Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1780412650 prl rbst frais 2
Déliberation - 1738136895 remboursement frais
Déliberation - 1769783034 remboursement frais 122025
Déliberation - 1708609599 prise en charge frais de poursuite
Déliberation - 1780412682 prl dde remise location salle
Déliberation - 1704811613 lfa transfert prl delib de principe 090
Déliberation - 1719298497 lfa convention centre de loisirs 2024
Déliberation - 1780411749 prl tarifs speciaux
Déliberation - 1773051255 cm 20260126 liste des deliberations
Déliberation - 1773051681 PRL tarifs
Déliberation - 1775568277 prl rbst frais
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1775568277 prl rbst frais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20263003-08
Du 30 mars 2026
PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS
LES CHALETS DU HAUT-FOREZ
REMBOURSEMENT FRAIS
Nombre de membres Date de la convocation 24.03.2026
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 24.03.2026
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 13 Pouvoir 2
L’an deux mille vingt-six, le trente du mois de mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire Étaient présents : BEAL H – DELORME D – DESSALCE S – CHATAING P – MAILLET-BERT P – SANTORO B – BONNEVAUX V – PITAVY A –
CHABRIER C - DAURELLE T - GALLON S – BOUREILLE C – RIVAL N – DE CAESTECKER M – MEY L (13)
Absents avec pouvoir : PITAVY A - CHABRIER C (2)
Absents sans pouvoir : (0)
Secrétaire : Sandrine DESSALCES
PARC RÉSIDENTIEL DE LOISIRS
LES CHALETS DU HAUT-FOREZ
REMBOURSEMENT FRAIS
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que la remise en état du parc résidentiel de loisirs Les Chalets du Haut-Forez a nécessité le renouvellement d’une grande partie des équipements (vaisselle, linge, oreillers…) et ce dans un délai très court puisque tout devait être prêt pour la labellisation par Gîtes de France prévue le 1er avril 2026. Des frais ont ainsi été avancés par Sandrine DESSALCES, 2ème adjointe : - IKEA : tables à repasser, matelas à langer, cadres, carafes… : 373.59 €
- CDISCOUNT : lits bébé : 124.96 €
- CDISCOUNT : fers à repasser : 67.96 €
- ACTION : verre doseurs, pinces à linge, fouets inox… : 64.79 €
- MARCHÉ AUX AFFAIRES : cadres : 16.74 €
- ACTION : bacs à couverts : 12.06 €
- INTERMARCHÉ : essoreuse salade, sel, poivre : 10.78 €
- STOF : protège matelas : 37.60 €
o Montant total des dépenses : 708.48 €
Monsieur le Maire demande à l’assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à la majorité de ses membres présents avec 1 abstention ;
- Autorise le remboursement des frais engagé pour le PRL par Mme DESSALCES à hauteur de 708.48 €
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le jeudi 2 avril 2026.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine DESSALCES, secrétaire de séance