GOMEZ, Ghislaine GIRARDAT, Patrice BAUDOIN, Jean-Luc HIBON, Pascal LAPIERRE, Marianne VITTE et Cécile GOMEZ.
Ont donné pouvoir : /
Etaient absents non excusés : Pascal VANDENBROUCKE, Alain DUVIVIER, Alexandre GACHELIN, Jérôme HOQUET, Luc REDREGOO, Hélène TROTEREAU, Gaëlle CROCI et Richard GALLINARI.
Secrétaire de séance : Cécile GOMEZ
Monsieur le Maire ouvre la séance à 17 heures 45, et procède à l’appel des membres du conseil municipal.
Monsieur le Maire constate que les conditions de quorum ne sont pas remplies.
Monsieur le Maire déplore l’absence des Conseillers Municipaux à la réunion du 10 mars 2016 comportant 3 points à l’ordre du jour. MAIRIE DE THIESCOURT – CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2016
DEPARTEMENT DE L’OISE
MAIRIE DE THIESCOURT
60310 THIESCOURT
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2016
• Séance du 10 mars 2016
• Date de convocation : 1er mars 2016
• Date d’affichage : 1er mars 2016
Nombre de conseillers :
• En exercice : 15
• Présents : 8
• Votants : 10
L’an deux mille seize, le neuf février, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie à 18 heures 00, sous la présidence de Monsieur François GOMEZ, Maire,
L’an deux mille seize, le dix mars, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie à 18 heures 00, sous la présidence de Monsieur François GOMEZ, Maire,
Date de convocation : 1er mars 2016. Affichage : 1er mars 2016
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs François GOMEZ, Ghislaine GIRARDAT, Patrice BAUDOIN, Jean-Luc HIBON, Pascal LAPIERRE, Marianne VITTE, Cécile GOMEZ et Richard GALLINARI.
Ont donné pouvoir : Madame Hélène TROTEREAU à Madame Ghislaine GIRARDAT, Monsieur Luc REDREGOO à Pascal LAPIERRE.
Etaient absents non excusés : Pascal VANDENBROUCKE, Alain DUVIVIER, Alexandre GACHELIN, Jérôme HOQUET et Gaëlle CROCI.
Secrétaire de séance : Cécile GOMEZ
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18 heures 00, et procède à l’appel des membres du conseil municipal.
Monsieur le Maire constate que les conditions de quorum ne sont pas remplies. Cependant, l’ordre du jour du Conseil Municipal du 10 mars dernier à 17h45 n’ayant pas été modifié, Monsieur le Maire maintient la séance.
Monsieur le Maire déplore l’absence des Conseillers Municipaux à la réunion 10 mars 2016 comportant 3 points à l’ordre du jour.
Délibération n°01 :
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL POUR DES TRAVAUX REALISES AU 29 PLACE DES DIMES (ANCIENNE POSTE) DANS LE CADRE DE LA CREATION D’UNE MAISON DES ASSISTANTES MATERNELLES
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le projet de réhabilitation du bâtiment communal sis 29 place des Dîmes (ancienne Poste) afin d’y accueillir une Maison des Assistantes Maternelles. MAIRIE DE THIESCOURT – CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2016
Le coût estimé des travaux est de 123.971, 83 € H.T. soit 148.766, 20 € TTC.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, décide :
• De solliciter pour ce faire une subvention auprès de l’investissement public local au taux le meilleur,
• D’autoriser M. le maire à signer toutes les pièces relatives à l’application de cette décision.
Monsieur Gomez indique avoir reçu le dernier devis la veille au soir. Cette subvention pourrait être cumulable avec celle de la DETR et du Conseil Départemental.
Le montant total des travaux est moins élevé puisqu’il n’y a plus besoin de déplacer le compteur d’eau.
Délibération n°02 :
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL POUR DES TRAVAUX REALISES AU 124 RUE PIERRE DUCHEMIN (SALLE MULTIFONCTIONS DES BOCAGES)
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le projet de réhabilitation de la salle multifonctions communale sis au 124 rue Pierre Duchemin.
Le coût estimé des travaux est de 27.474, 53 € H.T. soit 33.089, 44 TTC
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, décide :
• De solliciter pour ce faire une subvention au titre de l’investissement public local au taux le meilleur,
• D’autoriser M. le maire à signer toutes les pièces relatives à l’application de cette décision.
Monsieur Gomez précise qu’il a obtenu un devis pour une tarification de clé codée.
Délibération n°03 :
ORGANISATION DE LA MANIFESTATION DE L’ASSOCIATION
« LA 14-18 »
Monsieur François GOMEZ, Président de l’association la 14-18, a déposé un dossier de demande d’organisation de la manifestation la 14-18 en novembre 2016 sur le territoire de la commune.
Monsieur François GOMEZ étant maire de la commune de Thiescourt, Madame GIRARDAT, 1ère adjointe, présente le dossier aux membres présents du Conseil Municipal.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, décide :
• D’autoriser l’organisation de la manifestation la 14-18, MAIRIE DE THIESCOURT – CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2016
• D’autoriser Madame GIRARDAT, 1ère adjointe, à signer toutes les pièces relatives à l’application de cette décision.
Monsieur Gomez quitte la séance pour ce point afin qu’il n’y ait pas de conflits d’intérêts.
Monsieur Gallinari souhaite connaitre le nombre de coureurs qu’il y avait l’an dernier ?
Madame Gomez répond qu’il y avait 4000 participants.
Monsieur Gallinari demande où sera situé le parking véhicule et si des rues seront barrées.
Madame Gomez précise que le parking sera situé chemin des morts et que des rues seront barrées comme l’an dernier.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Gallinari demande comment y avait-il de véhicules lors de la manifestation la 14-18.
Monsieur Gomez répond qu’il y avait environ 1000 voitures sur la journée.
Madame Vitte demande ce qu’il en est des pigeons qui dévastent l’église.
Monsieur Baudoin indique qu’il a fait un devis pour louer une nacelle mais que le coût est très élevé. Cependant, l’entreprise Lelu a réparé la fuite et changé quelques tuiles. Elle est intervenue aussi à la chapelle St Albin pour le remplacement d’ardoise.
Madame Gomez signale qu’elle n’a pas été mise au courant du pèlerinage à St Albin et qu’elle aurait aimé voir la relique de St Albin que l’on peut voir qu’une fois par an…
Madame Girardat précise qu’elle a rencontré Elian de la Communauté de Communes du Pays Sources et ce dernier souhaitait savoir si l’on allait aider M. BOUNY, boulanger des Bocages, lors de ses portes ouvertes du 29 mai prochain.
Monsieur Gomez répond que la mairie n’était pas au courant que c’était une si grosse manifestation mais qu’il n’est pas contre pour aider M. BOUNY avec le prêt de matériel communal.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du Conseil Municipal du 10 mars 2016 est levée à 18h35.