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Arrêté - 15 affectation resultats commune tampon
Conseil Municipal - cm 15 09 2021
Document publié le Mercredi 15 septembre 2021 par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 15 09 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
1
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
COMMUNE DE VILLAR D’ARENE
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
Du mercredi 15 septembre 2021 à 19 heures 00
Présents : Olivier FONS, Michel GONNET, David LE GUEN, Béatrice
ALBERT, Gilles JUGE, Catherine PATTE RULFO, Valérie BUCH, Jean-
Pierre JACQUIER ;
Pouvoir de David AMIEUX pour David LE GUEN
Absents : Sylvain PROTIERE, Elodie LEFEBVRE
Secrétaire de séance : Béatrice ALBERT
Monsieur Le Maire demande au Conseil de valider le précédent procès-
verbal.
Catherine souhaite que soit retranscrite sa demande d’un panneau indi-
quant le lieu de dépôt des cartons sur chaque emplacement de dispositifs
semi enterrés afin d’éviter que les cartons soient jetés dans les poubelles
non adaptées.
Info, à la demande de certains administrés, nous confirmons que 3 colonnes à
cartons sont prévues à la nouvelle déchetterie + 1 à l’entrée du Villar de Villar
d’Arène en face des parkings.
AIDE AUX FAMILLES FORFAITS DE SKI DE PISTE ET SKI DE FOND
Monsieur le maire explique au Conseil Municipal qu’il souhaite reconduire, la
contribution de la commune pour les forfaits de ski alpin et les forfaits de ski
de fond, des enfants de la commune jusqu'à leurs 18 ans.
Il rappelle ce qui était validé l’année dernière en conseil :
• Participation à hauteur de 40€ par forfait ski de fond pour les enfants
jusqu’à 18 ans dont l’un des parents est domicilié sur la commune
• Participation à hauteur de 80€ par forfait de ski alpin pour les enfants
jusqu’à 18 ans dont l’un des parents est domicilié sur la commune
Monsieur Le Maire propose de soutenir, cette année encore, les familles en
subventionnant une partie des forfaits ski alpin et ski de fond en reprenant les
mêmes critères et les même montant que les années passées.
Accord à l’unanimité du Conseil
Information des Nordic Pass :
1 : les ventes débuteront seulement le 1 er octobre
2 : il n’y a plus que 2 niveaux de tarifs : Primeur puis normal.
Information forfaits ski alpin :
Les forfaits saisons 2020/2021 non remboursés fonctionnent pour cette saison
2021/2022 et n’ouvrent donc pas droit à l’aide aux familles obtenue pour la
saison 2020/2021. 2
AIDE AUX FAMILLES TRANSPORT SCOLAIRE
Monsieur Le Maire souhaite reconduire l’aide concernant le transport scolaire
et propose d’appliquer le tarif progressif basé sur 3 tranches en fonction du
quotient familial comme en 2020.
Monsieur Le Maire propose :
• 1 QF de 0 à 500 reste à charge pour les parents : 20€
• 2 QF de 501 à 900 reste à charge pour les parents : 30€
• 3 QF supérieur à 901 reste à charge pour les parents : 50€
Accord à l’unanimité du Conseil
Monsieur Le Maire rappelle que c’est la dernière année que le transport scolaire
sur Bourg d’Oisans est desservi.
Le choix avait été porté sur Briançon après avoir consulté les parents suite à
la crise du Chambon.
Les parents qui choisissent Bourg d’Oisans devront s’organiser pour le
transport de leurs enfants.
David LE GUEN rappelle que ce transport coûte 40 000€00.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 h 20
Le Maire Le secrétaire de séance